Structure du patrimoine | Chapitre 6 – Insignes et devises

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Chapitre 6 [PDF, 595 ko]

SECTION 1 – GÉNÉRALITÉS

  1. Les insignes et les devises servent à identifier les organisations militaires et favorisent la fierté et l’esprit de corps nécessaires à l’efficacité opérationnelle.
  2. Le présent chapitre traite des divers types d’insignes utilisés dans les Forces armées canadiennes (FAC). Il contient des définitions, les rôles et responsabilités, ainsi que les politiques en vigueur en ce qui concerne l’admissibilité aux insignes, la création d’insignes, le droit de propriété à l’égard des insignes, ainsi que l’élaboration, l’approbation, l’utilisation et la reproduction de ceux-ci. Les devises sont traitées dans la section 14.
  3. On trouvera des détails sur le port de tous les types d’insignes sur l’uniforme, comme les insignes nationaux et organisationnels, les insignes de vol et de spécialiste, les insignes de groupe professionnel ainsi que les insignes de coiffure et de col, dans l’A-DH-265-000/AG-001 Instructions sur la tenue des Forces armées canadiennes.
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