Normes de service 2016-2017

Les résultats détaillées sur le rendement se trouvent dans le Rapport annuel.

Demandes de renseignements des entreprises – Niveau du service téléphonique
Demandes d'encouragements fiscaux – RS&DE non remboursables – Rajustements demandés par les demandeurs
Demandes d'encouragements fiscaux – RS&DE remboursables – Rajustements demandés par les demandeurs
Demandes d'encouragements fiscaux – RS&DE non remboursables
Demandes d'encouragements fiscaux – RS&DE remboursables
Demandes de crédits d'impôt – Production cinématographique et magnétoscopique – Demandes de crédits remboursables – vérifiées
Demandes de crédits d'impôt – Production cinématographique et magnétoscopique – Demandes de crédits remboursables – non vérifiées
Décisions et interprétations en matière de TPS/TVH – Demandes de renseignements par téléphone
Décisions et interprétations en matière de TPS/TVH – Demandes écrites
Traitement des déclarations de la taxe d'accise, des droits d'accise, des droits sur le bois d'oeuvre et du droit pour la sécurité des passagers du transport aérien
Traitement des déclarations de la TPS/TVH électroniques
Traitement des déclarations de la TPS/TVH papier
Traitement des déclarations de revenus des sociétés T2 - Électronique
Traitement des déclarations de revenus des sociétés T2 - Papier

Normes de service pour les entreprises

Demandes de renseignements des entreprises – Niveau du service téléphonique

De quoi s'agit-il? Il s'agit d'une norme servant à mesurer la rapidité avec laquelle nous répondons aux demandes de renseignements téléphoniques d'ordre général et propres à un compte faites par des entreprises et des travailleurs indépendants. Une fois que les appelants indiquent qu'ils souhaitent parler à un agent, notre but est de leur répondre dans les deux minutes suivant la mise en attente de leur appel. Pendant qu'ils attendent de parler au prochain agent disponible, les appelants entendent un message les informant de la norme de service. Ils entendent également des messages enregistrés portant sur divers sujets tels que les prochaines dates limites, les heures de service prolongées et les renseignements qui sont affichés sur le site Web de l'Agence du revenu du Canada (ARC), ainsi que des messages qui sont ajoutés de temps à autre concernant des initiatives ou des programmes particuliers. Cette norme de service a été instaurée en 2004-2005.
Norme de service : Notre objectif est de répondre à un appel dans la file d'attente de l'agent dans un délai de deux minutes.
Objectif : L'ARC vise à respecter cette norme 80 % du temps.
Comment vous prévaloir de ce service auprès de l'ARC :
- Par téléphone
Comment l'ARC vous fournira ce service :
- Par téléphone

**Résultats sur le rendement :**
2013-2014	2014-2015	2015-2016
81 %	81 %	81,4 %

Demandes d'encouragements fiscaux – RS&DE non remboursables – Rajustements demandés par les demandeurs

De quoi s'agit-il? Il s'agit d'une norme servant à mesurer la rapidité avec laquelle nous traitons les demandes d'encouragement fiscal faites par des entreprises qui mènent des travaux de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) au Canada. Le programme de la RS&DE est un programme fédéral d'encouragements fiscaux administré par l'ARC. Il vise à encourager les entreprises canadiennes de toutes tailles et de tous les secteurs à faire de la recherche et du développement (R&D) au Canada. Il représente la plus importante source de soutien du gouvernement fédéral en matière de R&D industriels. Dans le cadre du programme de la RS&DE, les demandeurs peuvent obtenir des remboursements ou des crédits d'impôt pour les travaux de R&D admissibles qu'ils ont effectués. Les normes de service du programme de RS&DE ont été instaurées en 2001-2002.
Norme de service : Notre objectif est de traiter les demandes d’encouragements fiscaux des entreprises qui effectuent de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) au Canada dans les 365 jours civils suivant la réception d’une demande complète de crédits non remboursables liés aux redressements demandés dans les déclarations de revenues déjà produites.
Objectif : L'ARC vise à respecter cette norme 90 % du temps.
Comment vous prévaloir de ce service auprès de l'ARC :
- Par Internet
- Par courrier
Comment l'ARC vous fournira ce service :
- Par courrier
- En personne

**Résultats sur le rendement :**
2013-2014	2014-2015	2015-2016
93 %	95 %	93 %

Demandes d'encouragements fiscaux – RS&DE remboursables – Rajustements demandés par les demandeurs

