Groupe des substances ignifuges

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 10 des 13 substances appelées collectivement le Groupe des substances ignifuges.

Fiche d'information

Résumé des publications
Groupe de substances Sous-groupe N° CAS Nom commun et acronyme Nom dans la Liste intérieure Ébauche d'évaluation préalable Cadre de gestion des risques Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 Activités de suivi
Groupe des substances ignifuges Organophosphate alkylique 78-40-0Note de bas de page a Phosphate de triéthyle [PTE] Phosphate de triéthyle HTML HTML Satisfait à un ou à plusieurs des critères Voir le cadre de gestion des risques
Organophosphate alkylique 78-42-2Note de bas de page a Phosphate de tris(2-éthylhexyle) [PTEHx] Phosphate de tris(2-éthylhexyle) Aucun Ne satisfait pas aux critères Aucune activité planifiée pour le moment
Organophosphate alkylique 78-51-3 Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) [PTBOE] Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) À l'étude
Organophosphate alkylique 298-07-7Note de bas de page a Hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle) [PBEHx] Hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle) Aucune activité planifiée pour le moment
Organophosphate arylique 115-86-6Note de bas de page b Phosphate de triphényle [PTPh] Phosphate de triphényle HTML Satisfait à un ou à plusieurs des critères Voir le cadre de gestion des risques
Organophosphate arylique 29761-21-5 Phosphate de 8 méthylnonyle et de diphényle [PMNDPh] Phosphate d'isodécyle et de diphényle
Organophosphate arylique 56803-37-3 Phosphate de tert butylphényle et de diphényle [PBPhDPh] Phosphate de tert-butylphényle et de diphényle
Organophosphate arylique 65652-41-7Note de bas de page b Phosphate de bis(tert-butylphényle) et de phényle [PBBPhPh] Phosphate de di-tert-butylphényle et de phényle
Organophosphate arylique 68937-41-7Note de bas de page c Phosphate de tris(propan-2-ylphényle) [PTPPh] Phénol isopropylé, phosphate (3:1)
  Aucun 58965-66-5Note de bas de page b 2,3,5,6-Tétrabromo-1,4-phénylènebisoxy bis(2,3,4,5,6-pentabromobenzène) [TBPhBOBPBBz] 1,2,4,5-Tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène   Aucun Ne satisfait pas aux critères À l'étude
Échéancier
Date Activité
Novembre 2022 Publication prévue de l'évaluation préalable finale et l'approche de gestion des risques proposée.
Le 6 novembre 2021 Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'Ébauche d'évaluation préalable pour leGroupe des substances ignifuges (incluant des activités de suivi pour le PTBOE et TBPhBOBPBBz) et le Cadre de gestion des risques pour le PTPh, PBPhDPh, PBBPhPh, PMNDPh, PTPPh, et PTE.L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 155, Nº 45.

Contexte

Trois autres substances ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des substances ignifuges au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a été déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour Nos CAS 26446-73-1, 68527-01-5 et 68527-02-6 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.

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