ARCHIVÉE - Guide général d'impôt et de prestations - 2002
5000-G
Index
A | B | C | D | E | F | G | H | I | L | M | N | O | P | R | S | T | V | W
A
- Abris fiscaux
- Acomptes provisionnels
- Allocation pour la résidence d'un membre du clergé
- Allocations de retraite et de départ
- Allocations et pensions d'anciens combattants
- Annexe 7 - renseignements pour la remplir
- Apprentis mécaniciens de véhicules - déduction
- Assurance-emploi - remboursement des prestations
B
- Bande magnétoscopique portant visa
- Besoin d'aide?
- Biens étrangers
- Bons du Trésor
- Bourses d'études, de perfectionnement et d'entretien
C
- Certificats de placement garanti
- Changement d'adresse
- Chèque postdaté - paiement de l'impôt
- Codes d'accès pour services électroniques
- Comment communiquer avec nous
- Commissions
- Comptes bancaires
- Conjoint de fait - définition
- Crédit d'impôt fédéral sur les opérations forestières
- Crédits d'impôt non remboursables fédéraux
D
- Déclaration
- Déduction pour épuisement
- Dépenses relatives à des ressources
- Dépôt direct
- Dépôts à terme
- Divulgation volontaire
É
- Élections Canada
- Émigrants - crédits d'impôt non remboursables
- Époux - définition
- État civil
- Étiquette personnalisée
F
- Fiducies non résidentes - bénéficiaires, prêts, transferts
- Film portant visa
- Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR)
- Frais de location de cases de coffre-fort
- Frais juridiques - pour récupérer un revenu d'emploi
H
I
- Identification
- Immigrants - crédits d'impôt non remboursables
- Impôt et crédits d'impôt fédéraux
- Impôt minimum
- IMPÔTNET
- Intérêts sur l'impôt à payer
- Intérêts sur un remboursement d'impôt
- Internet
M
N
O
P
- Paiements forfaitaires
- Pénalités
- Pension de sécurité de la vieillesse - remboursement des prestations
- Pensions d'un pays étranger
- Personnes à charge non résidentes
- Personnes décédées - produire une déclaration
- Pertes
- Polices d'assurance - revenus accumulés
- Pourboires
- Prestation fiscale canadienne pour enfants (PFCE)
- Prestations consécutives au décès (autres que celles du RPC ou du RRQ)
- Prestations de sécurité sociale des États-Unis
- Prêts et transferts de biens
- Problèmes concernant l'impôt sur le revenu
- Programme communautaire des bénévoles
- Province de résidence
R
- REER au profit de l'époux ou conjoint de fait
- Régime d'accession à la propriété
- Régime d'assurance de sécurité du revenu ou d'assurance-salaire
- Régime d'encouragement à l'éducation permanente
- Remboursement
- Remboursement de sommes déclarées comme revenu
- Renseignements fiscaux personnels - comment les obtenir
- Rentes
- Représentant
- Résident de fait
- Résident réputé
- Revenu fractionné d'un enfant de moins de 18 ans
- Revenu net de l'époux ou conjoint de fait
- Revenus de source étrangère
S
T
- Taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH)
- Territoire de résidence
- Transmission électronique des déclarations (TED)
- Trousse de déclaration - quelle trousse utiliser?
V
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