Pentaoxyde de divanadium

Numéro de registre CAS : 1314-62-1

De quoi s'agit-il?

• Le pentaoxyde de divanadium est un produit chimique industriel qui existe aussi à l'état naturel dans l'environnement. Il est également un sous-produit de la combustion de certains combustibles fossiles.

Comment est-il utilisé?

• Au Canada, le pentaoxyde de divanadium est principalement utilisé dans la fabrication d'alliages et d'acide sulfurique.
• Le pentaoxyde de divanadium est fabriqué et importé au Canada.

Pourquoi le gouvernement du Canada l'a-t-il évalué?

• Avant l'évaluation, il a été déterminé que le pentaoxyde de divanadium présentait un danger potentiel pour la santé humaine en raison de sa classification, par des organisations internationales, comme substance pouvant causer le cancer et des dommages génétiques chez les animaux de laboratoire et pouvant nuire au développement du fœtus, et en fonction d'un potentiel élevé d'exposition (excluant l'exposition en milieu de travail) pour la population canadienne.
• Le pentaoxyde de divanadium a aussi été jugé comme prioritaire pour l'évaluation des risques potentiels pour l'environnement. Ainsi, les effets potentiels environnementaux ont également été pris en compte dans cette évaluation préalable.

Comment les Canadiens y sont-ils exposés?

• La population générale du Canada devrait être exposée à de faibles niveaux de cette substance par inhalation de l'air contenant du pentaoxyde de divanadium par suite de la combustion de certains combustibles fossiles.
• L'exposition au pentaoxyde de divanadium peut également se produire par sa présence naturelle dans le sol et les aliments.

Comment est-il rejeté dans l'environnement?

• Le pentaoxyde de divanadium peut être rejeté dans l'environnement lors de la combustion de certains combustibles fossiles (p. ex. le pétrole lourd et le charbon). Ce type de combustion provient principalement des centrales au charbon et au mazout, des usines de pâtes et papiers, des raffineries de pétrole et des usines de ciment.

Quels sont les résultats de l'évaluation?

• Le gouvernement du Canada a procédé à une évaluation scientifique du pentaoxyde de divanadium appelée évaluation préalable.
• Les évaluations préalables déterminent le risque potentiel pour la population générale (excluant l'exposition en milieu de travail) et l'environnement.
• Le gouvernement du Canada a conclu que le pentaoxyde de divanadium peut être considéré comme dangereux pour la santé humaine.
• De plus, bien que le pentaoxyde de divanadium puisse demeurer dans l'environnement pendant une longue période, cette substance ne devrait pas s'accumuler dans les organismes ou leur causer du tort. Le gouvernement du Canada a donc conclu que le pentaoxyde de divanadium ne pénètre pas dans l'environnement en quantité ou dans des conditions qui constituent un danger pour l'environnement.

Que fait le gouvernement canadien?

• D'après les conclusions du rapport final d'évaluation préalable, le gouvernement du Canada utilisera des programmes existants et proposés afin de réduire les émissions de particules lors de la combustion de certains combustibles fossiles, notamment le pentaoxyde de divanadium.
• L'application des dispositions relatives à un avis de nouvelle activité (NAc) pour cette substance sera recommandée. Cela exigerait que toute nouvelle fabrication, importation ou utilisation proposée de cette substance fasse l'objet d'une évaluation plus détaillée, et déterminera si cette nouvelle activité exige l'adoption d'autres mesures de gestion des risques.
• De plus, le gouvernement du Canada a évalué le pentaoxyde de divanadium au cas où il pénétrerait dans l'environnement à la suite d'un accident environnemental et a l'intention de l'ajouter au Règlement sur les urgences environnementales de la LCPE (1999), pour s'assurer que les mesures en matière de prévention, de préparation, d'intervention et de rétablissement sont en place.
• Le rapport final d'évaluation préalable et l'approche proposée en matière de gestion des risques ont été rendus publics le 18 septembre 2010. La publication du document sur l'approche proposée en matière de gestion des risques sera suivi d'une période de consultation publique de 60 jours, qui prendra fin le 17 novembre 2010.

Que peuvent faire les Canadiens?

• Les risques pour la santé d'une substance chimique dépendent du type de danger que la substance est susceptible de présenter (son potentiel de causer des effets nocifs) et de la dose (le degré d'exposition à la substance).
• Par mesure de précaution, on rappelle aux Canadiens d'observer attentivement les mises en garde et les modes d'emploi de tout produit qu'ils utilisent.
• Les Canadiens qui manipulent du pentaoxyde de divanadium en milieu de travail doivent consulter leur représentant en matière de santé et de sécurité au travail pour connaître les pratiques de manipulation sécuritaires, les lois applicables ainsi que les exigences en vertu du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail.