Groupe des substances ignifuges
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 10 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des substances ignifuges.
| Groupe de substances | Sous-groupe | N° CAS | Nom commun et acronyme | Nom dans la Liste intérieure | Ébauche d'évaluation préalable | Cadre de gestion des risques | Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des substances ignifuges | Organophosphate alkylique | 78-40-0Note de bas de page b | Phosphate de triéthyle [PTE] | Phosphate de triéthyle | HTML | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques |
| Organophosphate alkylique | 78-42-2Note de bas de page b | Phosphate de tris(2-éthylhexyle) [PTEHx] | Phosphate de tris(2-éthylhexyle) | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment | ||
| Organophosphate alkylique | 78-51-3 | Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) [PTBOE] | Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) | À l'étude | ||||
| Organophosphate alkylique | 298-07-7Note de bas de page b | Hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle) [PBEHx] | Hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle) | Aucune activité planifiée pour le moment | ||||
| Organophosphate arylique | 115-86-6Note de bas de page a | Phosphate de triphényle [PTPh] | Phosphate de triphényle | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques | ||
| Organophosphate arylique | 29761-21-5 | Phosphate de 8 méthylnonyle et de diphényle [PMNDPh] | Phosphate d'isodécyle et de diphényle | |||||
| Organophosphate arylique | 56803-37-3 | Phosphate de tert butylphényle et de diphényle [PBPhDPh] | Phosphate de tert-butylphényle et de diphényle | |||||
| Organophosphate arylique | 65652-41-7Note de bas de page a | Phosphate de bis(tert-butylphényle) et de phényle [PBBPhPh] | Phosphate de di-tert-butylphényle et de phényle | |||||
| Organophosphate arylique | 68937-41-7Note de bas de page c | Phosphate de tris(propan-2-ylphényle) [PTPPh] | Phénol isopropylé, phosphate (3:1) | |||||
| Aucun | 58965-66-5Note de bas de page a | 2,3,5,6-Tétrabromo-1,4-phénylènebisoxy bis(2,3,4,5,6-pentabromobenzène) [TBPhBOBPBBz] | 1,2,4,5-Tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | À l'étude | ||
| Date | Activité |
|---|---|
| Novembre 2023 | Publication prévue de l'évaluation préalable finale et l'approche de gestion des risques proposée. |
| Le 24 juin 2023 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I, d'un avis en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999). |
| Le 6 novembre 2021 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'Ébauche d'évaluation préalable pour leGroupe des substances ignifuges (incluant des activités de suivi pour le PTBOE et TBPhBOBPBBz) et le Cadre de gestion des risques pour le PTPh, PBPhDPh, PBBPhPh, PMNDPh, PTPPh, et PTE.L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 155, Nº 45. |
Collecte de renseignements
Article 71 PGPC 2023
En juin 2023, un avis a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 25 - le 24 juin 2023 en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999). L'avis s'applique au PTPPh (Nº CAS 68937-41-7) et au PTE (Nº CAS 78-40-0). De plus amples renseignements sont disponibles sur la page Web de Collecte de renseignements sur certaines substances en vertu du Plan de gestion des produits chimiques.
Contexte
Trois autres substances ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des substances ignifuges au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a été déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour Nos CAS 26446-73-1, 68527-01-5 et 68527-02-6 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.
Détails de la page
- Date de modification :