Groupe des acides gras et dérivés

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette ébauche d'évaluation préalable porte sur 10 de 16 substances appelées collectivement le Groupe des acides gras et dérivés.

Résumé des publications
Groupe de substances Nº CAS Nom commun Nom dans la LIS Ébauche d'évaluation préalable Conclusion proposée d'après les critères de l'article 64 criteria Activités de suivi
Groupe des acides gras et dérivés 112-38-9 acide undécylénique Acide undéc-10-énoïque HTML Ne satisfait pas aux critères. Aucune n'est prévue pour le moment
463-40-1 Acide α-linolénique (AAL) Acide linolénique
8001-20-5 huile d'abrasin Huile de Canton
8002-65-1 Graisses et huiles glycéridiques du margousier Graisses et huiles glycéridiques, margosa
61790-12-3 s/o Acides gras de tallöl
61790-44-1 tallate de potassium Acides gras de tallöl, sels de potassium
90028-66-3 huile d'onagre Onagre, Oenothera biennis, ext.
68937-90-6 s/o Trimères d'acides gras en C18 insaturés
61788-89-4 s/o Dimères d'acides gras en C18 insaturés
92044-87-6 cocoate d'éthylhexyle Esters 2-éthylhexyliques d'acides gras de coco
Échéancier
Date Activité
Août 2019 Publication prévue de l'évaluation préalable finale.
Le 18 août 2018 Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, Nº 33.

Contexte

Six autres substances ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des acides gras et dérivés au début de la troisième phase du PGPC.

Quatre de ces 6 substances [Nº CAS 68139-89-9, 53980-88-4, 68647-55-2 et numéro d'identification confidentielle de la Liste intérieure des substances (LIS) 11556-0] ont été par la suite identifiées comme étant peu préoccupantes pour la santé humaine et l'environnement, par d'autres approches. La conclusion pour Nº CAS 68139-89-9 est fournie dans l'Évaluation préalable des substances jugée comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. Les conclusions pour Nº CAS 53980-88-4, 68647-55-2 et numéro d'identification confidentielle de la LIS 11556-0 sont fournies dans l'Évaluation préalable pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.

Les 2 autres substances (Nº CAS 68476-03-9, et 73138-45-1) ont été placées dans d'autres groupes de substances, qui sont plus appropriés en fonction de considérations scientifiques. Les conclusions pour ces substances sont fournies dans l'Évaluation préalable de sept substances à base d'hydrocarbures.

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