De quoi s'agit-il? Il s'agit d'une norme servant à mesurer la rapidité avec laquelle nous traitons les demandes d'encouragement fiscal faites par des entreprises qui mènent des travaux de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) au Canada. Le programme de la RS&DE est un programme fédéral d'encouragements fiscaux administré par l'ARC. Il vise à encourager les entreprises canadiennes de toutes tailles et de tous les secteurs à faire de la recherche et du développement (R&D) au Canada. Il représente la plus importante source de soutien du gouvernement fédéral en matière de R&D industriels. Dans le cadre du programme de la RS&DE, les demandeurs peuvent obtenir des remboursements ou des crédits d'impôt pour les travaux de R&D admissibles qu'ils ont effectués. Les normes de service du programme de RS&DE ont été instaurées en 2001-2002.
Norme de service : Notre objectif est de traiter les demandes d’encouragements fiscaux des entreprises qui effectuent de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) au Canada dans les 240 jours civils suivant la réception d’une demande complète de crédits remboursables liés aux redressements demandés dans les déclarations de revenus déjà produites.
Objectif : L'ARC vise à respecter cette norme 90 % du temps.
Comment vous prévaloir de ce service auprès de l'ARC :
- Par Internet
- Par courrier
Comment l'ARC vous fournira ce service :
- Par courrier
- En personne

**Résultats sur le rendement :**
2013-2014	2014-2015	2015-2016
96 %	93 %	95 %

Demandes d'encouragements fiscaux – RS&DE non remboursables

De quoi s'agit-il? Il s'agit d'une norme servant à mesurer la rapidité avec laquelle nous traitons les demandes d'encouragement fiscal faites par des entreprises qui mènent des travaux de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) au Canada. Le programme de la RS&DE est un programme fédéral d'encouragements fiscaux administré par l'ARC. Il vise à encourager les entreprises canadiennes de toutes tailles et de tous les secteurs à faire de la recherche et du développement (R&D) au Canada. Il représente la plus importante source de soutien du gouvernement fédéral en matière de R&D industriels. Dans le cadre du programme de la RS&DE, les demandeurs peuvent obtenir des remboursements ou des crédits d'impôt pour les travaux de R&D admissibles qu'ils ont effectués. Les normes de service du programme de RS&DE ont été instaurées en 2001-2002.
Norme de service : Notre objectif est de traiter les demandes d’encouragements fiscaux des entreprises qui effectuent de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) au Canada dans les 365 jours civils suivant la réception d’une demande complète de crédits non remboursables.
Objectif : L'ARC vise à respecter cette norme 90 % du temps.
Comment vous prévaloir de ce service auprès de l'ARC :
- Par Internet
- Par courrier
Comment l'ARC vous fournira ce service :
- Par courrier
- En personne

**Résultats sur le rendement :**
2013-2014	2014-2015	2015-2016
96 %	96 %	97 %

Demandes d'encouragements fiscaux – RS&DE remboursables

De quoi s'agit-il? Il s'agit d'une norme servant à mesurer la rapidité avec laquelle nous traitons les demandes d'encouragement fiscal faites par des entreprises qui mènent des travaux de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) au Canada. Le programme de la RS&DE est un programme fédéral d'encouragements fiscaux administré par l'ARC. Il vise à encourager les entreprises canadiennes de toutes tailles et de tous les secteurs à faire de la recherche et du développement (R&D) au Canada. Il représente la plus importante source de soutien du gouvernement fédéral en matière de R&D industriels. Dans le cadre du programme de la RS&DE, les demandeurs peuvent obtenir des remboursements ou des crédits d'impôt pour les travaux de R&D admissibles qu'ils ont effectués. Les normes de service du programme de RS&DE ont été instaurées en 2001-2002.
Norme de service : Notre objectif est de traiter les demandes d’encouragements fiscaux des entreprises qui effectuent de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) au Canada dans les 120 jours civils suivant la réception d’une demande complète de crédits remboursables.
Objectif : L'ARC vise à respecter cette norme 90 % du temps.
Comment vous prévaloir de ce service auprès de l'ARC :
- Par Internet
- Par courrier
Comment l'ARC vous fournira ce service :
- Par courrier
- En personne

**Résultats sur le rendement :**
2013-2014	2014-2015	2015-2016
96 %	95 %	95 %

Demandes de crédits d'impôt – Production cinématographique et magnétoscopique – Demandes de crédits remboursables – vérifiées

