Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette évaluation préalable porte sur 15 substances appelées collectivement le Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques.

Résumé des publications
Groupe de substances Nº CAS Nom commun Nom de la LIS Ébauche d'évaluation préalable Cadre de gestion des risques Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 Activités de suivi
Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques 8015-77-8Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b Essence de bois de rose Essences de bois de rose HTML s/o Ne répondent pas aux critères Aucune activité planifiée pour le moment
8014-19-5Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b Essence de palmarosa Essences de palmarosa
8000-46-2Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b Essence de géranium Essences de géranium
8008-52-4Note de bas de tableau 1 - a Essence de coriandre Essences de coriandre
8007-01-0Note de bas de tableau 1 - a Essence de rose Essences de rose HTML Satisfait à un ou à plusieurs des critères Voir le cadre de gestion des risques
8007-02-1Note de bas de tableau 1 - a Essence de lemon-grass Essences de lemon-grass des Indes occidentales s/o Ne répondent pas aux critères Aucune activité planifiée pour le moment
1113-21-9 Géranyllinalol (E,E)-3,7,11,15-Tétraméthylhexadéca-1,6,10,14-tétraén-3-ol
8008-31-9Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b Essence de mandarine Essences de mandarine HTML Satisfait à un ou à plusieurs des critères Voir le cadre de gestion des risques
8016-85-1Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b Essence de tangerine Essences de tangerine
8008-57-9Note de bas de tableau 1 - a Essence d'orange douce Essences d'orange douce s/o Ne répondent pas aux critères Aucune activité planifiée pour le moment
80-56-8 α-Pinène Pin-2(3)-ène
8006-64-2Note de bas de tableau 1 - a Essence de térébenthine Essence de térébenthine HTML Satisfait à un ou à plusieurs des critères Voir le cadre de gestion des risques
9005-90-7Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b Térébenthine Térébenthine
8021-28-1Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b Essence de sapin Essences de sapin s/o Ne répondent pas aux critères Aucune activité planifiée pour le moment
8002-09-3Note de bas de tableau 1 - a Essence de pin Essences de pin
Échéancier
Date Activité
Mars 2021 Publication prévue de l'évaluation préalable finale et l'approche de gestion des risques proposée.
Le 14 mars, 2020 Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'Ébauche d'évaluation préalable pour le Groupe Acyclic, Monocyclic, and Bicyclic Monoterpenes et le Cadre de gestion des risques pour Rose Oil, Mandarin Oil, Tangerine Oil, Turpentine Oil, and Turpentine. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I: vol. 154, No. 11.

Contexte

Cette évaluation préalable porte sur 15 substances, qui sont appelées collectivement le Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques, qui font partie d'un groupe plus large de 76 substances appelées collectivement, dans le cadre du plan de gestion des produits chimiques, le Groupe des terpènes et des terpénoïdes. Par d'autres méthodes, il a déterminé ultérieurement que 4 de ces 76 substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour le Nos CAS 25428-43-7 et 4572-09-2 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale. Les conclusions établies pour les Nos CAS 29350-73-0 et 68916-97-2 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour les substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la classification du risque écologique des substances organiques et de l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. Les décisions relatives aux 57 autres substances seront communiquées dans le cadre d'évaluations préalables distinctes.

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