Groupe des substances ignifuges
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 10 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des substances ignifuges.
- Résumé des publications
- Échéancier
- Document de caractérisation des risques pour la santé humaine
- Collecte de renseignements
- Context
| Groupe de substances | Sous-groupe | N° CAS | Nom commun et acronyme | Nom dans la Liste intérieure | Document de caractérisation des risques pour la santé humaine | Cadre de gestion des risques (mis à jour du volet santé humaine) | Ébauche d'évaluation préalable | Cadre de gestion des risques | Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des substances ignifuges | Organophosphate alkylique | 78-40-0Tableau 1 Note de bas de page b | Phosphate de triéthyle [PTE] | Phosphate de triéthyle | Aucun | Aucun | HTML | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques |
| Organophosphate alkylique | 78-42-2Tableau 1 Note de bas de page b | Phosphate de tris(2-éthylhexyle) [PTEHx] | Phosphate de tris(2-éthylhexyle) | Aucun | Aucun | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment | ||
| Organophosphate alkylique | 78-51-3 | Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) [PTBOE] | Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) | HTML | HTML | Aucun | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques (mis à jour du volet santé humaine) | ||
| Organophosphate alkylique | 298-07-7Tableau 1 Note de bas de page b | Hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle) [PBEHx] | Hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle) | Aucun | Aucun | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment | ||
| Organophosphate arylique | 115-86-6Tableau 1 Note de bas de page a | Phosphate de triphényle [PTPh] | Phosphate de triphényle | HTML | HTML | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir les cadres de gestion des risques | ||
| Organophosphate arylique | 29761-21-5 | Phosphate de 8 méthylnonyle et de diphényle [PMNDPh] | Phosphate d'isodécyle et de diphényle | Aucun | Aucun | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques | ||
| Organophosphate arylique | 56803-37-3 | Phosphate de tert butylphényle et de diphényle [PBPhDPh] | Phosphate de tert-butylphényle et de diphényle | Aucun | Aucun | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques | ||
| Organophosphate arylique | 65652-41-7Note de bas de pagea | Phosphate de bis(tert-butylphényle) et de phényle [PBBPhPh] | Phosphate de di-tert-butylphényle et de phényle | Aucun | Aucun | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques | ||
| Organophosphate arylique | 68937-41-7<Tableau 1 Note de bas de page c | Phosphate de tris(propan-2-ylphényle) [PTPPh] | Phénol isopropylé, phosphate (3:1) | Aucun | Aucun | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques | ||
| Aucun | 58965-66-5Tableau 1 Note de bas de page a | 2,3,5,6-Tétrabromo-1,4-phénylènebisoxy bis(2,3,4,5,6-pentabromobenzène) [TBPhBOBPBBz] | 1,2,4,5-Tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène | Aucun | Aucun | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | À l'étude | ||
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| Date | Activité |
|---|---|
| Novembre 2025 | Publication prévue de l'évaluation finale et l'approche de gestion des risques proposée. |
| Le 22 novembre 2025 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur le Document Caracterisation Risques Sante Humaine Evaluation PTPH et PTBOE, et le Cadre de gestion des risques pour le phosphate de triphényle [PTPh] et le tris(2-butoxethyl) phosphate (TBOEP) (mis à jour du volet santé humaine). L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 161, Nº47. |
| Le 24 juin 2023 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I, d'un avis en vertu de l'article 71 de la LCPE. |
| Le 6 novembre 2021 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'Ébauche d'évaluation préalable pour leGroupe des substances ignifuges (incluant des activités de suivi pour le PTBOE et TBPhBOBPBBz) et le Cadre de gestion des risques pour le PTPh, PBPhDPh, PBBPhPh, PMNDPh, PTPPh, et PTE.L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 155, Nº 45. |
Document de caractérisation des risques pour la santé humaine
En novembre 2025, le Document Caracterisation Risques Sante Humaine Evaluation PTPH et PTBOE a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours. La portée du document de caractérisation des risques se limite à l'évaluation des problèmes potentiels pour la santé humaine en ce qui concerne le phosphate de triphényle et le TBOEP. Les données identifiées ou générées depuis la publication de l’ébauche de l’évaluation sont incluses. Outre les conclusions proposées dans l’ébauche de l'évaluation, le gouvernement propose également de conclure que le phosphate de triphényle et le TBOEP peuvent être nocifs pour la santé humaine aux niveaux d'exposition actuels.
Le Cadre de gestion des risques pour le phosphate de triphényle [PTPh] et le tris(2-butoxethyl) phosphate (TBOEP) (mis à jour du volet santé humaine) a aussi été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours. Le cadre décrit les options supplémentaires de gestion des risques proposées pour le phosphate de triphényle et le TBOEP afin de répondre aux risques pour la santé humaine décrits dans le document de caractérisation des risques. Les options de gestion des risques décrites dans le périmètre publié précédemment restent à l'étude.
Collecte de renseignements
Article 71 PGPC 2023
En juin 2023, un avis a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 25 - le 24 juin 2023 en vertu de l'article 71 de la LCPE. L'avis s'applique au PTPPh (Nº CAS 68937-41-7) et au PTE (Nº CAS 78-40-0). De plus amples renseignements sont disponibles sur la page Web de Collecte de renseignements sur certaines substances en vertu du Plan de gestion des produits chimiques.
Contexte
Trois autres substances ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des substances ignifuges au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a été déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour Nos CAS 26446-73-1, 68527-01-5 et 68527-02-6 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.