De quoi s'agit-il? Il s'agit d'une norme servant à mesurer la rapidité avec laquelle nous examinons les déclarations de revenus des sociétés T2 qui comprennent des demandes du crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne, du crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique, du crédit d'impôt pour production cinématographique et télévisuelle de la Colombie Britannique (C.B.), du crédit d'impôt pour services de production de la C.B., du crédit d'impôt du Manitoba pour production cinématographique ou magnétoscopique, du crédit d'impôt pour la production cinématographique et télévisuelle ontarienne et du crédit d'impôt de l'Ontario pour les services de production. Ces crédits d'impôt visent à encourager la programmation canadienne et à promouvoir le développement d'une industrie du film et de la vidéo dynamique au Canada.
Norme de service : Notre objectif est d’examiner les déclarations de revenus des sociétés T2 qui comprennent des demandes de crédits d’impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne, pour services de production cinématographique ou magnétoscopique, pour production cinématographique et télévisuelle de la Colombie-Britannique, pour services de production de la Colombie-Britannique, pour production cinématographique ou magnétoscopique du Manitoba et pour la production cinématographique et télévisuelle ontarienne et du crédit d'impôt de l'Ontario pour les services de production dans les 120 jours civils suivant la date de réception si une vérification est entreprise.
Objectif : L'ARC vise à respecter cette norme 90 % du temps.
Comment vous prévaloir de ce service auprès de l'ARC :
- Par Internet
- Par courrier
Comment l'ARC vous fournira ce service :
- Par courrier
- En personne

**Résultats sur le rendement :**
2013-2014	2014-2015	2015-2016
96 %	94 %	95 %

Demandes de crédits d'impôt – Production cinématographique et magnétoscopique – Demandes de crédits remboursables – non vérifiées

De quoi s'agit-il? Il s'agit d'une norme servant à mesurer la rapidité avec laquelle nous examinons les déclarations de revenus des sociétés T2 qui comprennent une demande du crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne, du crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique, du crédit d'impôt pour production cinématographique et télévisuelle de la Colombie-Britannique (C.B.), du crédit d'impôt pour services de production de la C.B., du crédit d'impôt du Manitoba pour production cinématographique ou magnétoscopique, du crédit d'impôt pour la production cinématographique et télévisuelle ontarienne et du crédit d'impôt de l'Ontario pour les services de production. Ces crédits d'impôt visent à encourager la programmation canadienne et à promouvoir le développement d'une industrie du film et de la vidéo dynamique au Canada.
Norme de service : Notre objectif est d’examiner les déclarations de revenus des sociétés T2 qui comprennent des demandes de crédits d’impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne, pour services de production cinématographique ou magnétoscopique, pour production cinématographique et télévisuelle de la Colombie-Britannique, pour services de production de la Colombie-Britannique, pour production cinématographique ou magnétoscopique du Manitoba et pour la production cinématographique et télévisuelle ontarienne et du crédit d'impôt de l'Ontario pour les services de production dans les 60 jours civils à compter de la date de réception si aucune vérification n’est entreprise.
Objectif : L'ARC vise à respecter cette norme 90 % du temps.
Comment vous prévaloir de ce service auprès de l'ARC :
- Par Internet
- Par courrier
Comment l'ARC vous fournira ce service :
- Par courrier
- En personne

**Résultats sur le rendement :**
2013-2014	2014-2015	2015-2016
96 %	96 %	98 %

Décisions et interprétations en matière de TPS/TVH – Demandes de renseignements par téléphone

De quoi s'agit-il? C'est une norme de service concernant la rapidité avec laquelle on répond aux demandes de renseignements d'ordre en matière de TPS/TVH au téléphone. Le but des décisions et des interprétations relatives à la TPS/TVH est de promouvoir l'observation volontaire et l'uniformité en fournissant une certitude en ce qui a trait à l'interprétation des lois régissant la TPS/TVH. Dans le cadre de notre programme de décisions et des interprétations en matière de TPS/TVH, nous fournissons, en temps opportun, des renseignements techniques exacts et accessibles sur les obligations et les droits en vertu de la Loi sur la taxe d'accise et les règlements connexes. Cette norme de service a été instaurée en 2010-2011.
Norme de service : Notre objectif est de répondre à un appel dans la file d'attente de l'agent dans un délai de deux minutes.
Objectif : L'ARC vise à respecter cette norme 80 % du temps.
Comment vous prévaloir de ce service auprès de l'ARC :
- Par téléphone : 1-800-959-8287 (Anglais); 1-800-959-8296 (Français)
Comment l'ARC vous fournira ce service :
- Par téléphone

