Structure du patrimoine | Section 12 – Emblèmes non officiels

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  • Section 12 – Emblèmes non officiels (6-12-1)
  1. Les emblèmes non officiels sont les autres dessins, insignes ou logos autorisés localement par un commandant d’unité afin de commémorer des événements ou de célébrer des anniversaires particuliers ou encore de souligner des réalisations de nature temporaire, p. ex. des rencontres sportives ou la formation d’une équipe pour une compétition d’artillerie navale de campagne. Ils ne peuvent pas être portés sur les uniformes militaires ni être utilisés pour identifier une organisation. Seule l’utilisation d’insignes officiels est autorisée dans un tel contexte.
  2. Il est recommandé que les emblèmes non officiels incluent l'insigne principal ou s’en inspirent,  afin de renforcer l’identité et la cohésion. Les emblèmes royaux tels que la couronne royale ou le chiffre royal ne doivent pas être séparés des autres éléments de l’insigne officiel. L’inclusion de symboles royaux autres que ceux qui figurent sur l’insigne officiel n’est pas autorisée. Les demandes d’exception doivent être justifiées et adressées au DHP.
  3. Sous réserve des politiques des groupes du QGDN, des commandements et des branches, les emblèmes non officiels, ou logos, peuvent figurer sur le papier à note au cours de la période visée par un événement particulier, aux fins dudit événement. Les emblèmes non officiels ne doivent pas être utilisés dans la correspondance officielle des FAC afin de ne pas porter atteinte à la valeur des insignes officiels. Les règlements régissant les sites Internet et intranet sont décrits dans les Directives et ordonnances administratives de la Défense 2008-6 et 6002-2.
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