Instructions sur la tenue | Section 4 Insignes d’armée, de branche et de régiment

GÉNÉRALITÉS

1. Identificateurs et insignes d’armée
   1. Modèles d’uniforme. La couleur et la coupe des uniformes de la Marine, de l’Armée et de la Force aérienne constituent elles-mêmes les principaux éléments permettant d’identifier chaque armée. Voir chapitre 5.
   2. Boutons. Les boutons sont portés sur les tenues de cérémonie, de mess et de service selon l'élément. Voir paragraphes 20. à 24.
2. Insignes de branche et de régiment
1. Insignes de coiffure. Tous les membres qualifiés des FAC (voir paragraphes 3. à 14.) doivent porter l’insigne de coiffure de leur branche/corps, comme il est décrit à l’annexe D, sauf :
   1. les officiers généraux, qui doivent porter l’insigne d’officier général des FAC;
   2. les colonels de l’Armée, qui doivent porter l’insigne de grade ordinaire, sauf ceux ayant fait l’objet d’une nomination royale ou honorifique, les aumôniers ainsi que le personnel juridique, dentaire et médical, qui doivent porter l’insigne de leur branche ou de leur régiment;
   3. Les PM1/Adjuc employés au sein d’une équipe de leadership stratégique, d’une équipe de leadership supérieure au niveau tactique ou d’une équipe de leadership de niveau tactique supérieur à une unité et les PM1/Adjuc de la Force de Réserve ayant fait l’objet d’une nomination supérieure et ceux occupants des postes clés doivent porter la version militaire des armoiries du Canada;
   4. les membres de la Branche de l’arme blindée et de la Branche de l’infanterie, qui doivent porter les insignes de coiffure régimentaires approuvés.
2. Insignes de col
   1. Seul le personnel de l’Armée peut porter les insignes de col, sauf sur la tenue de mess régulière des FAC (no 2D). (Les insignes de métier de la Marine portés sur le col de la veste de tenue de service constituent une catégorie d’insignes différente. Voir annexe C).
   2. Le personnel de l’Armée doit porter les insignes de col approuvés sur la veste ou la tunique des tenues de cérémonie, de mess et de service. Voir annexe D.
3. Insignes d’épaule. Les officiers de l’Armée de grades inférieurs à celui de colonel (sauf ceux ayant fait l’objet d’une nomination royale ou honorifique – voir sous-alinéa 2.a.[2]) – et les militaires du rang (MR) de l’Armée, à l’exception des adjudants-chefs mentionnés au sous-alinéa 2.a.3) portent les insignes d’épaule de leur branche, régiment ou unité, selon l’élément constitutif, l’unité ou l’uniforme. Voir section 5, paragraphe 9, et annexe E.
4. Autres insignes de branche ou de régiment
   1. Officiers de la Force aérienne. Les officiers de la Force aérienne, sauf ceux qui sont mentionnés ci-dessous, doivent porter l’insigne de branche à une seule aile, sur le côté droit de la poitrine, de la même manière que les insignes de métier des MR (voir annexe C) :
      1. Les officiers de la Branche des opérations aériennes ne portent pas d’insigne de branche en tant que tel, sur le côté droit de la poitrine. Le personnel navigant et les membres d’équipage n’en portent aucun. Les autres officiers de la Branche des opérations aériennes portent plutôt un insigne de métier.
      2. Les officiers de la Branche des services de santé doivent porter l’insigne métallique commun à tous les membres de la Branche, qui est décrit au sous-sous-alinéa 2) b) ci-dessous.
   2. Branche des services de santé
      1. Les officiers de la Marine relevant de la Branche des services de santé doivent portent un tissu distinctif entre les galons d‘insigne de grade sur les tenues de cérémonie, de mess, et de service. Voir annexe D.
      2. Le personnel de la Force aérienne relevant de la Branche des services de santé doit porter l’insigne métallique commun à tous les membres de la Branche au- dessus de la plaquette patronymique uniquement sur la veste et la chemise de tenue de service, de la même façon que les aumôniers sont tenus de porter l’insigne métallique distinctif de leur groupe confessionnel. Voir le sous-alinéa (3).
   3. Branche des services de l’aumônerie. Les aumôniers doivent porter l’insigne distinctif réglementaire de leur groupe confessionnel (p. ex. la croix latine, le croissant, les tablettes avec l’étoile de David, etc.) sur toutes les tenues réglementaires no 3. Voir les détails fournis dans la section du chapitre 7 portant sur les autres articles ecclésiastiques.
   4. Coiffure. Une coiffure distinctive est portée selon la branche, la force fonctionnelle ou l’unité (voir chapitre 5, section 1, paragraphes 2. à 6.).
   5. Insignes additionnels de l’Armée. Le personnel de l’Armée peut être autorisé à porter d’autres insignes de branche ou de régiment approuvés, par exemple les insignes de sporran (escarcelle du kilt) des régiments Highland. Voir chapitres 5 et 6.

