Groupe des résines et des colophanes
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette évaluation préalable porte sur 12 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des résines et des colophanes.
| Groupe de substances | N° CAS | Abréviation ou nom commun | Nom dans la Liste intérieure | Projet de décret et RÉIR | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation préable finale | Approche de gestion des risques proposée | Conclusion sur les critères de l'article 64 criteria | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des résines et des colophanes | 1740-19-8 | DHAA | Acide [1R-(1α,4aβ,10aα)]-1,2,3,4,4a,9,10,10a-octahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-carboxylique | Aucun | HTML | HTML | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment |
| 8002-26-4Note de bas de page a | CTO ou DTONote de bas de page b | Tallöl | CTO : HTML DTO : Aucun |
CTO : HTML DTO : Aucun |
CTO satisfait à un ou à plusieurs des critères DTO ne satisfait pas aux critères |
CTO : Voir l'approche de gestion des risques proposée DTO : collecte de renseignements |
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| 8016-81-7Note de bas de page a, Note de bas de page c | TOP | Brai de tallöl | Aucun | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment | |||
| 8046-19-3Note de bas de page a, Note de bas de page c | Storax | Styrax (baume) | |||||||
| 8050-09-7Note de bas de page a, Note de bas de page d | RosinNote de bas de page c | Colophane | Collecte de renseignements et dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) | ||||||
| 8050-15-5Note de bas de page a, Footnote c | RHME | Acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters de méthyle | Aucune activité planifiée pour le moment | ||||||
| 8050-28-0Note de bas de page a | RMa | Colophane traitée au maléate | |||||||
| 8052-10-6Note de bas de page a, Footnote d | RosinNote de bas de page c | Colophane de tallöl | Collecte de renseignements et dispositions relatives aux NAc | ||||||
| 9007-13-0Note de bas de page a | RCa | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de calcium | |||||||
| 61790-51-0Note de bas de page a | RNa | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de sodium | |||||||
| 68186-14-1Note de bas de page a | RME | Acides résiniques et acides colophaniques, esters de méthyle | Aucune activité planifiée pour le moment | ||||||
| 73138-82-6Note de bas de page a, Note de bas de page d | RosinNote de bas de page c | Acides résiniques et acides colophaniques | Collecte de renseignements et dispositions relatives aux NAc | ||||||
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Activités de suivi
Bien 11 substances dans ce groupe ne sont pas considérées préoccupant pour la santé humaine ou l'environnement aux niveaux d'exposition qui prévalaient au moment de l'évaluation préalable, 6 de ces 11 substances (DTO, les 3 substances rosin, RCa et RNa) sont associé a des effets écologiques. Par conséquent, il pourrait y avoir des préoccupations si l'exposition devait augmenter. L'activité de suivi proposée pour ces 6 substances est la collecte de renseignements pour faire le suivi des changements dans l'exposition et/ou les modèle d'utilisation commerciale. Il est aussi proposé d'appliquer les dispositions relatives aux NAc de la LCPE (1999) au 3 substances rosin, le RCa et le RNa.
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 18 février 2023 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I : vol 157, No 7 d’un projet de décret visant à inscrire le CTO à l'annexe 1 de la LCPE (1999) et début de la période de commentaires du public de 60 jours. |
| Le 23 juillet 2022 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I: vol 156, Nº 30, d'un avis d'intention de modifier la Liste intérieure afin d'appliquer les dispositions relatives aux NAc de la LCPE (1999) au 3 substances rosin, le RCa et le RNa et début de la période de commentaires du public de 60 jours. |
| Le 23 juillet 2022 | Publication l'Évaluation préalable finale pour le Groupe des résines et des colophanes. L'Approche de gestion des risques pour le tallöl (CTO) du Groupe des résines et des colophanes a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 156, Nº 30. |
| Le 22 juin 2019 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'Ébauche d'évaluation préalable pour le Groupe des résines et des colophanes (incluant des activités de suivi pour DTO, les 3 substances rosin, RCa et RNa).et le Cadre de gestion des risques pour le tallöl (CTO). L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 153, Nº 25. |
Contexte
Deux autres substances (c'est-à-dire en plus du groupe de 12) ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des résines et des colophanes au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a été déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. La conclusion établie pour Nº CAS 26266-77-3 se trouve dans l'Évaluation préalable finale des substances jugée comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. La conclusion établies pour Nº CAS 91081-53-7 se trouve dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.
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