Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 15 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques, qui font partie du Groupe des terpènes et terpénoïdes.
| Groupe de substances | Nº CAS | Nom commun | Nom de la Liste intérieure | Ébauche d'évaluation préalable | Cadre de gestion des risques | Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | 8015-77-8Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b | Essence de bois de rose | Essences de bois de rose | HTML | Aucun | Ne répondent pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment |
| 8014-19-5Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b | Essence de palmarosa | Essences de palmarosa | |||||
| 8000-46-2Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b | Essence de géranium | Essences de géranium | |||||
| 8008-52-4Note de bas de tableau 1 - a | Essence de coriandre | Essences de coriandre | |||||
| 8007-01-0Note de bas de tableau 1 - a | Essence de rose | Essences de rose | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques | ||
| 8007-02-1Note de bas de tableau 1 - a | Essence de lemon-grass | Essences de lemon-grass des Indes occidentales | Aucun | Ne répondent pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment | ||
| 1113-21-9 | Géranyllinalol | (E,E)-3,7,11,15-Tétraméthylhexadéca-1,6,10,14-tétraén-3-ol | |||||
| 8008-31-9Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b | Essence de mandarine | Essences de mandarine | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques | ||
| 8016-85-1Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b | Essence de tangerine | Essences de tangerine | |||||
| 8008-57-9Note de bas de tableau 1 - a | Essence d'orange douce | Essences d'orange douce | Aucun | Ne répondent pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment | ||
| 80-56-8 | α-Pinène | Pin-2(3)-ène | |||||
| 8006-64-2Note de bas de tableau 1 - a | Essence de térébenthine | Essence de térébenthine | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques | ||
| 9005-90-7Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b | Térébenthine | Térébenthine | |||||
| 8021-28-1Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b | Essence de sapin | Essences de sapin | Aucun | Ne répondent pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment | ||
| 8002-09-3Note de bas de tableau 1 - a | Essence de pin | Essences de pin | |||||
| Date | Activité |
|---|---|
| Mars 2021 | Publication prévue de l'évaluation préalable finale et l'approche de gestion des risques proposée. |
| Le 14 mars 2020 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'Ébauche d'évaluation préalable pour les terpènes et terpénoïdes Groupe Acyclic, Monocyclic, and Bicyclic Monoterpenes et le Cadre de gestion des risques pour certains terpènes et terpénoïdes du groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques, à savoir : essence de rose, essence de mandarine, essence de tangerine, essence de térébenthine, et thérébenthine. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I: vol. 154, No. 11. |
Contexte
L'évaluation préalable porte sur 15 substances, qui sont appelées collectivement le Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques. Ces substances font partie d'un groupe plus large de 76 substances appelées collectivement, dans le cadre du PGPC le Groupe des terpènes et des terpénoïdes.
Par d'autres méthodes, il a déterminé ultérieurement que 3 de ces 76 substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. La conclusion établie pour le No CAS 25428-43-7 est donnée dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale. Les conclusions établies pour les Nos CAS 29350-73-0 et 68916-97-2 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour les substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la classification du risque écologique des substances organiques et de l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances.
Seize de ces 76 substances (Nos CAS 495-62-5, 8001-61-4, 8007-08-7, 17627-44-0, 65113-99-7, 107898-54-4, 87-44-5, 88-84-6, 3691-12-1, 4630-07-3, 68917-29-3, 489-86-1, 639-99-6, 22451-73-6, 8006-87-9, and 489-84-9) ont été évalués dans le cadre du Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques.
Douze de ces 76 substances (Nos CAS 8006-78-8, 8016-88-4, 8022-96-6, 8024-43-9, 8024-08-6, 80-54-6, 91-51-0, 37677-14-8, 52474-60-9, 52475-86-2, 65405-84-7 et 66327-54-6) ont été évalués dans le cadre du Groupe des phénylpropanoïdes et aldéhydes.
Les décisions relatives aux 30 autres substances seront communiquées dans le cadre d'évaluations préalables distinctes.
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