**Résultats sur le rendement :**
2013-2014	2014-2015	2015-2016
95 %	93,2 %	86 %

Décisions et interprétations en matière de TPS/TVH – Demandes écrites

De quoi s'agit-il? Il s'agit d'une norme servant à mesurer la rapidité avec laquelle nous répondons aux demandes écrites de décisions et d'interprétations en matière de TPS/TVH. Les décisions et interprétations en matière de TPS/TVH visent à promouvoir l'observation volontaire et l'uniformité en fournissant une certitude quant à l'interprétation des lois régissant la TPS/TVH. Dans le cadre de notre programme de décisions et d'interprétations en matière de TPS/TVH, nous donnons, en temps opportun, des renseignements techniques précis et accessibles sur les droits et obligations prévus dans la Loi sur la taxe d'accise et les règlements connexes. Cette norme ne s'applique pas aux décisions et aux interprétations qui sont très techniques, ni à celles qui créent un précédent ou qui nécessitent l'élaboration d'une politique. Cette norme de service a été instaurée en 2006-2007.
- En réponse aux demandes écrites, nous rendons des décisions et nous émettons des interprétations pour éclaircir les questions techniques en matière de TPS/TVH. Ce service est offert gratuitement.
- Une décision est une déclaration écrite qui fait connaître la position de l'ARC relativement à l'application de certaines dispositions de la Loi à une situation particulière dont les circonstances sont bien définies.
- Une interprétation est une déclaration qui émet le point de vue de l'ARC sur la façon dont la Loi s'applique à une situation générique donnée.
Norme de service : Notre objectif est de répondre aux demandes écrites de décisions et d'interprétations en matière de TPS/TVH dans un délai de 45 jours ouvrables à compter du moment où l'ARC reçoit ces demandes accompagnées de tous les faits pertinents et de toute pièce justificative. Ce délai ne s’applique pas aux décisions et aux interprétations qui sont très techniques, ni à celles qui créent un précédent ou qui nécessitent l’élaboration d'une politique.
Comment vous prévaloir de ce service auprès de l'ARC :
- Par courrier
Comment l'ARC vous fournira ce service :
- Par courrier
- Par télécopieur

**Résultats sur le rendement :**
2013-2014	2014-2015	2015-2016
74 %	83 %	74 %

Traitement des déclarations de la taxe d'accise, des droits d'accise, des droits sur le bois d'oeuvre et du droit pour la sécurité des passagers du transport aérien

De quoi s'agit-il? Il s'agit d'une norme servant à mesurer la rapidité à laquelle nous traitons les déclarations de la taxe d'accise, des droits d'accise, des droits sur le bois d'oeuvre et du droit pour la sécurité des passagers du transport aérien que des entreprises et des travailleurs indépendants ont produites. Cette norme de service a été instaurée en 2013-2014.
Norme de service : Notre objectif est de traiter une déclaration de la taxe d'accise, des droits d'accise, de bois d'oeuvre et des droit pour la sécurité des passagers du transport aérien dans un délai de 60 jours civils suivant leur réception.
Objectif : L'ARC vise à respecter cette norme 95 % du temps.
Comment vous prévaloir de ce service auprès de l'ARC :
- Par courrier
Comment l'ARC vous fournira ce service :
- Par courrier

**Résultats sur le rendement :**
2013-2014	2014-2015	2015-2016
97,2 %	97,6 %	98,5 %

Traitement des déclarations de la TPS/TVH électroniques

De quoi s'agit-il? Il s'agit d'une norme servant à mesurer la rapidité avec laquelle nous traitons les déclarations de la TPS/TVH électroniques que des entreprises et des travailleurs indépendants ont produites. Cette norme de service a été instaurée en 2016-2017.

Norme de service : Notre objectif est de traiter une déclaration de la TPS/TVH électronique dans un délai de 30 jours civils suivant la réception.

Objectif : L'ARC vise à respecter cette norme 95 % du temps.

Comment vous prévaloir de ce service auprès de l'ARC :

Par Internet
Dans une institution financière

Comment l'ARC vous fournira ce service :

Par courrier
Mon dossier d'entreprise

**Résultats sur le rendement :**
2013-2014	2014-2015	2015-2016
S.O.	S.O.	S.O.

À noter : Cette norme de service a été instaurée en 2016-2017.

Traitement des déclarations de la TPS/TVH papier

De quoi s'agit-il? Il s'agit d'une norme servant à mesurer la rapidité avec laquelle nous traitons les déclarations de la TPS/TVH papier que des entreprises et des travailleurs indépendants ont produites. Cette norme de service a été instaurée en 2000-2001 et été révisée en 2016-2017
Norme de service : Notre objectif est de traiter une déclaration de la TPS/TVH papier dans un délai de 60 jours civils suivant leur réception.
Objectif : L'ARC vise à respecter cette norme 95 % du temps.
Comment vous prévaloir de ce service auprès de l'ARC :
- Par courrier
- Dans une institution financière
Comment l'ARC vous fournira ce service :
- Par courrier
- Mon dossier d'entreprise

**Résultats sur le rendement :**
2013-2014	2014-2015	2015-2016
S.O.	S.O.	S.O.