Le gouvernement du Canada a réalisé une évaluation scientifique, appelée évaluation préalable, des substances du groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques afin de déterminer leur potentiel d'effets nocifs sur les Canadiens et l'environnement.
En vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE 1999], le risque posé par une substance est déterminé en tenant compte de ses propriétés dangereuses (son potentiel à causer les effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et des niveaux d'exposition des personnes ou de l'environnement. Une substance peut avoir des propriétés dangereuses, mais le risque pour la santé humaine ou l'environnement peut être faible en fonction du niveau d'exposition à la substance.
Suite à l'ébauche d'évaluation préalable, le gouvernement a conclu que 5 des 15 substances du groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques (essence de rose, essence de mandarine, essence de tangerine, essence de térébenthine et térébenthine) peuvent être nocives pour la santé humaine aux niveaux d'exposition actuels. Bien que certaines des substances restantes puissent être associées à des effets sur la santé, les risques posés aux Canadiens sont faibles en raison des niveaux d'exposition actuels. Le gouvernement a donc conclu que 10 de ces 15 substances ne sont pas dangereuses pour la santé humaine et qu'aucune des 15 substances n'est dangereuse pour l'environnement aux niveaux d'exposition actuels.
À propos de ces substances
Le groupe plus large des terpènes et terpénoïdes comportent 76 substances.
Les décisions prises pour les 57 autres substances seront fournies dans de futures évaluations préalables.
Les 15 substances visées par l'évaluation préalable sont l'essence de bois de rose, l'essence de palmarosa, l'essence de géranium, l'essence de coriandre, l'essence de rose, l'essence de lemon-grass, le géranyllinalol, l'essence de mandarine, l'essence de tangerine, l'essence d'orange douce, l'α-pinène, l'essence de térébenthine, la térébenthine, l'essence de sapin et l'essence de pin. La plupart des substances de ce groupe sont des substances de composition inconnue ou variable, des produits de réactions complexes ou des matières biologiques (UVCB).
Ces 15 substances sont d'origine naturelle et sont extraites de différentes parties de diverses plantes (par exemple, feuilles, tiges, graines, fleurs, racines, fruits, bois, écorce, herbes, gommes, bourgeons d'arbres ou de fleurs).
D'après la collecte de renseignements faite par le gouvernement, ces substances sont généralement utilisées comme parfums dans des produits de soins personnels (cosmétiques, drogues et produits de santé naturels), tels que des shampooings, des lotions pour le corps et des suppléments. Elles sont également utilisées dans des produits de nettoyage et des assainisseurs d'air.
Certaines de ces substances peuvent être présentes dans des produits antiparasitaires en tant qu'ingrédient actif et/ou formulant. Elles peuvent aussi être utilisées comme aromatisant alimentaire et dans des matériaux d'emballage alimentaire.
De plus, l'essence de térébenthine est présente dans des produits pour les meubles, des cirages et des cires pour automobile. Elle est aussi utilisée comme solvant pour nettoyer des pinceaux et éliminer de la peinture.
Exposition des humains et de l'environnement
Les Canadiens peuvent être exposés à ces substances lors de l'utilisation de produits disponibles pour les consommateurs, comme des produits de soins personnels, des produits de nettoyage, des assainisseurs d'air, et lors de leur utilisation comme aromatisant alimentaire. Les expositions des humains dues à des additifs indirects et à l'emballage alimentaire ne devraient pas avoir lieu ou être négligeable.
De plus, les Canadiens peuvent être exposés à l'essence de térébenthine utilisée dans des solvants.
Les Canadiens devraient aussi être exposés à l'α-pinène ou aux principaux composants de l'essence d'orange douce, de l'essence de térébenthine, de la térébenthine, de l'essence de sapin ou de l'essence de pin dans l'environnement (par exemple, air intérieur ou extérieur).
D'après les renseignements pris en compte pour l'Approche de classification du risque écologique des substances organiques, ces 15 substances ont été jugées avoir un faible potentiel d'exposition dans l'environnement.
Effets principaux (danger) sur la santé et l'environnement
Les données sur les effets sur la santé (danger) de l'essence de mandarine, de l'essence de tangerine, de la térébenthine, de l'essence de térébenthine et de l'essence de sapin étaient limitées. Les données sur leurs principaux composants ou des approches comparatives basées sur des composés similaires ont donc été utilisées pour évaluer les effets potentiels sur la santé.
Pour l'évaluation préalable, les effets « critiques » ou importants retenus pour caractériser les risques posés à la santé humaine par ces substances étaient :
pour l'essence de coriandre, des effets sur les reins et le foie;
pour l'essence de rose, des effets sur les globules rouges et la rate;
pour l'essence de lemon-grass, des effets potentiels sur la reproduction et des effets sur le foie;
pour les essences de mandarine et de tangerine, des effets potentiels sur le développement;
pour l'α-pinène, la térébenthine, l'essence de térébenthine et l'essence de sapin, des effets sur la vessie et le système reproducteur mâle;
pour l'essence de pin, des effets systémiques et potentiels sur la reproduction.
En se basant sur les renseignements disponibles, l'essence de bois de rose, l'essence de palmarosa, l'essence de géranium, le géranyllinalol et l'essence d'orange douce sont jugées peu dangereuses pour la santé humaine.
