En vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) [LCPE (1999)], le risque posé par une substance est déterminé en considérant à la fois ses propriétés dangereuses (son potentiel d’effets nocifs sur la santé humaine ou l’environnement) et le niveau d’exposition des personnes et de l’environnement. Une substance peut avoir des propriétés dangereuses, mais le risque pour la santé humaine ou l’environnement peut être faible en fonction du niveau d’exposition.
À la suite à l’ébauche d’évaluation préalable, le gouvernement a conclu qu’aucune de ces 5 substances n’était dangereuse pour l’environnement ou la santé humaine aux niveaux d’exposition pris en compte pour l’évaluation. Bien que le risque pour la santé humaine soit faible aux niveaux actuels d’exposition, AGEl’AGE, l’o-CGEo-CGE et la TGIC sont associés à des effets préoccupants pour la santé, et pourraient devenir préoccupants si l’exposition venait à augmenter.
À propos de ces substances
L’évaluation préalable était centrée sur 5 des 12 substances appelées collectivement groupe des époxydes et des éthers glycidyliques dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Les substances traitées dans l’évaluation préalable sont l’oxyde d’oxiranylméthyle et de prop-2-èn-1-yle (AGEAGE), l’oxyde de bêta-caryophyllène (BCPO), l’éther d’o-crésol et de glycidyle (o-CGEo-CGE), l’isocyanurate de triglycidyle(TGIC) et l’éther d’alkyle (C12-C13) et de glycidyle (AGE C12-C13AGE C12-C13).
À l’exception du BCPO, ces substances ne sont pas présentes naturellement dans l’environnement. Le BCPO est présent naturellement dans certaines plantes et huiles essentielles.
D’après les renseignements recueillis par le gouvernement, l’AGE est utilisé pour des applications industrielles, alors que le BCPO l’est comme ingrédient de parfum dans des cosmétiques et peut être présent dans des aliments en tant qu’agent aromatisant.
L’o-CGE est principalement utilisé pour la formulation de résines époxydes et a été détecté dans certains produits de bricolage disponibles pour les consommateurs (adhésifs pour plancher, revêtements de plancher pour garage, résine époxydes à deux composants et résine pour les arts, l’artisanat et le bricolage).
La TGIC est principalement utilisée pour la formulation de résine de polyester utilisée pour faire des revêtements en poudre de polyester.
L’AGE C12-C13 a été détecté dans certains produits de bricolage disponibles pour les consommateurs (adhésifs époxydes à deux composants, matières de charges époxydes et résines époxydes multi-usage utilisées pour sceller et revêtir des surfaces).
Expositions des humains et de l’environnement
L’exposition des Canadiens à l’AGE ou à la TGIC devrait être minime.
Les Canadiens peuvent être exposés :
au BCPO lors de l’utilisation de produits cosmétiques et par des aliments. Toutefois, l’exposition due aux aliments est jugée faible.
à l’o-CGE ou à l’AGE C12-C13 lors de l’utilisation de produits de bricolage.
D’après les renseignements pris en compte pour l’approche de CRE, ces substances ont été identifiées comme ayant un faible potentiel d’effets nocifs sur l’environnement, à l’exception de la TGIC qui a un potentiel d’exposition élevé en raison de sa persistance globale et des grandes quantités utilisées.
Effets principaux (danger) sur la santé et l’environnement
Des rapports produits au niveau international ont été examinés et utilisés pour éclairer la caractérisation des effets sur la santé de la présente évaluation. L’AGE a été évalué par l’Organisation de coopération et de développement économiques.
Les classifications harmonisées suivantes de l’Union européenne ont été faites :
l’AGE est suspecté causer des défauts génétiques, causer le cancer et endommager la fertilité;
l’o-CGE est suspecté causer des défauts génétiques;
la TGIC est suspectée pouvoir causer des défauts génétiques.
Les effets critiques pris en compte pour l’évaluation des effets sur la santé du BCPO sont des effets sur le foie et les ganglions lymphatiques.
