Groupe des résines et des colophanes

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette évaluation préalable porte sur 12 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des résines et des colophanes.

• Résumé des publications
• Activités de suivi
• Échéancier
• Contexte

Résumé des publications

Groupe de substances	N° CAS	Abréviation ou nom commun	Nom dans la Liste intérieure	Projet de décret et RÉIR	Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable	Évaluation préable finale	Approche de gestion des risques proposée	Conclusion sur les critères de l'article 64 criteria	Activités de suivi
Groupe des résines et des colophanes	1740-19-8	DHAA	Acide [1R-(1α,4aβ,10aα)]-1,2,3,4,4a,9,10,10a-octahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-carboxylique	Aucun	HTML	HTML	Aucun	Ne satisfait pas aux critères	Aucune activité planifiée pour le moment
	8002-26-4Note de bas de page a	CTO ou DTONote de bas de page b	Tallöl	CTO : HTML DTO : Aucun			CTO : HTML DTO : Aucun	CTO satisfait à un ou à plusieurs des critères DTO ne satisfait pas aux critères	CTO : Voir l'approche de gestion des risques proposée DTO : collecte de renseignements
	8016-81-7Note de bas de page a, Note de bas de page c	TOP	Brai de tallöl	Aucun			Aucun	Ne satisfait pas aux critères	Aucune activité planifiée pour le moment
	8046-19-3Note de bas de page a, Note de bas de page c	Storax	Styrax (baume)
	8050-09-7Note de bas de page a, Note de bas de page d	RosinNote de bas de page c	Colophane						Collecte de renseignements et dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc)
	8050-15-5Note de bas de page a, Footnote c	RHME	Acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters de méthyle						Aucune activité planifiée pour le moment
	8050-28-0Note de bas de page a	RMa	Colophane traitée au maléate
	8052-10-6Note de bas de page a, Footnote d	RosinNote de bas de page c	Colophane de tallöl						Collecte de renseignements et dispositions relatives aux NAc
	9007-13-0Note de bas de page a	RCa	Acides résiniques et acides colophaniques, sels de calcium
	61790-51-0Note de bas de page a	RNa	Acides résiniques et acides colophaniques, sels de sodium
	68186-14-1Note de bas de page a	RME	Acides résiniques et acides colophaniques, esters de méthyle						Aucune activité planifiée pour le moment
	73138-82-6Note de bas de page a, Note de bas de page d	RosinNote de bas de page c	Acides résiniques et acides colophaniques						Collecte de renseignements et dispositions relatives aux NAc
Note de bas de page a Ce N° CAS est un UVCBs (substances de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes ou matières biologiques). Retour à la référence de la note de bas de page a Note de bas de page b Le tallöl brut (CTO) et le tallol distillé (DTO) sont les deux couverts par les noms sous la Liste intérieure IS et par les N° CAS bien qu'ils puissent avoir des propriétés, compositions et des utilisations différentes. Retour à la référence de la note de bas de page b Note de bas de page c Cette substance n'a pas été identifiée en vertu du paragraphe 73(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)], mais a été incluse dans la présente évaluation, car elle a été jugée prioritaire en raison d'autres préoccupations pour la santé humaine. Retour à la référence de la note de bas de page c Note de bas de page d Peut être utilisé de manière interchangeable par l'industrie, peut être aussi appelé aussi par le même nom (Rosins). Retour à la référence de la note de bas de page d

Activités de suivi

Bien 11 substances dans ce groupe ne sont pas considérées préoccupant pour la santé humaine ou l'environnement aux niveaux d'exposition qui prévalaient au moment de l'évaluation préalable, 6 de ces 11 substances (DTO, les 3 substances rosin, RCa et RNa) sont associé a des effets écologiques. Par conséquent, il pourrait y avoir des préoccupations si l'exposition devait augmenter. L'activité de suivi proposée pour ces 6 substances est la collecte de renseignements pour faire le suivi des changements dans l'exposition et/ou les modèle d'utilisation commerciale. Il est aussi proposé d'appliquer les dispositions relatives aux NAc de la LCPE (1999) au 3 substances rosin, le RCa et le RNa.

Échéancier

Date	Activité
Le 18 février 2023	Publication dans la Gazette du Canada, Partie I : vol 157, No 7 d’un projet de décret visant à inscrire le CTO à l'annexe 1 de la LCPE (1999) et début de la période de commentaires du public de 60 jours.
Le 23 juillet 2022	Publication dans la Gazette du Canada, Partie I: vol 156, Nº 30, d'un avis d'intention de modifier la Liste intérieure afin d'appliquer les dispositions relatives aux NAc de la LCPE (1999) au 3 substances rosin, le RCa et le RNa et début de la période de commentaires du public de 60 jours.
Le 23 juillet 2022	Publication l'Évaluation préalable finale pour le Groupe des résines et des colophanes. L'Approche de gestion des risques pour le tallöl (CTO) du Groupe des résines et des colophanes a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 156, Nº 30.
Le 22 juin 2019	Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'Ébauche d'évaluation préalable pour le Groupe des résines et des colophanes (incluant des activités de suivi pour DTO, les 3 substances rosin, RCa et RNa).et le Cadre de gestion des risques pour le tallöl (CTO). L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 153, Nº 25.

Contexte

Deux autres substances (c'est-à-dire en plus du groupe de 12) ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des résines et des colophanes au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a été déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. La conclusion établie pour Nº CAS 26266-77-3 se trouve dans l'Évaluation préalable finale des substances jugée comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. La conclusion établies pour Nº CAS 91081-53-7 se trouve dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.