Rapport ministériel sur le rendement 2014-2015
Audits internes et évaluations
| Titre de l'audit interne | Type d'audit interne | Date d'achèvement |
|---|---|---|
| Vérification Interne de la Gestion de la Discipline | Assurance | Mai 2014 |
| Protocole d'entente concernant l'exécution du Projet Portageur conclu entre l'ARC et Anciens Combattants Canada | Assurance | Mai 2014 |
| Vérification du processus de soumission et d'attribution de marchés | Assurance | Août 2014 |
| Vérification interne de la gestion des risques de l'entreprise | Assurance | Octobre 2014 |
| Plan d'assurance quinquennal pour les activités d'observation de l'Agence1 (intitulé auparavant Plan cyclique pour les activités d'observation) | Assurance | Novembre 2014 |
| Vérification de l'harmonisation des taxes de vente de l'Île-du-Prince-Édouard et de la désharmonisation des taxes de vente de la Colombie-Britannique | Assurance | Novembre 2014 |
| Protocole d'entente concernant la transmission générale de renseignements entre l'ARC et le Ministry of Finance de la Colombie-Britannique. (pas encore disponible sur le site externe) | Assurance | Février 2015 |
| Lien à l'architecture d'alignement des programmes de l'ARC | Titre de l'évaluation | État | Date de l'approbation du commissaire |
|---|---|---|---|
Programme : Aide aux contribuables et aux entreprises
|
Étude spéciale sur l'exactitude des réponses téléphoniques aux demandes de renseignements des entreprises non spécifiques à un compte | Terminée | Mai 2014 |
| Programme : Services internes Programme : Cotisation des déclarations et traitement des paiements |
Évaluation de la correspondance administrative externe (CAE) | Terminée | Septembre 2014 |
Programme : Aide aux contribuables et aux entreprises
|
Cadre d'évaluation – Compte d'épargne libre d'impôt (CELI) | Terminée | Février 2015 |
Programme : Observation
|
Étude d'évaluation de l'impôt international | Terminée | Août 2014 |
Note de tableau
1. Le nouveau titre de l'engagement est Plan d'assurance thématique pour les activités d'observation de l'Agence.
Détails de la page
- Date de modification :