Les risques associés à une substance sont déterminés à partir de ses propriétés dangereuses (capacité à causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et du niveau et de l'étendue de l'exposition des humains ou de l'environnement à celle-ci.
Si nécessaire, le gouvernement met en place des mesures de gestion des risques conformément à la LCPE et à d'autres lois fédérales pour aider à la prévention ou à la réduction des risques d'effets nocifs.
À la suite de l'ébauche d'évaluation préalable, le gouvernement a conclu qu'aucune de ces 5 substances n'était dangereuse pour l'environnement ou la santé humaine aux niveaux d'exposition pris en compte pour l'évaluation. Bien que le risque pour la santé humaine soit faible aux niveaux actuels d'exposition, AGE, l'o-CGE et la TGIC sont associés à des effets préoccupants pour la santé, et pourraient devenir préoccupants si l'exposition à celles-ci augmentait.
À propos de ces substances
L'évaluation préalable a porté sur 5 des 12 substances appelées collectivement groupe des époxydes et des éthers glycidyliques dans le cadre de la troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Les substances traitées dans l'évaluation préalable sont l'oxyde d'oxiranylméthyle et de prop-2-èn-1-yle (AGE), l'oxyde de bêta-caryophyllène (BCPO), l'éther d'o-crésol et de glycidyle (o-CGE), l'isocyanurate de triglycidyle(TGIC) et l'éther d'alkyle (C12-C13) et de glycidyle (AGE C12-C13).
À l'exception du BCPO, ces 5 substances ne sont pas présentes naturellement dans l'environnement. Le BCPO est présent naturellement dans certaines plantes et dans certaines huiles essentielles.
D'après les renseignements recueillis par le gouvernement, l'AGE est utilisé pour des applications industrielles, alors que le BCPO est utilisé comme ingrédient de parfum dans des cosmétiques et peut être présent dans des aliments en tant qu'agent aromatisant.
L'o-CGE est principalement utilisé pour la formulation de résines époxydes et a été détecté dans certains produits de bricolage disponibles pour les consommateurs (adhésifs pour plancher, revêtements de plancher pour garage, résine époxydes à deux composants et résine pour les arts, l'artisanat et le bricolage).
La TGIC est principalement utilisée pour la formulation de résine de polyester utilisée pour faire des revêtements en poudre de polyester.
L'AGE C12-C13 a été aussi détecté dans certains produits de bricolage disponibles pour les consommateurs (adhésifs époxydes à deux composants, matières de charges époxydes et résines époxydes multi-usage utilisées pour sceller et revêtir des surfaces).
Expositions des humains et de l'environnement
L'évaluation prélable a indiqué que les personnes au Canada peuvent être exposés :
au BCPO lors de l'utilisation de produits cosmétiques et par des aliments. Toutefois, l'exposition due aux aliments est jugée comme étant faible.
à l'o-CGE ou à l'AGE C12-C13 lors de l'utilisation de produits de bricolage.
L'exposition des personnes au Canada à l'AGE ou à la TGIC devrait être minime.
D'après les renseignements pris en compte pour l'approche de CRE, ces substances ont été identifiées comme ayant un faible potentiel d'effets nocifs sur l'environnement, à l'exception de la TGIC qui a un potentiel d'exposition élevé en raison de sa persistance globale et des grandes quantités utilisées.
Effets principaux (danger) sur la santé et l'environnement
Pour informer la caractérisation des effets sur la santé de l'évaluation préalable, nous avons tenu compte, entre autres, de rapports internationaux de données, dont une évaluation faite par l'Organisation de coopération et de développement économiques.
l'AGE est suspecté causer des défauts génétiques, causer le cancer et endommager la fertilité;
l'o-CGE est suspecté causer des défauts génétiques;
la TGIC est suspectée pouvoir causer des défauts génétiques.
Les effets critiques pris en compte pour l'évaluation des effets sur la santé du BCPO sont des effets sur le foie et les ganglions lymphatiques, basés sur des résultats d'études en laboratoire.
Il existe des données limitées sur l'o-CGE, une approche comparative à partir de substances similaires, appelée lecture croisée, a été suivie pour évaluer les effets potentiels sur la santé. D'après les données disponibles provenant d'études en laboratoire sur l'o-CGE et des substances similaires, la cancérogénicité (capacité de causer le cancer) et des effets sur la cavité nasale ont été jugés comme étant les effets critiques à utiliser pour l'évaluation de l'o-CGE.
