Groupe des arènes
Ces substances ont été jugées prioritaires en vertu du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 2 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des arènes.
Fiche d'information
| Groupe de substances | Nº CAS | Nom commun | Nom dans la Liste intérieure | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation préalable finale | Conclusion sur les critères de l’article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des arènes | 98-82-8 | Cumène; isopropylbenzène | Cumène | HTML | HTML | Ne répond pas au critère. | Collecte de renseignements |
| 57-97-6 | 7,12-Diméthylbenzo[a]anthracène (DMBA) | 7,12-Diméthylbenzo[a]anthracène |
Activités de suivi
Bien que ces substances ne soient pas considérés comme nocives pour la santé humaine et l'environnement, on estime qu’elles causent un effet préoccupant sur la santé. Par conséquent, l'exposition pourrait devenir préoccupante pour la santé humaine si elle devait augmenter. Des activités de suivi visant à déceler les changements dans l'exposition et/ou le profil d'emploi commercial, y compris la surveillance de la qualité de l'air à l'intérieur au moyen des études de l'air à l'intérieur, la surveillance continue au moyen de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP), et/ou l'utilisation des mécanismes de collecte de renseignements, tels que celles énoncées dans la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. Les parties intéressées seraient avertis d'avance de toute collecte d'information planifiée. Dans le cas échéant que la nouvelle information devienne disponible, celle-ci sera traitée par le processus de détermination des priorités en matières d’évaluation des risques (DPMER).
Collecte de renseignements
Article 71 PGPC 2023
En juin 2023, un avis a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 25 - le 24 juin 2023 en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999). L'avis s'applique au cumène (Nº CAS 98-82-8) et au DMBA (Nº CAS RN 57-97-6). De plus amples renseignements sont disponibles sur la page Web de l'Collecte de renseignements sur certaines substances en vertu du Plan de gestion des produits chimiques.
| Date | Activités |
|---|---|
| Le 24 juin 2023 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I, d'un avis en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999). |
| Le 9 mars 2019 | Publication de l’évaluation préalable finale. L’avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 153, Nº 7. |
| 22 juillet 2017 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l’ébauche d’évaluation préalable (incluant les activités de suivi sur cumène et DMBA.) L’avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, Nº 29. |
Contexte
Sept autres substances ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des arènes au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a été déterminé subséquemment que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour les Nº CAS 632-51-9, 29036-02-0, 38640-62-9,64800-83-5 et 68398-19-6 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour les substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la classification du risque écologique des substances organiques et de l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. Les conclusions établies pour les Nº CAS 68953-80-0 et 68987-42-8 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.
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