Groupe des anthraquinones
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette évaluation préalable porte sur 7 des 15 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des anthraquinones.
| Groupe de substances | N° CAS | Nom commun | Nom dans la Liste intérieure | Projet de décret et RÉIR | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation préable finale | Approche de gestion des risques proposée | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des anthraquinones | 81-48-1 | Solvent Violet 13 | 1-Hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone | HTML | HTML | HTML | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir l'approche de gestion des risques proposée |
| 81-77-6 | Pigment Blue 60 | 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tétrone | Aucun | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment | |||
| 6408-72-6 | Solvent Violet 59 | 1,4-Diamino-2,3-diphénoxyanthraquinone | |||||||
| 14233-37-5 | Solvent Blue 36 | 1,4-Bis(isopropylamino)anthraquinone | |||||||
| 17418-58-5 | Disperse Red 60 | 1-Amino-4-hydroxy-2-phénoxyanthraquinone | |||||||
| 72391-24-3 | Acid Blue 239 | α-(Chloroacétamido)[4-[[4-(cyclohexylamino)-9,10-dihydro-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]phénoxy]xylènesulfonate de sodium | |||||||
| 74499-36-8 | N.D. | 1,4-Diaminoanthraquinone, dérivés N,N'-mixtes 2-éthylhexyliques, méthyliques et pentyliques. |
Activités de suivi
Bien qu'aucun risque pour la santé humaine ou l'environnement n'ait été décelé aux concentrations d'exposition actuelles, ces dernières pourraient être préoccupantes si l'exposition au Solvent Violet 59, au Solvent Blue 36, au Disperse Red 60, à l'Acid Blue 239 et à la substance portant le No CAS 74499-36-8 devait augmenter. Par conséquent, ces substances pourraient être examinées dans de futures initiatives visant à suivre leur statut commercial ou à trouver de nouvelles utilisations.
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 1 octobre 2022 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I : vol 156, No 40 d'un projet de décret visant à inscrire le Solvent Violet 13 à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) et début de la période de commentaires du public de 60 jours. |
| Le 17 juillet 2021 | Publication de l'Évaluation préalable finale pour le Groupe des anthraquinones. L'Approche de gestion des risques du Solvent Violet 13 a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 155, No 29. |
| Le 3 novembre 2018 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'Ébauche d'évaluation préalable pour le Groupe des anthraquinones (incluant des activités de suivi pour le Solvent Violet 59, le Solvent Blue 36, le Disperse Red 60, l'Acid Blue 239 et No CAS 74499-36-8) et le Cadre de gestion des risques pour Solvent Violet 13. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, No 44. |
Contexte
Huit autres substances (Nos CAS 2475-45-8, 4051-63-2, 13676-91-0, 19286-75-0, 2379-79-5, 15791-78-3, 19720-45-7 et 28173-59-3) ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des anthraquinones au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a été déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour les Nos CAS 2379-79-5, 15791-78-3, 19720-45-7 et 28173-59-3 se trouvent dans l'Évaluation préalable finale des substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. Les conclusions établies pour les Nos CAS 2475-45-8, 4051-63-2, 13676-91-0 et 19286-75-0 se trouvent dans l'Évaluation préalable finale rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.
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