Instructions sur la tenue | Section 3 Insignes de vol et de spécialiste

GÉNÉRALITÉS

1. Les insignes de vol et de spécialiste servent à reconnaître des qualifications exceptionnellement exigeantes dans un domaine d’activité intrinsèquement dangereux et ils sont généralement portés sur le côté gauche des uniformes des FAC. On doit autoriser le port d’un insigne de vol ou de spécialiste des FAC par les membres des FAC dûment formés et qualifiés dans certains domaines d’emploi dangereux exigeant :
   1. qu’ils effectuent des vols en tant que membres du personnel navigant/de l’équipage ou qu’ils sautent en parachute à partir d’un aéronef;
   2. qu’ils servent sous l’eau soit comme membres d’équipage de sous-marin, soit comme plongeurs;
   3. qu’ils servent en tant que techniciens de neutralisation des explosifs et munitions (NEM);
   4. qu’ils servent comme membres qualifiés dans une unité d’opérations spéciales; ou
   5. qu’ils servent comme membres qualifiés d’une équipe de protection individuelle rapprochée.

2. Un insigne de spécialiste des FAC peut être attribué à un membre des FAC de la Force régulière ou de la Force de réserve qui a suivi avec succès la formation officielle des FAC requise. Les militaires qui ont suivi de la formation ou des cours militaires d’autres pays dont les exigences sont jugées équivalentes à celles des FAC peuvent être autorisés à porter l’insigne de spécialiste des FAC pertinent, sous réserve de l’approbation du responsable de l’instruction individuelle de l’armée visée.

FAÇON DE PORTER LES INSIGNES

3. Les insignes brodés en rayonne sur tissu de fond de couleur appropriée se portent sur la veste de tenue de service, la veste de tenue de combat de la Marine et les vêtements de vol.
4. Les insignes de métal se portent sur la chemise à manches courtes et sur la veste blanche à col montant facultative de la Marine. Conformément à la tradition de l’armée, de la branche ou du régiment d’appartenance, le port de l’insigne de métal peut également être autorisé sur la veste de mess blanche en remplacement de l’insigne de tissu miniature brodé de fil métallisé.
5. Le port de l’insigne, brodé de fil d’or ou d’argent ou d’un substitut approuvé sur tissu de fond de couleur appropriée, est facultatif sur la veste de tenue de service. Cet insigne doit toutefois être porté sur les tuniques, vestes et vestes style doublet de la grande tenue et de la tenue de patrouille. Le personnel autorisé doit porter des insignes miniatures brodés sur la veste de tenue de mess régulière.
6. Les militaires ayant reçu au moins deux insignes de vol et de spécialiste qu’ils peuvent conserver en permanence, y compris les insignes étrangers autorisés, peuvent les porter comme les insignes de mention élogieuse et avec ceux-ci jusqu’à concurrence d’un nombre maximal selon lequel les insignes ayant une priorité moindre, de modèle miniature et en métal, seront disposés sur une ligne centrée verticalement sur la poche gauche ou sur la position de la poche gauche, à partir de 3 cm sous le bord inférieur du rabat de la poche ou de 9 cm sous l’ouverture de la poche (tunique de la Marine) et n’iront pas plus loin que 15 cm à partir du haut du rabat ou de l’ouverture de la poche (tuniques de la Marine); lorsque des médailles sont portées, l’insigne arboré le plus haut sera placé immédiatement sous la rangée de médailles.
7. Lorsqu’on porte des insignes miniatures de vol ou de spécialiste additionnels, la priorité est accordée à tout insigne comportant une couronne. Quand on porte des insignes miniatures de vol ou de spécialiste avec des mentions élogieuses, la priorité est accordée aux mentions élogieuses. Pour obtenir des détails sur le port des mentions élogieuses, voir le chapitre 4, alinéa 18
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INSIGNES DE VOL

8. Les membres du personnel navigant et de l’équipage, les techniciens et les spécialistes qui sont en service actif ou qui l’ont été et qui satisfont aux conditions requises pour conserver en permanence l’insigne de vol ou de spécialiste pertinent doivent porter le modèle courant de l’insigne conformément aux présentes instructions. On trouvera aux figures 3-3-1 et 3-3-2 ainsi qu’à l’annexe B les illustrations et directives concernant les insignes de vol autorisés.
9. Les membres du Cadre des instructeurs de cadets (CIC) qui satisfont aux conditions requises ne doivent porter qu’un seul des insignes de vol suivants, la priorité s’établissant comme suit :
   1. insigne de personnel navigant des FAC;
   2. insigne de pilote des Cadets de l’Air; ou
   3. insigne de pilote de planeur des Cadets de l’Air.

