Taxe de vente harmonisée - Exigences de divulgation à l'intention des constructeurs en Ontario et en Colombie-Britannique

Info TPS/TVH GI-090
Juin 2010

Les gouvernements de l'Ontario et de la Colombie-Britannique mettent en place une taxe de vente harmonisée (TVH) dans chacune de ces provinces qui entrera en vigueur le 1er juillet 2010.

En Ontario, la TVH de 13 % consistera en une composante fédérale de 5 % et une composante provinciale de 8 %.

En Colombie-Britannique, la TVH de 12 % consistera en une composante fédérale de 5 % et une composante provinciale de 7 %.

Le présent document d'information tient compte de certaines mesures fiscales comprises dans le Règlement no 2 sur le nouveau régime de la taxe à valeur ajoutée harmonisée.

Le présent document d'information explique les exigences de divulgation pour un constructeur qui vend une habitation neuve ou ayant fait l'objet de rénovations majeures en Ontario ou en Colombie-Britannique. Il explique aussi les exigences de divulgation pour un constructeur qui effectue la revente d'une habitation qui a déjà bénéficié de droits acquis, laquelle est assujettie à la TVH de 13 % en Ontario ou de 12 % en Colombie-Britannique.

Les définitions de certains termes et expressions aux fins de la TPS (p. ex. constructeur, immeuble d'habitation, logement en copropriété, immeuble d'habitation en copropriété et rénovations majeures) s'appliqueront en général en vertu du régime de la TVH, de même que les politiques actuelles de l'ARC sur l'application de la TPS à l'égard des habitations. Bon nombre de ces termes et concepts importants sont traités dans le guide RC4052, Renseignements sur la TPS/TVH pour l'industrie de la construction résidentielle, et dans l'info TPS/TVH GI-005, Vente d'une résidence par un constructeur qui est un particulier>.

Habitations neuves

L'expression « habitations neuves » qui est utilisée dans le présent document signifie les habitations nouvellement construites ou ayant fait l'objet de rénovations majeures. Le traitement aux fins de la TPS/TVH des habitations ayant fait l'objet de rénovations majeures est habituellement le même que celui accordé aux habitations neuves. D'importantes modifications doivent être apportées à l'habitation afin que la définition de « rénovation majeure » puisse s'appliquer aux fins de la TPS/TVH. Pour obtenir des explications plus détaillées des facteurs dont il faut tenir compte afin de déterminer si une rénovation majeure a été faite, consultez le bulletin d'information technique sur la TVH/TVH B-092, Rénovations majeures et remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves.

Exigences de divulgation à l'intention des constructeurs

À l'exception des exigences de divulgation pour les reventes d'habitations ayant déjà bénéficié de droits acquis, lesquelles sont énoncées à la partie « Exigences de divulgation à l'intention de revendeurs » plus loin dans le présent document, les exigences de divulgation à l'intention des constructeurs énoncées dans ce document s'appliquent seulement à la vente taxable par un constructeur d'une habitation neuve dans les situations suivantes :

Si le constructeur et l'acheteur signent le contrat de vente écrit à différentes dates, aux fins de l'application des exigences de divulgation, le contrat est conclu à la date de signature de la dernière partie visée par le contrat écrit (c.-à-d. le constructeur ou l'acheteur).

Pour obtenir plus de détails sur l'application de la TVH aux ventes d'habitations neuves, consultez l'info TPS/TVH GI-083, Taxe de vente harmonisée - Renseignements pour les constructeurs d'habitations neuves en Ontario, ou l'info TPS/TVH GI-084, Taxe de vente harmonisée - Renseignements pour les constructeurs d'habitations neuves en Colombie-Britannique.

Si un constructeur effectue la vente taxable d'une habitation neuve en Ontario ou en Colombie-Britannique, il doit divulguer, dans le contrat de vente écrit, les renseignements suivants :

Si la vente de l'habitation neuve par le constructeur est assujettie à la TVH et que ce dernier est tenu de percevoir cette taxe, mais qu'il ne remplit pas les exigences de divulgation énoncées dans le contrat écrit, le prix de vente (c.-à-d. la contrepartie, telle qu'elle est établie dans le contrat, avant que l'on tienne compte de la TPS, de la TVH ou de tout remboursement pour habitations neuves) sera réputé comprendre la composante provinciale de la TVH.

L'acheteur n'est pas tenu de payer la composante provinciale de la TVH en plus du prix convenu dans le contrat. Le constructeur est réputé avoir perçu la composante provinciale de la TVH, calculé comme suit :

Ce montant doit être compris dans le calcul de la taxe nette du constructeur pour la période de déclaration qui comporte l'une des dates suivantes : le jour où la propriété de l'habitation est transférée à l'acheteur ou le jour où la possession est transférée à l'acheteur, selon la date qui vient en premier lieu en vertu du contrat.

