Groupe des époxydes et des éthers glycidyliques

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 5 des 12 substances désignées collectivement comme le Groupe des époxydes et des éthers glycidyliques.

Résumé des publications
Groupe de substances Nº CAS Nom commun/acronyme Nom dans la LIS Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable Évaluation préalable finale Conclusion sur les critères de l'article 64 Activités de suivi
Groupe des époxydes et des éthers glycidyliques 106-92-3a Éther d'allyle et de glycidyle (AGE) Oxyde d'allyle et de 2,3-époxypropyle HTML HTML Ne satisfont pas aux critères Dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc)
1139-30-6 Oxyde de bêta-caryophyllène (BCPO) [1R-(1R*,4R*,6R*,10S*)]-4,12,12-Triméthyl-9-méthylén-5-oxatricyclo[8.2.0.04,6]dodécane Aucune activité planifiée pour le moment
2210-79-9a Éther d'o-crésol et de glycidyle (o-CGE) Oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle Dispositions relatives aux NAc
2451-62-9a Isocyanurate de triglycidyle (TGIC) 1,3,5-Tris(oxiranylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione Dispositions relatives aux NAc
120547-52-6b Éther d'alkyle (C12-C13) et de glycidyle (AGE C12-C13) Dérivés mono[(C12-13-alkyloxy)méthyliques] de l'oxirane Aucune activité planifiée pour le moment

Activités de suivi

Bien que l'AGE, l'o-CGE et le TGIC ne soient pas considérés comme nocifs pour la santé humaine aux niveaux d'exposition considérée dans l'évaluation, ils sont associés avec des effets préoccupant pour la santé. Par conséquent, ils pourraient présenter un risque si le niveau d'exposition venait à augmenter. L'activité de suivi proposé est d'appliquer les dispositions relatives aux NAc de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] a l'AGE, l'o-CGE et le TGIC.

Échéancier
Date Activité
Le 8 août 2020 Publication dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 154, Nº 32 de l'avis d'intention NAc et début de la période de commentaires du public de 60 jours.
Le 8 août 2020 Publication l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans Gazette du Canada, Partie I : vol. 154, Nº 32.
Le 24 novembre 2018 Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, Nº 47.

Contexte

Sept autres substances ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des époxydes et des éthers glycidyliques au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour les Nº CAS 61788-72-5, 61789-01-3 et 68082-35-9 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour les substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la classification du risque écologique des substances organiques et de l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. Les conclusions tirées pour les Nº CAS 101-90-6, 556-52-5, 28768-32-3 et 66072-38-6 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.

Détails de la page

Date de modification :