Groupe des époxydes et des éthers glycidyliques
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable a porté sur 5 des 12 substances désignées collectivement dans le cadres du PGPC le Groupe des époxydes et des éthers glycidyliques.
| Groupe de substances | Nº CAS | Nom commun/acronyme | Nom dans la LIS | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation préalable finale | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des époxydes et des éthers glycidyliques | 106-92-3a | Éther d'allyle et de glycidyle (AGE) | Oxyde d'allyle et de 2,3-époxypropyle | HTML | HTML | Ne satisfont pas aux critères | Dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) |
| 1139-30-6 | Oxyde de bêta-caryophyllène (BCPO) | [1R-(1R*,4R*,6R*,10S*)]-4,12,12-Triméthyl-9-méthylén-5-oxatricyclo[8.2.0.04,6]dodécane | Aucune activité planifiée pour le moment | ||||
| 2210-79-9a | Éther d'o-crésol et de glycidyle (o-CGE) | Oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle | Dispositions relatives aux NAc | ||||
| 2451-62-9a | Isocyanurate de triglycidyle (TGIC) | 1,3,5-Tris(oxiranylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione | Dispositions relatives aux NAc | ||||
| 120547-52-6b | Éther d'alkyle (C12-C13) et de glycidyle (AGE C12-C13) | Dérivés mono[(C12-13-alkyloxy)méthyliques] de l'oxirane | Aucune activité planifiée pour le moment |
Activités de suivi
Bien que l'AGE, l'o-CGE et le TGIC ne soient pas considérés comme nocifs pour la santé humaine aux niveaux d'exposition considérée dans l'évaluation, ils sont associés avec des effets préoccupant pour la santé. Par conséquent, ils pourraient présenter un risque si le niveau d'exposition venait à augmenter. Une arrêté modifiant la Liste intérieure afin d'appliquer les dispositions relatives aux NAc de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] a l'AGE, l'o-CGE et le TGIC a été publiée.
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 31 juillet 2024 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie II : vol. 158, No 16 d'un arrêté modifiant la Liste intérieure afin d'appliquer les dispositions relatives aux NAc en vertu de la LCPE (1999) à l'AGE, l'o-CGE et le TGIC. |
| Le 8 août 2020 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 154, Nº 32 de l'avis d'intention de modifier la Liste intérieure afin d'appliquer les dispositions relatives aux NAc de la LCPE (1999) à l'AGE, l'o-CGE et le TGIC et début de la période de commentaires du public de 60 jours. |
| Le 8 août 2020 | Publication l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans Gazette du Canada, Partie I : vol. 154, Nº 32. |
| Le 24 novembre 2018 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, Nº 47. |
Contexte
Sept autres substances ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des époxydes et des éthers glycidyliques au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour les Nº CAS 61788-72-5, 61789-01-3 et 68082-35-9 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour les substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la classification du risque écologique des substances organiques et de l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. Les conclusions tirées pour les Nº CAS 101-90-6, 556-52-5, 28768-32-3 et 66072-38-6 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.
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