Si le constructeur a payé ou crédité le remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves à l'acheteur pour la composante fédérale de la TVH, le constructeur est aussi réputé avoir crédité le remboursement provincial pour habitations neuves à l'acheteur. Le remboursement est réputé avoir été crédité le jour où la propriété de l'habitation est transférée à l'acheteur ou le jour où la possession est transférée à l'acheteur, selon la date qui vient en premier lieu en vertu du contrat. Le constructeur peut demander le montant de remboursement qu'il a crédité à titre de déduction au moment de calculer sa taxe nette. L'acheteur n'a pas droit au remboursement provincial pour habitations neuves dans une telle situation.

Si le constructeur n'a pas payé ni crédité le remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves pour la composante fédérale de la TVH, l'acheteur peut demander le remboursement provincial pour habitations neuves pour la composante provinciale de la TVH qu'il est réputé avoir payée lorsque l'exigence de divulgation n'est pas remplie, dans la mesure où toutes les conditions pour demander le remboursement sont réunies (y compris le délai pour demander le remboursement). La demande de remboursement pour habitations neuves doit être envoyée à l'ARC à l'adresse inscrite sur le formulaire. Pour en savoir plus sur les demandes de remboursement provincial pour habitations neuves pour la composante provinciale de la TVH, consultez l'info TPS/TVH GI-079, Taxe de vente harmonisée - Remboursement pour habitations neuves de l'Ontario, ou l'info TPS/TVH GI-080, Taxe de vente harmonisée - Remboursement pour habitations neuves de la Colombie-Britannique.

Exemple 1

Vous êtes le constructeur d'une maison neuve située en Ontario. En septembre 2009, vous avez conclu un contrat de vente écrit pour la vente de la maison. En vertu du contrat, la possession et la propriété sont transférées à l'acheteur le 15 août 2010. L'acheteur convient de payer la somme de 350 000 $ pour l'achat. Ce montant tient compte de la TPS de 5 % et du remboursement provincial pour habitations neuves pour la TPS, ou la composante fédérale de la TVH, que l'acheteur a le droit de demander et que vous lui avez payé ou crédité. Toutefois, le contrat ne mentionne pas si la composante provinciale de la TVH a été appliquée.

La vente de la maison est assujettie à la TVH de 13 %. Toutefois, puisque le contrat de vente écrit ne mentionne pas le montant de la taxe à payer ni que la taxe de 13 % s'applique, le prix de vente (c.-à-d. le prix établi dans le contrat avant de tenir compte de la TPS et du remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves) est réputé comprendre la composante provinciale de la TVH :

Prix convenu déduction faite du remboursement
(compte tenu de la TPS de 5 % et du
remboursement de la TPS/TVH pour
habitations neuves pour la TPS, ou la
composante fédérale de la TVH)
350 000,00 $
Prix de vente (avant de tenir compte de la TPS
de 5 % et du remboursement de la TPS/TVH
pour habitations neuves pour la TPS,
ou la composante fédérale de la TVH*)
339 147,28 $
TPS de 5 % du prix de vente 16 957,36 $
Remboursement de la TPS/TVH pour
habitations neuves - 36 % de la TPS payée
6 104,65 $
Composante provinciale de la TVH que vous
êtes réputé avoir perçue - prix de vente multiplié
par 100/108 × 8 %
25 122.02 $
Montant du remboursement pour habitations
neuves de l'Ontario - 75 % de la composante
provinciale de la TVH
18 007,82 $

*En vue de déterminer la contrepartie d'une maison lorsque la TPS et le remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves sont pris en compte, consultez le mémorandum sur la TPS/TVH 19.3.1.1, Prix convenu déduction faite du remboursement - TPS de 5 %.

Comme l'acheteur a droit à un remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves pour la composante fédérale de la TVH et que vous avez payé ou crédité le montant de ce remboursement à l'acheteur, vous êtes aussi réputé avoir crédité le montant du remboursement pour habitations neuves de l'Ontario à l'acheteur. Le montant du remboursement pour habitations neuves de l'Ontario peut être déduit au moment de calculer votre taxe nette pour la période de déclaration qui comprend le 15 août 2010 (il s'agit de la même période de déclaration dans laquelle vous avez inclus la composante provinciale de la TVH que vous êtes réputé avoir perçue). Dans une telle situation, l'acheteur ne peut pas présenter à l'ARC de demande de remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves pour la composante fédérale ou la composante provinciale de la TVH.

