Groupe des amides gras

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).  Cette évaluation préalable se concentre sur 3 des 12 substances collectivement identifiée comme le Groupe des amides gras.

Fiche d'information 

Résumé des publications
Groupe de substances NE CAS Nom commun Nom dans la LIS Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable Évaluation  préalable finale Conclusion sur les critères de l'article 64 Activités de suivi
Groupe des amides gras 112-84-5 Érucamide (Z) Docos 13 énamide HTML HTML Ne satisfait pas aux critères. Aucune activité planifiée pour le moment
301-02-0 Oléamide Oléamide
68784-17-8Note de bas de page a Produits de réaction de l'AIOD avec la TEPA Acide iso octadécanoïque, produits de réaction avec la tétra éthylènepentamine
Note de bas de page a du tableau 1

Ce produit est un UVCB (substance de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes ou matières biologiques).

Retour à la référence de la note de bas de page du tableau 1a

Échéancier
Date Activité
Le 27 avril 2019 Publication de l'évaluation préalable finale. L’avis associé a été publié dans la Gazette du Canada Partie I : vol. 153, No 17.
Le 24 février 2018 Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, Nº 8.

Contexte

Neuf autres substances ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des amides gras au début de la troisième phase du PGPC. Cinq de ces substances (Nº CAS 68478-81-9, 71820-35-4, CDSL 11053-1, CDSL 11555-8 et CDSL 11557-1) ont été par la suite identifiées comme étant peu préoccupantes pour la santé humaine et l'environnement, par d'autres approches. Les conclusions pour les 5 substances sont fournies dans l'Évaluation préalable pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale. Les 4 substances restantes dans ce groupe (Nº CAS 120-40-1, 142-78-9, 68153-35-5 et 68603-42-9) ont été placées dans d'autres groupes de substances, qui sont plus appropriés en fonction de considérations scientifiques. Les conclusions pour 3 autres substances (Nº CAS 120-40-1, 142-78-9 et 68603-42-9) seront fournies dans l'évaluation à venir sur les alcanolamines, et les conclusions relatives à la substance ayant le Nº CAS 68153-35-5 apparaîtront dans l'évaluation à venir sur les composés de l'ammonium quaternaire.

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