Instructions sur la tenue | Section 5 Insignes nationaux et organisationnels

INSIGNES NATIONAUX

1. Insigne CANADA. L‘insigne Canada approuvé, brodé sur tissu de fond approprié ou sur les fourreaux de grade, doit être porté selon les instructions de l’annexe E.
2. Drapeau canadien miniature
   1. Le drapeau canadien miniature, en couleurs franches, mesurant 5 cm sur 2,5 cm, se porte centré sur la partie supérieure de la manche gauche de la veste de tenue de service, sur la chemise à manches courtes, sur le chandail, la chemise et le manteau de combat et sur les vêtements de vol conformément aux instructions de l’annexe E. Cet insigne est porté par les membres du personnel servant à l’extérieur du Canada si le commandant supérieur le juge approprié et par ceux qui sont affectés aux missions suivantes :
      1. maintien de la paix;
      2. observation; ou
      3. opérations humanitaires à l’extérieur du Canada.
   2. En garnison ou dans une base, dans le cadre des activités quotidiennes ou lorsqu’ils ne sont pas envoyés en déploiement pour participer à des opérations ou à des exercices en campagne, le drapeau canadien rouge et blanc à bande Velcro doit être utilisé.
   3. Tout le personnel qui effectue un exercice en campagne ou des opérations précises nécessitant le camouflage et la dissimulation doit utiliser le drapeau canadien monochrome vert sobre à bande Velcro.
   4. Lorsqu’on choisit le drapeau à utiliser lors d’une journée donnée, il faut accorder la priorité au camouflage et à la dissimulation dans le cadre des opérations ou des exercices en campagne. Il n’y a aucune obligation de changer de drapeau durant les déplacements entre la garnison et le terrain.
   5. Les individus et les unités affectés outre-mer ou participant à des déploiements opérationnels outre-mer doivent utiliser le drapeau canadien rouge et blanc, à moins que le commandant dans le théâtre d’opérations ne juge que le drapeau aux tons sobres est plus approprié compte tenu des conditions locales.

INSIGNES DE COMMANDEMENT, DE FORCE ET DE FORMATION

3. Généralités
   1. Les insignes de commandement, de force et de formation indiquent la structure de commandement et l’identité communes à tous les membres d’une organisation.
   2. Une politique de type «  tout ou rien » s’applique au port de ces insignes par les membres d’une organisation donnée. Les paragraphes suivants en donnent les détails. Les personnes ayant fait l’objet d’une nomination royale ou honorifique ne portent pas les insignes de commandement, de force et de formation (voir chapitre 2, section 1, paragraphes 51 et 52).
   3. Un seul insigne de poche (commandement, quartiers généraux combinés) doit être porté pour indiquer l’organisation au sein de laquelle sert l’individu, l’insigne SHAPE ayant priorité sur les insignes de commandement.
4. Insignes de commandement. Les insignes de commandement en métal et en émail de modèle approuvé se portent, sous réserve de l’autorisation de chaque commandant, sur la veste de tenue de service comme le montre la figure 3-5-1.
5. Insignes de quartiers généraux multinationaux. Ces insignes sont portés par le personnel affecté aux quartiers généraux multinationaux (SHAPE, NORAD, SNFL) de la même façon que les insignes de commandement (figure 3-5-1) ou de la façon prescrite dans les règlements des quartiers généraux, si elle est compatible avec les présentes instructions.
6. Insignes de manche des Nations Unies et de force multinationale. Le personnel affecté aux Nations Unies ou à une force multinationale dans un théâtre d’opérations désigné doit porter l’insigne des Nations Unies ou de la force multinationale, centré sur la partie supérieure de la manche droite de la chemise à manches courtes ou de la veste de tenue de service, ainsi que sur les vêtements de combat et de vol (voir figure 3-5-1 et annexe E). S’il y a lieu, cet insigne remplace l’écusson de formation.
7. Écussons de formation de l’Armée
   1. Tous les militaires inscrits à l’effectif d’une formation doivent porter l’écusson autorisé de leur formation sur la tenue de service de l’Armée. Pour des raisons historiques, les formations de l’Armée canadienne ont droit à des écussons de formation.
   2. L’écusson de formation se porte sur la partie supérieure des manches de la veste de tenue de service, l’écusson de la formation supérieure étant placé sur la manche gauche, tel qu’il est indiqué à la figure 3-5-1 et à l’annexe E. Si le militaire porte l’insigne d’épaule de sa branche ou de son régiment ou tout autre insigne autorisé, il peut déplacer l’écusson de formation, selon les instructions du commandant de formation.
   3. Les membres de groupes-brigades indépendants affectés temporairement à une formation de campagne supérieure doivent portent l’écusson de cette formation sur la manche droite et leur propre écusson sur la manche gauche.