Exemple 2

Vous êtes le constructeur d'un immeuble d'habitation en copropriété neuf en Colombie-Britannique. En mai 2010, vous avez conclu un contrat de vente écrit pour la vente d'un logement en copropriété dans l'immeuble. En vertu du contrat, la possession du logement est transférée à l'acheteur le 30 novembre 2010 et la possession est transférée peu de temps après. L'acheteur convient de payer la somme de 630 000 $ pour le logement. Puisque la contrepartie est supérieure à 450 000 $, aucun remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves n'est offert. Le contrat mentionne que le prix comprend la TPS; toutefois, il ne mentionne pas la composante provinciale de la TVH. Vous ne savez pas si l'acheteur aura droit au remboursement pour habitations neuves de la Colombie-Britannique. Par conséquent, vous informez l'acheteur qu'il doit présenter une telle demande lui-même auprès de l'ARC.

La vente du logement en copropriété est assujettie à la TVH de 12 %. Toutefois, puisque le contrat de vente écrit ne mentionne pas le montant de la taxe à payer ni que la taxe de 12 % s'applique, le prix de vente (c.-à-d. le prix établi dans le contrat avant de tenir compte de la TPS) est réputé comprendre la composante provinciale de la TVH :

Prix convenu, incluant la TPS de 5 % 630 000,00 $
Prix de vente (avant la TPS) 600 000,00 $
TPS de 5 % du prix de vente 30 000,00 $
Composante provinciale de la TVH que
vous êtes réputé avoir perçue - prix
de vente × 100/107 × 7 %
39 252,34 $

Vous devez inclure la composante provinciale de la TVH que vous êtes réputé avoir perçue dans le calcul de votre taxe nette pour la période de déclaration qui comprend le 30 novembre 2010. Puisque vous n'avez pas payé ni crédité le montant d'un remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves pour la composante fédérale de la TVH (il n'y en avait pas), vous n'êtes pas réputé avoir crédité à l'acheteur le montant du remboursement pour habitations neuves de la Colombie-Britannique. Par conséquent, vous ne pouvez pas demander de déduction pour ce montant au moment de calculer votre taxe nette. Si l'acheteur a droit à un remboursement pour habitations neuves de la Colombie-Britannique, il peut demander un remboursement lui-même auprès de l'ARC.

Ventes d'habitations neuves bénéficiant de droits acquis

Lorsque la vente d'une habitation neuve en Ontario ou en Colombie-Britannique bénéficie de droits acquis, le constructeur n'est pas tenu de percevoir la composante provinciale de la TVH sur la vente de l'habitation neuve même si la propriété et la possession sont toutes les deux transférées à l'acheteur après juin 2010. La TPS au taux de 5 % s'appliquera à la vente. Pour en savoir plus sur les ventes d'habitations bénéficiant de droits acquis, consultez l'info TPS/TVH GI-077, Taxe de vente harmonisée - Acheteurs d'habitations neuves en Ontario, et l'info TPS/TVH GI-078, Taxe de vente harmonisée - Acheteurs d'habitations neuves en Colombie-Britannique.

Revente d'habitations neuves bénéficiant de droits acquis

Une personne qui achète une habitation bénéficiant de droits acquis pourrait être considérée comme le constructeur de cette habitation aux fins de la TPS/TVH en raison des circonstances ou de son intention au moment de l'achat de l'habitation neuve. Pour en savoir plus sur les règles s'appliquant aux revendeurs, consultez l'info TPS/TVH GI-098, Taxe de vente harmonisée - Reventes d'habitations neuves en Ontario et en Colombie-Britannique, qui sera publié sous peu.

Lorsqu'un acheteur (c.-à-d. le premier revendeur) d'une habitation bénéficiant de droits acquis est réputé être le « constructeur » de l'habitation neuve aux fins de la TPS/TVH, la vente de l'habitation neuve par ce premier revendeur est taxable. La vente par le premier revendeur pourrait ou non être assujettie à la composante provinciale de la TVH, selon les conditions qui sont réunies. De même, lorsqu'une personne qui achète une habitation neuve d'un premier revendeur (un revendeur subséquent) est considérée comme un constructeur, la vente de l'habitation neuve est taxable. La vente par le revendeur subséquent pourrait ou non être assujettie à la composante provinciale de la TVH, selon les conditions qui sont réunies.

Exigences de divulgation à l'intention des revendeurs

Le premier revendeur d'une habitation neuve qui bénéficiait de droits acquis au moment où elle a été achetée, ou un revendeur subséquent d'une habitation neuve acquise alors que la composante provinciale de la TVH ne s'appliquait pas, doit remplir certaines exigences de divulgation lorsqu'il conclut un contrat de vente écrit avec un acheteur pour la vente taxable de l'habitation neuve.

