Groupe des acrylates et des méthacrylates

Ces substances ont été jugées prioritaires en vertu du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette évaluation préalable se concentre sur 6 des 9 substances collectivement identifiée comme le Groupe des acrylates et méthacrylates.

• Résumé des publications
• Échéancier
• Contexte

Résumé des publications

Groupe de substances	Nº CAS	Nom commun	Nom dans la LIS	Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable	Évaluation préalable	Conclusion d'après les critères de l'article 64 criteria	Activités de suivi
Groupe des acrylates et méthacrylates	79-10-7	Acrylic acid	2-Propenoic acid	HTML	HTML	Ne satisfait pas aux critères.	Aucune n'est prévue pour le moment.
	79-41-4	Methacrylic acid	2-Propenoic acid, 2-methyl-
	97-88-1	N-Butyl methacrylate	2-Propenoic acid, 2-methyl-, butyl ester
	103-11-7	2-Ethylhexyl acrylate	2-Propenoic acid, 2-ethylhexyl ester
	141-32-2	Butyl acrylate	2-Propenoic acid, butyl ester
	7534-94-3	Isobornyl methacrylate	2-Propenoic acid, 2-methyl-, 1,7,7-trimethylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl ester, exo-
	79-10-7	Acrylic acid	2-Propenoic acid

Échéancier

Date	Activité
Le 29 septembre 2018	Publication de l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, Nº 39.
Le 23 septembre 2017	Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, Nº 38.

Contexte

Trois autres substances (Nº CAS 122-68-9, 24448-20-2 and 43048-08-4) ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des acrylates et méthacrylates au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour le Nº CAS 122-68-9 sont données dans l'Évaluation préalable pour les substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la classification du risque écologique des substances organiques et de l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. Les conclusions établies pour les Nº CAS 24448-20-2 et 43048-08-4 sont données dans l'Évaluation préalable pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.