D'après les renseignements pris en compte pour l'Approche de classification des risques écologiques des substances organiques, 13 de ces 15 substances ont été jugées avoir un faible potentiel de danger pour l'environnement, alors que les deux autres (α-pinène et essence de pin) ont été jugées comme ayant un potentiel modéré de danger pour l'environnement, basé sur le niveau modéré de toxicité pour l'environnement et leur potentiel de bioaccumulation.
Résultats de l'évaluation des risques
En se basant sur une comparaison des niveaux de ces substances auxquels les Canadiens peuvent être exposés et des niveaux associés à des effets sur la santé, ainsi qu'en tenant compte d'évaluations internationales, il a été jugé que les risques pour la santé humaine posés par l'essence de bois de rose, l'essence de palmarosa, l'essence de géranium, l'essence de coriandre, l'essence de lemon-grass, le géranyllinalol, l'essence d'orange douce, l'α-pinène, l'essence de sapin et l'essence de pin sont faibles.
En se basant sur une comparaison des niveaux d'essence de bois de rose, d'essence de mandarine ou d'essence de tangerine dus à des produits disponibles pour les consommateurs, comme des hydratants pour le corps et/ou des suppléments alimentaires (produits de santé naturels), et des niveaux associés à des effets critiques sur la santé, il a été jugé que ces 3 substances peuvent poser un risque pour la santé humaine.
Une comparaison similaire entre l'exposition à la térébenthine ou à l'essence de térébenthine due à l'utilisation de diluants ou de décapants pour peinture, à sa présence comme ingrédient non médicinal dans un produit médicamenté topique en vapeur ou un contre-irritant, et les niveaux associés à des effets critiques sur la santé a aussi indiqué que ces 2 substances peuvent poser un risque pour la santé humaine.
En se basant sur les résultats de l'Approche de classification des risques écologique des substances organiques, il est improbable que ces 15 substances soient nocives pour l'environnement.
Suite à cette ébauche d'évaluation préalable, le gouvernement conclut que l'essence de rose, l'essence de mandarine, l'essence de tangerine, l'essence de térébenthine et la térébenthine peuvent être dangereuses pour la santé humaine aux niveaux actuels d'exposition. Il est aussi conclu que les 10 autres substances ne sont pas dangereuses pour la santé humaine aux niveaux actuels d'exposition.
Le gouvernement conclut qu'aucune des 15 substances ne pénètre dans l'environnement à des niveaux dangereux pour l'environnement.
Il conclut aussi que l'essence de rose, l'essence de térébenthine et la térébenthine ne satisfont pas aux critères de persistance ou de bioaccumulation du Règlement sur la persistance et la bioaccumulation de la LCPE 1999, alors que l'essence de mandarine et l'essence de tangerine satisfont à ceux de bioaccumulation mais pas à ceux de persistance.
Si la conclusion proposée est confirmée dans l'évaluation préalable finale, le gouvernement envisagera d'inscrire l'essence de rose, l'essence de mandarine, l'essence de tangerine, la térébenthine et l'essence de térébenthine à l'Annexe 1 de la LCPE 1999, aussi appelée Liste des substances toxiques.
De plus, le gouvernement envisagera les mesures suivantes pour répondre aux préoccupations sur la santé.
Réduction de l'exposition des nourrissons et des tout-petits à l'essence de rose présente dans certains cosmétiques en décrivant cette substance en tant qu'ingrédient d'utilisation restreinte ou interdite sur la Liste critique des ingrédients de cosmétiques de Santé Canada. Cette liste sert à indiquer que certaines substances peuvent ne pas être en conformité avec les exigences de la Loi sur les aliments et drogues ou du Règlement sur les cosmétiques. En vertu de la législation canadienne, les cosmétiques qui contiennent des substances dangereuses pour l'utilisateur ne peuvent pas être vendues.
Mesures pour réduire l'exposition à l'essence de mandarine ou à l'essence de tangerine présente dans certains cosmétiques en décrivant cette substance en tant qu'ingrédient d'utilisation restreinte ou interdite sur la Liste critique des ingrédients de cosmétiques de Santé Canada.
Mesures pour réduire l'exposition à l'essence de mandarine ou à l'essence de tangerine présente dans certains produits de santé naturels.
Mesures pour réduire l'exposition des Canadiens à la térébenthine ou à l'essence de térébenthine présente dans certains produits disponibles pour les consommateurs et pour prévenir un accroissement de l'exposition due à des cosmétiques.
Le gouvernement cherche à obtenir des renseignements afin d'étayer la prise de décision sur la gestion des risques. Des détails à cet égard se trouvent dans le document sur le cadre de gestion des risques, y compris les coordonnées pour envoyer ces renseignements pendant la période de commentaires du public se terminant le 13 mai, 2020.
Les mesures de gestion des risques peuvent évoluer en fonction des conclusions de l'évaluation préalable finale ou de mesures de gestion des risques publiées par d'autres substances. Ceci afin d'assurer une prise de décision efficace, coordonnée et cohérente.
Les substances de ce groupe peuvent se retrouver dans certains produits disponibles pour les consommateurs. Les Canadiens devraient suivre tous les avertissements de sécurité et toutes les directives mentionnés sur l'étiquette du produit et éliminer ces produits de manière sécuritaire.
Les Canadiens qui pourraient être exposés à ces substances sur leur lieu travail devraient consulter leur employeur et leur représentant en santé et sécurité au travail (SST) en ce qui a trait aux pratiques de manipulation sécuritaires et aux lois et exigences applicables en vertu de la législation en matière de SST et du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).