IDENTIFICATEURS D’UNITÉ

8. Objet et contrôle. Les identificateurs d’unité indiquent l’appartenance à un groupe et favorisent la cohésion et la fierté.
9. Identificateurs d’unités – tenue de service de l’Armée et tenue opérationnelle des FAC.
   1. Insigne d’épaule d’unité – tenue de service. L’insigne d’épaule indique l’unité (dans le cas du personnel des unités de la Réserve de l’Armée) ou encore la branche/le corps/le régiment d’appartenance (voir également section 4, alinéa 2.c.). Il est porté par les membres de l’Armée sur les tenues réglementaires nos 1 et 3. Les insignes d’épaule abrégés autorisés se portent conformément aux dispositions de l’annexe E.
   2. Insigne d’épaule – tenue opérationnelle. Il est porté sur le fourreau de grade ou l’écusson, conformément aux directives du commandement.
   3. Les membres de la Branche des services de musique portent habituellement l’insigne d’épaule « MUSIC » ou « MUSIQUE ». Toutefois, pour des raisons patrimoniales, la plupart des musiques entretiennent des liens étroits avec d’autres branches ou unités fonctionnelles et utilisent les insignes d’épaule de ces organisations.
   4. Les insignes d’épaule doivent refléter la langue officielle de l’unité, c.-à-d. :
      1. pour les unités de langue anglaise ou de langue française, la langue utilisée dans l’unité;
      2. dans les unités bilingues et pour les personnes employées individuellement, un identificateur français ou anglais, à la discrétion de l’intéressé(e).
   5. Les insignes d’épaule de la tenue de service de l’Armée et les insignes en tissu pour la tenue opérationnelle peuvent être obtenus dans le cadre du Marché regroupé de l’habillement.
10. Insignes d’unité. Les insignes d’unité sont des articles facultatifs.
1. Insignes d’escadron aérien et d’autres unités ou écoles de la Force aérienne. Les insignes d’escadron et autres insignes semblables ne se portent que sur les vêtements de vol. Les instructions relatives au port de ces insignes sont décrétées par le commandant de l’Aviation royale canadienne.
2. Insignes du Centre d’instruction au combat (CIC). Les insignes du CIC mentionnés ci-dessous peuvent se porter du côté droit de la poitrine, sur la tenue de service de l’Armée, comme il est décrit en détail dans l’annexe E :
   1. École du Corps blindé royal canadien. Tous les membres de l’Armée qui font partie de l’effectif de l’École du Corps blindé royal canadien doivent porter un insigne de col en métal de la Branche de l’arme blindée.
   2. École d’infanterie. Tous les membres de l’Armée qui font partie du personnel d’instruction de l’École d’infanterie doivent porter l’insigne d’instructeur d’infanterie.
3. Insignes d’unité navale. Les insignes d’unité navale ne se portent que sur la veste de la tenue de combat de la Marine. Les insignes approuvés possèdent les caractéristiques suivantes :
   1. reproductions en broderie de l’insigne officiel ou de l’emblème de l’unité;
   2. faits de tissu lavable de bonne qualité ayant une belle apparence;;
   3. 6,3 cm de haut, tissu de fond compris;
   4. portés seulement par les militaires inscrits à l’effectif de l’unité.
4. Directeurs de corps/branche, SMR/Adjuc de corps et colonels commandants. Les militaires détenant de tels postes clés au sein d’un corps/d’une branche et ne pouvant donc être distingués en tant que membres du corps/de la branche au moyen des attributs de la tenue de service peuvent être autorisés à porter un insigne selon les directives émises par la branche/le corps.

Figure 3-5-1 Insignes de division, de commandement et de formation