INSIGNES DE SPÉCIALISTE

10. Insigne de parachutiste. Les parachutistes qualifiés portent l’insigne de parachutiste orné de la feuille d’érable rouge. Le port de l’insigne de parachutiste orné de la feuille d’érable blanche est autorisé dans le cas des parachutistes qui ont reçu l’indemnité de parachutiste pour avoir servi au sein de l’effectif de l’une des unités ou formations aéroportées opérationnelles suivantes :
    1. certaines sous-unités de la Force régulière et de la Réserve de l’Armée de terre affectées aux opérations aéroportées;
    2. Centre de parachutisme du Canada;
    3. Régiment d’opérations spéciales du Canada (ROSC);
    4. Force d’opérations spéciales;
    5. Régiment aéroporté du Canada;
    6. Centre des opérations aéroportées du Canada;
    7. Dépôt de maintenance des parachutes des FAC;
    8. Force de frappe mobile;
    9. Force de défense du Canada;
    10. Centre interarmes d’entraînement aérien du Canada;
    11. 28e Dépôt central des magasins militaires; ou
    12. Centre d’instruction supérieure en guerre terrestre de l’Armée canadienne.
11. Insigne de spécialiste de l’espace. L’insigne de spécialiste de l’espace reconnaît le rôle précieux du cadre spatial interarmées dans le développement, l’utilisation et la création de capacités spatiales en soutien de la mission de la Défense. Il est décerné pour une certification spécifique et le temps passé dans un poste dédié à l’espace.
    1. La vérification de l’instruction et du temps passé dans un poste dédié à l’espace est soumise à l’autorité approbatrice, le DG Espace, conformément aux instructions de l’OFA 1002-1.
12. On trouvera aux figures 3-3-3 , 3-3-4 et 3-3-5 ainsi qu’à l’annexe B les illustrations et directives concernant les insignes de spécialiste autorisés.