Il existe des données limitées sur l’o-CGE, une approche comparative à partir de substances similaires, appelée lecture croisée, a été suivie pour évaluer les effets potentiels sur la santé. D’après les renseignements disponibles sur l’o-CGE et des substances similaires, la cancérogénicité (capacité de causer le cancer) et des effets sur la cavité nasale ont été jugés les effets critiques à utiliser pour l’évaluation de l’o-CGE.
Pour l’AGE C12-C13, des effets réversibles au niveau du site de contact ont été jugés les effets critiques pour l’évaluation du risque pour la santé humaine.
D’après les renseignements pris en compte pour l’approche de CRE, l’AGE a été identifié comme ayant un faible potentiel d’effets nocifs sur l’environnement. Le BCPO et la TGIC ont été identifiés comme ayant un potentiels modéré d’effets nocifs sur l’environnement, basé sur un potentiel modéré de bioaccumulation et un niveau modéré d’écotoxicité, respectivement. L’o-CGE a été identifié comme ayant un potentiel élevé de danger pour l’environnement, basé sur un niveau élevé d’écotoxicité. Finalement, l’AGE C12-C13 a été identifié comme ayant un potentiel élevé de danger pour l’environnement, basé sur son potentiel élevé de bioaccumulation et un niveau modéré d’écotoxicité.
Résultats de l’évaluation du risque
D’après les renseignements présentés dans l’évaluation préalable, le risque posé à la santé humaine par l’AGE ou la TGIC est jugé faible.
Une comparaison des niveaux de BCPO, d’o-CGE ou d’AGE C12-C13 auxquels les Canadiens peuvent être exposés et des niveaux associés à des effets critiques sur la santé a permis de déterminer que le risque posé à la santé humaine par chacune de ces substances est faible.
Suite à L’évaluation préalable, le gouvernement du Canada a conclu que l’AGE, le BCPO, l’o-CGE, la TGIC et l’AGE C12-C13 ne sont pas dangereux pour la santé humaine aux niveaux d’exposition pris en compte pour l’évaluation.
Le gouvernement a aussi conclu que l’AGE, le BCPO, l’o-CGE, le TGIC et l’AGE C12-C13 ne pénètrent pas dans l’environnement à des concentrations qui puissent être nocives pour l’environnement.
Mesures préventives et réduction du risque
Bien que l’AGE, l’o-CGE et la TGIC ne soient pas considérés dangereux pour la santé humaine aux niveaux actuels d’exposition, ces 3 substances sont associées à des effets préoccupants pour la santé. Il pourrait exister un potentiel de risque pour la santé humaine si l’exposition à ces substances venait à augmenter.
En conséquence, le gouvernement a publié un avis d’intention pour appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la LCPE 1999 à l’AGE, à l’o-CGE et à la TGIC. Cette publication est suivie d’une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 7 octobre 2020.
Les dispositions sur les NAc ferait que le gouvernement devra être avisé de certaines nouvelles activités proposées mettant en jeu ces substances, et que la nouvelle activité sera évaluée avant de pouvoir être entreprise.
L’avis souligne la définition proposée pour une nouvelle activité mettant en jeu l’AGE, l’o-CGE ou la TGIC, ainsi que les renseignements qui devraient être fournis au gouvernement pour son évaluation avant que la nouvelle activité ne soit entreprise.
Renseignements connexes
Certaines de ces substances peuvent être présentes dans des produits disponibles pour les consommateurs. Les Canadiens devraient suivre les mises en garde et les instructions indiquées sur les étiquettes des produits et éliminer ces produits de façon responsable
L’évaluation préalable s’est concentrée sur les risques potentiels d’exposition à la population générale du Canada, plutôt qu’à l’exposition professionnelle. Les dangers reliés aux produits chimiques utilisés en milieu de travail sont définis dans le Système d’information sur les matières dangereuses. Pour des informations sur la santé et la sécurité au travail et sur les étapes à prendre dans le milieu du travail, les canadiens devraient consulter leur employeur et/ou l’Organisme de réglementation responsable de la santé et de la sécurité au travail dans leur région.
