Le gouvernement du Canada a réalisé une évaluation scientifique, appelée une évaluation préalable , des 57 substances dans le Groupe des substances inorganiques UVCB propres à un secteur, afin de déterminer le potentiel de risque posé aux Canadiens et à l'environnement.
En vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, 1999 [LCPE (1999)], le risque que pose une substance est déterminé en considérant à la fois ses propriétés dangereuses (la capacité de causer les effets nocifs sur la santé humaine ou l’environnement) et les niveaux d’exposition des personnes et de l’environnement. Une substance peut avoir un potentiel de danger élevé, mais le risque pour la santé humaine et l’environnement dépend du niveau d’exposition à la substance.
L’exposition à ces 57 substances n’est pas prévue ou est négligeable. Par conséquence, il est conclu que ces 57 substances ne sont pas nocives pour la santé humaine ou à l’environnement.
Ces substances ont été regroupées aux fins d’évaluation car elles devraient rester sur le site de l’installation, elles sont utilisées dans des activités d’un secteur industriel particulier et le risque que les humains ou l’environnement y soient exposés est limité.
Les 5 principaux secteurs d’activité de ces substances sont le traitement des métaux communs, la sidérurgie, la fusion de l’aluminium et la fabrication de pièces d’automobile, la fabrication des pâtes et papiers et la cimenterie.
Le gouvernement collecte des renseignements sur les substances, y compris des détails sur leurs statuts commerciaux au Canada, afin d'étayer l'évaluation des risques et la gestion des risques des substances en vertu du PGPC.
Au Canada, ces 57 substances sont des produits chimiques industriels, dont certains sont des intermédiaires (transformés en une autre substance ou utilisés dans le processus de fabrication), des sous-produits (produits accidentellement) ou des déchets. Ces substances ne devraient pas être naturellement présentes dans l'environnement.
Exposition des Canadiens et de l’environnement
Ces 57 substances ont été évaluées dans le cadre d’une approche simplifiée axée sur la caractérisation de l’exposition et qui a pris en compte l’information sur les activités commerciales ainsi que les mesures existantes qui empêchent et limitent l’exposition des Canadiens et de l’environnement à ces substances.
Il est constaté que ces substances ne sont plus dans le commerce, qu’elles sont transformées dans le processus industriel en tant qu’intermédiaires, qu’elles sont traitées sur le site d’installations industrielle en tant que déchets ou, si elles respectent des normes environnementales, qu’elles sont utilisées en tant que sous-produits.
Par conséquent, l’exposition de l’environnement et des Canadiens par l’environnement à ces 57 substances n’est pas prévue ou est négligeable.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l’environnement
Compte tenu de l’approche utilisée et comme l’exposition à ces 57 substances n’est pas prévue ou est négligeable, les caractéristiques dangereuses de ces substances ne sont pas définies dans cette évaluation.
Résultats de l’évaluation des risques
D’après les renseignements présentés dans cette évaluation préalable, le risque que présentent ces 57 substances pour la santé humaine est faible.
Les résultats de l’évaluation préalable finale indiquent également qu’il existe un risque faible que ces 57 substances nuisent à l’environnement.
Par suite de cette évaluation, le gouvernement a conclu que ces 57 substances ne sont pas nocives pour la santé humaine aux niveaux d’exposition actuels.
Le gouvernement a aussi conclu que ces 57 substances ne pénètrent pas dans l’environnement à des niveaux qui sont nocifs pour l’environnement.
Mesures préventives et réduction des risques
Bien que l’exposition à ces substances ne soit pas prévue ou soit négligeable, bon nombre de ces UVCB possèdent des composants individuels qui sont des substances dangereuses connues figurant dans la Liste des substances toxiques, comme le plomb. Des mesures (par exemple, des règlements fédéraux ou des mesures volontaires) sont en place pour minimiser les rejets par les installations et limiter les expositions de l’environnement et des personnes à ces substances.
Important à savoir
Les Canadiens qui pourraient être exposés à ces substances en milieu de travail devraient consulter leur employeur et leur représentant en santé et sécurité au travail (SST) en ce qui a trait aux pratiques de manutention sécuritaires et aux lois et exigences applicables en vertu de la législation en matière de SST et du Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).