INSIGNES DE VOL ET DE SPÉCIALISTE ÉTRANGERS

13. Les membres du personnel qui, après avoir suivi un cours prescrit par les FAC, ont reçu d’un pays allié un insigne de vol ou de spécialiste équivalant à un insigne des FAC doivent porter l’insigne des FAC correspondant, conformément aux instructions figurant ci-dessus.
14. Lorsque les FAC ne disposent d’aucun insigne équivalent ou d’aucun insigne équivalent dont le port est approuvé, l’insigne attribué par le pays étranger en reconnaissance de la qualification se porte comme un insigne des FAC, conformément aux instructions figurant ci-dessus. Si un insigne des FAC est porté avec un insigne étranger, la priorité revient à l’insigne des FAC.
15. Il est permis de porter les insignes de qualification étrangers mentionnés ci-dessous sur l’uniforme des FAC :
    1. insigne des Forces spéciales de l’Armée des États-Unis (insigne en tissu se portant sur la manche);
    2. insigne de sapeur de l’Armée des États-Unis (insigne en tissu se portant sur la manche);
    3. insigne de ranger de l’Armée des États-Unis (insigne en métal se portant sur la poche);
    4. insigne des Forces spéciales de l’Armée des États-Unis (insigne en métal se portant sur la poche);
    5. insigne du cours d’assaut aérien – États-Unis (insigne en métal se portant sur la poche);
    6. insigne du cours de lancier – Colombie (insigne en métal se portant sur la poche);
    7. insigne du cours de guerre de jungle – Brésil (insigne en métal se portant sur la poche).
    8. Insigne AUMANGEA de Nouvelle-Zélande (insigne en tissu se portant sur la manche).
16. Les militaires qui ont reçu de pays alliés des insignes équivalents en reconnaissance de qualifications obtenues après avoir suivi un cours prescrit par les FAC et ceux qui se sont vu attribuer des insignes de qualification honorifique alors qu’ils étaient détachés auprès d’une force alliée ou servaient au sein de celle-ci peuvent porter l’insigne de métal ou de tissu approprié sur la poche poitrine droite de la veste de tenue de service et de tenue de mess, uniquement lorsqu’ils sont en service dans le pays allié en question, lorsqu’ils travaillent de nouveau avec les forces armées de ce pays ou lorsqu’ils participent à une activité officielle organisée par ce pays. Les insignes étrangers doivent être placés comme suit :
1. Marine (veste de tenue de service bleue). Centrés, 0,6 cm (1/4 po) au-dessous de la plaquette patronymique, ce qui déplacera vers le bas tout autre insigne de commandement porté.
2. Marine (veste blanche à col montant), Armée et Force aérienne. Centrés sur la poche poitrine droite, au-dessus et équidistants de tout insigne de commandement.
3. Tenue de mess. Un seul insigne de vol ou de spécialiste étranger en métal de format miniature peut être porté sur la tenue de mess dans les occasions où se portent les insignes de dimensions normales sur la tenue de service. Le personnel de la Marine peut porter des insignes étrangers miniatures, mais seulement ceux en tissu.
17. L’approbation d’autres insignes de spécialiste étrangers doit se faire conformément à la procédure décrite ci-dessous.

PROCÉDURE D’APPROBATION DES NOUVEAUX INSIGNES

18. Les propositions concernant la création de nouveaux insignes de vol ou de spécialiste doivent être acheminées de la façon suivante :
    1. Les propositions visant la création de nouveaux insignes doivent être parrainées par au moins l’un des trois commandements d’armées (Marine royale canadienne, Armée canadienne et Aviation royale canadienne) ou par le commandement opérationnel (COMFOSCAN), par l’entremise de leur responsable de l’instruction individuelle;
    2. Si le COMFOSCAN est le commandement qui parraine la proposition, il doit demander l’approbation de principe des trois commandements d’armées pour assurer l’uniformisation des UDE;
    3. Les conseillers des groupes du QGDN et de branche/corps qui souhaitent proposer la création d’un nouvel insigne de spécialiste doivent présenter leur proposition au commandant d’armée competent, aux fins de parrainage;
    4. À l’aide des critères établis au paragraphe 1, le commandant d’armée/des opérations qui parraine la proposition de création d’un nouvel insigne soumettra celle-ci à l’Académie canadienne de la Défense (ACD) aux fins d’examen. La proposition doit comprendre la norme de qualification, le plan d’instruction et la description de l’environnement de travail lié à la nouvelle qualification;
    5. Une fois la proposition examinée par l’ACD, elle sera envoyée pour commentaires au QGDN/DHP, l’accent étant mis sur les répercussions de l’adoption du nouvel insigne demandé sur l’ensemble des uniformes distinctifs pour les trois armées, répercussions que le Comité sur la tenue vestimentaire des Forces canadiennes (CTVFC) devra examiner;
    6. Le CTVFC examinera la proposition et formulera des recommandations finales au Chef du personnel militaire en fonction des critères régissant la création de nouveaux insignes et du caractère adéquat de l’insigne proposé;
    7. Si la proposition est approuvée, le DHP mettra en branle la phase de conception auprès de l’Autorité héraldique du Canada;
    8. Une fois le modèle approuvé par l’inspecteur des drapeaux consacrés et des insignes des FAC, il sera envoyé au Directeur – Administration du programme de l’équipement du soldat (DAPES) aux fins de production et de distribution.

Figure 3-3-1 Insignes de vol du personnel navigant

Figure 3-3-2 Insignes de l’équipage

Figure 3-3-3 Insignes de spécialiste

Figure 3-3-4 Insignes de spécialiste

Figure 3-3-5 Insignes de spécialiste