Participation des peuples autochtones à l’évaluation d’impact

Les peuples autochtones sont profondément attachés à leurs terres, à leurs territoires et à leurs ressources, et ils ont une importante relation constitutionnelle avec la Couronne. La participation des peuples autochtones au processus d'évaluation d'impact est importante car elle permet au gouvernement du Canada de comprendre les répercussions des grands projets. L'Agence d'évaluation d'impact du Canada souhaite travailler avec les peuples autochtones d'une manière qui favorise la réconciliation, respecte les droits et la culture autochtones, et assure la prise en compte et la protection du savoir autochtone.

Services et renseignements

Mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones

Vous trouverez ici des renseignements sur la manière dont l'Agence met en œuvre les objectifs de la Déclaration.

Consultations de la Couronne auprès des peuples autochtones dans le cadre des évaluations d'impact fédérales

Vous trouverez ici des renseignements sur l'obligation légale du gouvernement du Canada de consulter les peuples autochtones.

Guide du praticien

Cette section contient des documents d'orientation sur les évaluations d'impact fédérales en vertu de la Loi sur l'évaluation d'impact, y compris sur la participation et la mobilisation des Autochtones.

Initiative du Cadre stratégique sur le savoir autochtone

L'Agence d'évaluation d'impact du Canada, Transports Canada, la Régie de l'énergie du Canada et Pêches et Océans Canada travaillent en collaboration avec les peuples autochtones à l'élaboration d'un cadre stratégique sur le savoir autochtone.

Programmes d'aide financière

Cette section contient des renseignements sur nos programmes d'aide financière, lesquels aident à améliorer les activités d'évaluation et de mobilisation.

Comité consultatif autochtone

Faites connaissance avec le comité d'experts qui fournit des conseils sur les principales politiques et orientations relativement au nouveau système d'évaluation d'impact.

Programme de recherche

Vous trouverez ici des renseignements sur la manière dont l'Agence élabore et appuie des projets de recherche et les données probantes en lien avec le domaine de l'évaluation d'impact.

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