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Système d'identité militaire
La structure du patrimoine des Forces canadiennes
Chapitre 6 – Insignes et devises
Structure du patrimoine | Section 5 – Coutumes et traditions
À publier.
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Date de modification :
2023-08-30
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Chapitre 6 – Insignes et devises
Structure du patrimoine | Section 2 – Programme de coordination de l'image de marque
Structure du patrimoine | Section 3 – Définitions
Structure du patrimoine | Section 4 – Rôles et responsabilités
Structure du patrimoine | Section 5 – Coutumes et traditions
Structure du patrimoine | Section 6 – Droit à l'insigne
Structure du patrimoine | Section 7 – Processus d'approbation des insignes
Structure du patrimoine | Section 8 – Processus de création d'insigne
Structure du patrimoine | Section 9 - Processus de l'AHC relatif à l'élaboration des emblèmes militaires (insignes, drapeaux et autres)
Structure du patrimoine | Section 10 – Propriété et reproduction/utilisation des insignes
Structure du patrimoine | Section 11 – Utilisation commerciale des insignes
Structure du patrimoine | Section 12 – Emblèmes non officiels
Structure du patrimoine | Section 13 – Insignes des cadets et des Rangers juniors canadiens
Structure du patrimoine | Section 14 – Devises
Structure du patrimoine | Annexe A – Encadrements d'insignes
Annexe B – Insigne principal