Plus précisément, lorsque la vente taxable de l'habitation neuve par le revendeur n'est pas assujettie à la composante provinciale de la TVH (ou est assujettie à la composante provinciale de la TVH seulement parce que le constructeur d'origine, une personne qui est associée au constructeur d'origine ou qui a un lien de dépendance avec lui a acquis un droit dans la maison), le revendeur, y compris un acheteur désigné qui devient un revendeur (pour en savoir plus sur les acheteurs désignés, consultez l'info TPS/TVH GI-097, Taxe de vente harmonisée - Cession de contrats de vente d'habitations bénéficiant de droits acquis en Ontario et en Colombie-Britannique), sera tenu de divulguer les renseignements qui suivent dans le contrat de vente écrit :

Si la revente taxable par le revendeur est assujettie à la composante provinciale de la TVH et que ce dernier est tenu de percevoir la taxe à payer sur la vente, le revendeur sera tenu de divulguer ce qui suit dans le contrat de vente écrit :

Lorsque le revendeur ne remplit pas les exigences de divulgation énoncées dans le contrat de vente écrit entre le revendeur et l'acheteur, le prix de vente (c.-à-d. la contrepartie, telle qu'elle est établie dans le contrat, avant que l'on tienne compte de la TPS, de la TVH ou de tout remboursement pour habitations neuves) sera réputé comprendre la composante provinciale de la TVH.

L'acheteur n'est pas tenu de payer la composante provinciale de la TVH en plus du prix convenu dans le contrat.

Le revendeur est réputé avoir perçu la composante provinciale de la TVH comme suit :

Ce montant doit être compris dans le calcul de la taxe nette du revendeur pour la période de déclaration qui comporte l'une des dates suivantes : le jour où la propriété de l'habitation est transférée à l'acheteur ou le jour où la possession est transférée à l'acheteur, selon la date qui vient en premier lieu en vertu du contrat.

Si le revendeur paye ou crédite le remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves à l'acheteur pour la composante fédérale de la TVH, le revendeur est aussi réputé avoir crédité le montant de remboursement provincial pour habitations neuves à l'acheteur. Le remboursement est réputé avoir été crédité le jour où la propriété de l'habitation est transférée à l'acheteur ou le jour où la possession est transférée à l'acheteur, selon la date qui vient en premier lieu en vertu du contrat. Le revendeur peut demander le remboursement qu'il a crédité à titre de déduction au moment de calculer sa taxe nette. L'acheteur n'a pas droit au remboursement provincial pour habitations neuves dans une telle situation.

Si le revendeur n'a pas payé ni crédité le remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves pour la composante fédérale de la TVH, l'acheteur peut demander le remboursement provincial pour habitations neuves pour la composante provinciale de la TVH qu'il est réputé avoir payée lorsque l'exigence de divulgation n'est pas remplie, dans la mesure où toutes les conditions pour demander le remboursement sont réunies (y compris le délai pour demander le remboursement). La demande de remboursement pour habitations neuves doit être envoyée à l'ARC à l'adresse inscrite sur le formulaire. Pour en savoir plus sur les demandes de remboursement provincial pour habitations neuves pour la composante provinciale de la TVH, consultez l'info TPS/TVH GI-079, Taxe de vente harmonisée - Remboursement pour habitations neuves de l'Ontario, ou l'info TPS/TVH GI-080, Taxe de vente harmonisée - Remboursement pour habitations neuves de la Colombie-Britannique.

Les renseignements dans cette publication ne remplacent pas les dispositions de la Loi sur la taxe d'accise (la Loi) et des règlements connexes. Ils vous sont fournis à titre de référence. Comme ils ne traitent peut-être pas des aspects de vos activités particulières, vous pouvez consulter la Loi ou le règlement pertinent ou communiquer avec n'importe quel bureau des décisions en matière de TPS/TVH de l'ARC pour obtenir plus de renseignements. En cas d'incertitude sur une question donnée relative à la TPS/TVH, vous devriez demander une décision auprès de l'ARC. Le dépliant Bureaux des décisions en matière de TPS/TVH - Les experts des dispositions législatives sur la TPS/TVH (RC4405) renferme une explication de la façon d'obtenir une décision, ainsi qu'une liste des bureaux des décisions en matière de TPS/TVH. Si vous désirez obtenir un renseignement technique sur la TPS/TVH par téléphone, composez le 1-800-959-8296.

Si vous êtes situé au Québec et que vous désirez obtenir un renseignement technique ou une décision en matière de TPS/TVH, contactez Revenu Québec en composant le 1-800-567-4692, ou visitez son site Web à revenuquebec.ca/fr pour obtenir des renseignements généraux.

Toutes les publications techniques sur la TPS/TVH se trouvent dans le site Web de l'ARC à www.arc.gc.ca/tpstvhtech.

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