POLITIQUE DE DISTRIBUTION DES INSIGNES DE BRANCHE

3. Sauf dans les cas indiqués ci-dessous, tout le personnel reçoit les insignes suivants à l’enrôlement :
   1. l’insigne de coiffure de modèle universel des FAC;
   2. les boutons propres à chaque armée.
4. Il n’existe pas d’insigne de col de modèle universel à distribuer au personnel de l’Armée lors de l’enrôlement initial.
5. La politique énoncée ci-dessous régit la distribution au personnel des insignes de coiffure et, le cas échéant, des insignes de col.
6. Le personnel des armes de combat (arme blindée, artillerie, génie et infanterie) doit recevoir les insignes de coiffure et de col du régiment conformément aux directives régimentaires.
7. Transferts de catégorie de service et reclassements. Les militaires qui ont obtenu la qualification requise alors qu’ils servaient dans leur ancien groupe professionnel doivent porter l’insigne de coiffure de la branche à laquelle ils appartiennent désormais à partir de la date de leur transfert de catégorie de service ou de reclassement. Les militaires qui n’ont pas obtenu la qualification requise tandis qu’ils servaient dans leur ancien groupe professionnel doivent porter l’insigne de coiffure de modèle universel des FAC jusqu’à ce qu’ils détiennent la qualification exigée pour le port de l’insigne de coiffure de la branche où ils ont été transférés, conformément aux procédures établies par chaque conseiller de branche.
8. Les candidats enrôlés directement en qualité d’officier dans les branches des services de santé, des services dentaires, des services de l’aumônerie et des services juridiques qui possèdent déjà toutes les qualifications professionnelles requises dans leur groupe professionnel militaire doivent recevoir l‘insigne de leur branche dès qu’ils sont commissionnés.
9. Les membres du personnel intégrés en tant qu’officiers sortis du rang dans une autre armée des FAC et ayant reçu l’uniforme de cette armée doivent porter l’insigne de branche qui va avec leur nouvel UDE.
10. Les élèves-officiers du Collège militaire royal du Canada (CMRC), sauf ceux qui sont inscrits au Programme de formation universitaire – Militaires du rang (PFUMR), doivent continuer de porter les insignes du CMRC pendant l’année universitaire, jusqu’à l’obtention de leur commission d’officier. Cependant, ils doivent se voir attribuer dès le début de leur cours professionnel les insignes de branche appropriés, qu’ils porteront uniquement pendant cette période de formation. À l’obtention de leur commission d’officier, ils doivent porter l’insigne de la branche ou du régiment auquel ils sont affectés.
11. Les élèves-officiers qui fréquentent un établissement d’enseignement civil dans le cadre d’un programme subventionné de formation universitaire (voir OAFC 210-13) doivent recevoir l’insigne de leur branche dès le début de leur cours professionnel.
12. Les élèves-officiers inscrits au PFUMR doivent continuer de porter les uniformes de leur armée d’appartenance et les insignes de leur branche ou régiment jusqu’à leur réaffectation.
13. Les militaires inscrits au Programme de formation des officiers de la Force régulière (PFOR) qui n’obtiennent pas les qualifications nécessaires dans leur groupe professionnel et qui demeurent dans les FAC pour terminer une période de service obligatoire doivent rendre les insignes de branche ou de régiment et porter uniquement l’insigne de coiffure de modèle universel des FAC jusqu’à leur libération.
14. Les membres du Cadre des instructeurs de cadets (CIC) reçoivent à l’enrôlement l’insigne de leur élément constitutif, qui varie selon l’armée d’appartenance.