Pour l'AGE C12-C13, des effets réversibles au niveau du site de contact ont été jugés comme étant les effets critiques pour l'évaluation du risque pour la santé humaine, basés sur des études en laboratoire.
D'après les renseignements pris en compte pour l'approche de CRE, l'AGE a été identifié comme ayant un faible potentiel d'effets nocifs sur l'environnement. Le BCPO et la TGIC ont été identifiés comme ayant un potentiel modéré d'effets nocifs sur l'environnement, basé sur un potentiel modéré de bioaccumulation et un niveau modéré d'écotoxicité, respectivement. L'o-CGE a été identifié comme ayant un potentiel élevé de danger pour l'environnement, basé sur un niveau élevé d'écotoxicité. Finalement, l'AGE C12-C13 a été identifié comme ayant un potentiel élevé de danger pour l'environnement, basé sur son potentiel élevé de bioaccumulation et un niveau modéré d'écotoxicité.
Résultats de l'évaluation du risque
D'après les renseignements présentés dans l'évaluation préalable, le risque posé à la santé humaine par l'AGE ou la TGIC est jugé comme étant faible.
Une comparaison des niveaux de BCPO, d'o-CGE ou d'AGE C12-C13 auxquels les personnes au Canada peuvent être exposés et des niveaux associés à des effets critiques sur la santé a permis de déterminer que le risque posé à la santé humaine par chacune de ces substances est faible.
D'après les résultats de l'approche de CRE, il est improbable que ces 5 substances aient des effets nocifs sur l'environnement.
Conclusions de l'évaluation préalable
Le gouvernement a conclu que l'AGE, le BCPO, l'o-CGE, la TGIC et l'AGE C12-C13 ne sont pas dangereux pour la santé humaine aux niveaux d'exposition pris en compte pour l'évaluation.
Le gouvernement a aussi conclu que l'AGE, le BCPO, l'o-CGE, le TGIC et l'AGE C12-C13 ne pénètrent pas dans l'environnement à des concentrations qui puissent être nocives.
Mesures préventives et réduction du risque
Bien que l'AGE, l'o-CGE et la TGIC ne soient pas considérés comme étant dangereux pour la santé humaine aux niveaux d'exposition examinés dans l'évaluation, ces 3 substances sont associées à des effets préoccupants pour la santé. Il pourrait y avoir un risque si l'exposition à ces substances augmentait.
Les dispositions relatives aux NAc exigent que le gouvernement soit avisé de certaines nouvelles activités proposées liées à ces substances, et que les nouvelles activités soient évaluées quant aux risques potentiels pour la santé humaine ou l'environnement.
L'arrêté définit ce qui constitue une nouvelle activité relativement au AGE, o-CGE et TGIC, ainsi que les renseignements qui doivent être fournis au gouvernement aux fins d'évaluation avant que la nouvelle activité ne soit entreprise.
Utilisez l'outil de recherche de substances pour trouver les substances mentionnées dans certains textes législatifs ou réglementaires ou sur le site Web du gouvernement du Canada.
Ressources connexes
Certaines de ces substances peuvent être présentes dans des produits disponibles pour les consommateurs. Les Canadiens devraient suivre les mises en garde et les instructions indiquées sur les étiquettes des produits et éliminer ces produits de façon responsable.
Veuillez visiter le site Faites-le pour une maison saine pour obtenir des renseignements sur la sécurité chimique dans et autour de la maison.
Les évaluations réalisées en vertu de la LCPE se centrent sur les risques d'exposition de la population générale. Les dangers associés aux produits chimiques utilisés au travail sont décrits dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Si une substance est dangereuse pour la population générale, elle pourrait aussi l'être pour les individus qui se retrouvent dans des situations où un volume élevé de cette substance est utilisé ou quand elle est utilisée pour une durée prolongée (par exemple, au travail). Le gouvernement du Canada reconnaît que la coordination de la législation pour l'utilisation sécuritaire des produits chimiques au travail est la responsabilité des organisations de santé et de sécurité fédérales, provinciales et territoriales. Nous travaillons à appuyer ce rôle en intégrant les informations, les outils et l'expertise technique du PGPC et du Programme des produits dangereux utilisés au travail de Santé Canada.