INSTRUCTIONS DÉTAILLÉES PAR GROUPE

15. Officiers généraux. Est fourni un insigne de coiffure brodé, du modèle des FAC pour officiers généraux, qui se porte comme suit :
    1. Casquette/chapeau de tenue de service, et turban. Insigne mesurant 6,2 cm de haut.
    2. Béret et calot. Insigne mesurant 4,2 cm de haut.
16. Officiers supérieurs, officiers subalternes et militaires du rang.
    1. Tous doivent porter un insigne de coiffure de branche en métal ou brodé et, le cas échéant, les insignes de col en métal, sauf dans les cas précisés à l’alinéa b.
    2. Tous les officiers supérieurs et subalternes et les adjudants-chefs ou l’équivalent peuvent porter la version facultative brodée à l’aide de fil métallique de leur insigne de coiffure autorisé, à condition que son dessin et ses dimensions soient identiques à ceux du modèle approuvé par le QGDN/DHP. Les officiers et les adjudants-chefs de régiment doivent se conformer aux directives du régiment.
17. Branche des opérations navales. Les membres de la Branche des opérations navales doivent porter des insignes de coiffure brodés qui indiquent leur grade, comme suit 
    1. Officiers et PM 1
    1. Casquette/chapeau de tenue de service, et turban. Couronne de feuilles d’érable d’or entourant une ancre d’argent munie de sa gumène et surmontée d’une couronne. Les dimensions extérieures de l’insigne sont de 80 mm de largeur sur 75 mm de hauteur.
    2. Béret. Version miniature du modèle susmentionné, dont les dimensions extérieures sont de 60 mm de largeur sur 55 mm de hauteur.
    2. Les PM1/Adjuc employés au sein d’une équipe de leadership stratégique, d’une équipe de leadership supérieure au niveau tactique ou d’une équipe de leadership de niveau tactique supérieur à une unité et les PM1/Adjuc de la Force de Réserve ayant fait l’objet d’une nomination supérieure et ceux occupants des postes clés doivent porter la version militaire des armoiries du Canada;
    3. PM 2, M 1 et M 2. Branche de laurier de chaque côté d’une ancre d’argent munie de sa gumène et surmontée d’une couronne. Les dimensions extérieures de l’insigne sont de 50  mm de largeur sur 70  mm de hauteur. Cet insigne se porte sur la casquette ou le chapeau de service et sur le béret.
    4. Matc et grades inférieurs. Ancre d’argent munie de sa gumène, entourée d’une drisse (corde tressée) et surmontée d’une couronne. Les dimensions extérieures de l’insigne sont de 50  mm de largeur sur 65  mm de hauteur. Cet insigne se porte sur la casquette ou le chapeau de service et sur le béret.
18. Branche de l’Arme blindée et Branche de l’infanterie
1. Tous les militaires ayant une affiliation régimentaire doivent porter les insignes de coiffure et de col autorisés du régiment, et ce, qu’ils servent au sein de ce régiment ou qu’ils soient détachés.
2. Les officiers et les recrues qui viennent d’être admis dans l’une de ces deux branches, mais qui n’ont pas été affectés à un régiment, ainsi que certains membres du personnel désignés par les conseillers de branche, doivent porter les insignes de la branche.
19. Officiers du Cadre des instructeurs de cadets (CIC). Les officiers du CIC ne doivent porter que les insignes approuvés du CIC.

BOUTONS

20. Tous les membres du personnel de la Marine doivent porter les boutons de la Marine.
21. Les membres du personnel de l’Armée de grades inférieurs à celui de colonel (sauf les personnes ayant reçu une nomination royale ou honorifique – voir sous-alinéa 2.a.[2]) et les adjudants-chefs ayant fait l’objet d’une nomination supérieure ou occupant un poste clé peuvent porter les boutons approuvés de la branche ou, pour les membres du Corps blindé ou du Corps d’infanterie, les boutons du régiment comme articles facultatifs. Une fois le modèle approuvé et acquis, tous les membres de l’unité doivent porter ces boutons de la même façon que les insignes de coiffure et de col. Les membres du personnel de l’Armée qui ne sont pas autorisés à porter des boutons de branche ou de régiment doivent porter les boutons de l’Armée canadienne.
22. Tous les membres du personnel de la Force aérienne doivent porter les boutons de la Force aérienne.
23. La taille et l’emplacement des boutons sont indiqués à l’annexe D.