ARCHIVÉE - Crédits d'impôt non remboursables fédéraux (lignes 300 à 310)

Sur cette page…

• Quels crédits pouvez-vous demander?
• Annexe B - Montant admissible des crédits d'impôt non remboursables
• Montants pour personnes à charge non résidentes (lignes 303 et 306)
• Ligne 300 - Montant personnel de base
• Ligne 301 - Montant en raison de l'âge
• Ligne 303 - Montant pour époux ou conjoint de fait
• Revenu net de toutes provenances de l'époux ou conjoint de fait
• Ligne 305 - Montant pour une personne à charge admissible
• Voici comment demander ce montant :
• Ligne 306 - Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus et ayant une déficience
• Voici comment demander ce montant :
• Ligne 308 - Cotisations d'employé au RPC ou au RRQ
• Ligne 310 - Cotisations au RPC ou au RRQ pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres revenus

Ces crédits servent à réduire votre impôt fédéral. Nous les appelons « non remboursables » parce que, même si le total de ces crédits est plus élevé que votre impôt fédéral, la différence ne vous est pas remboursée. Si, après avoir lu cette partie du guide, vous désirez en savoir plus au sujet des lignes 300 à 306, consultez le bulletin d'interprétation IT-513, Crédits d'impôt personnels .

⬤▮▲Quels crédits pouvez-vous demander?

Résidents réputés - Vous pouvez demander tous les crédits d'impôt non remboursables qui s'appliquent à votre situation.

Non-résidents et non-résidents qui exercent le choix prévu à l'article 217 - Le pourcentage de votre revenu net de toutes provenances (ligne 14 de l'annexe A) inclus dans le calcul de votre revenu net (ligne 236 de votre déclaration) permet de déterminer quels crédits d'impôt non remboursables vous pouvez demander.

Pour en savoir plus, lisez les explications données dans la section qui suit ou sur l'annexe B.

Remarque
Avant de remplir l'annexe B, vous devez remplir l'annexe A.

▮▲Annexe B - Montant admissible des crédits d'impôt non remboursables

Pour déterminer quels crédits d'impôt non remboursables vous pouvez demander et pour calculer le montant admissible de ces crédits, remplissez l'annexe B. Vous trouverez cette annexe au centre de ce guide.

Non-résidents - Remplissez la section A de l'annexe B. Si la ligne A est d'au moins 90 %, vous pouvez demander tous les crédits d'impôt non remboursables qui s'appliquent à votre situation. Votre montant admissible est le montant inscrit à la ligne 350 de votre annexe 1.

Autrement, vous pouvez demander seulement les crédits d'impôt non remboursables aux lignes 316, 319, 323 (sauf le montant relatif aux études) et 349, s'ils s'appliquent à votre situation. Votre montant admissible correspond à 16 % du total de ces montants.

Non-résidents qui exercent le choix prévu à l'article 217 -Vous pouvez demander à l'annexe 1 tous les crédits d'impôt non remboursables qui s'appliquent à votre situation. Toutefois, le montant admissible de ces crédits, utilisé pour réduire votre impôt sur le revenu, peut être limité.

Remplissez la section B de l'annexe B. Si la ligne A de cette section est d'au moins 90 %, votre montant admissible est le montant inscrit à la ligne 350 de l'annexe 1.

Sinon, votre montant admissible est le moins élevé des montants suivants : le montant inscrit à la ligne 350 de l'annexe 1 ou 16 % du total des revenus visés par l'article 217 qui vous ont été payés ou crédités en 2003.

Montants pour personnes à charge non résidentes (lignes 303 et 306)

Vous pourriez avoir le droit de demander certains montants pour des personnes à charge qui résidaient à l'extérieur du Canada, si vous avez subvenu à leurs besoins. Lorsque c'est le cas, vous pouvez demander un montant pour votre époux ou conjoint de fait (ligne 303) et pour vos enfants et petits-enfants (y compris ceux de votre époux ou conjoint de fait) qui sont nés en 1985 ou avant et qui ont une déficience mentale ou physique (ligne 306). Ces personnes à charge non résidentes sont les seules pour qui vous pouvez demander des montants.

Si ces personnes gagnent un revenu ou reçoivent une aide suffisante leur permettant de vivre de façon convenable dans leur pays de résidence, elles ne sont pas considérées comme étant à votre charge. De même, les cadeaux que vous leur faites ne sont pas considérés comme des paiements ayant servi à subvenir à leurs besoins.

Annexez à votre déclaration une preuve de vos paiements de subsistance. Ce document doit indiquer votre nom, le montant et la date des paiements, ainsi que le nom et l'adresse de la personne à votre charge. Lorsque les paiements ont été envoyés à un tuteur, le document doit aussi indiquer le nom et l'adresse de cette personne.

⬤▮▲Ligne 300 - Montant personnel de base

Inscrivez 7 756 $ comme montant personnel de base.

⬤▮▲Ligne 301 - Montant en raison de l'âge

Si vous aviez 65 ans ou plus le 31 décembre 2003 et que votre revenu net (ligne 236 de votre déclaration) :

• ne dépasse pas 28 193 $, inscrivez 3 787 $ à la ligne 301;
• se situe entre 28 193 $ et 53 440 $, calculez votre montant en remplissant la grille de calcul fédérale de la ligne 301, qui se trouve dans le centre de ce guide;
• est de 53 440 $ ou plus, vous ne pouvez pas demander le montant en raison de l'âge.

Si vous êtes un résident réputé, votre revenu net de toutes provenances est le montant de la ligne 236 de votre déclaration. Si vous êtes un non-résident ou un non-résident qui exerce le choix prévu à l'article 217, il s'agit du montant de la ligne 14 de l'annexe A, État des revenus de toutes provenances.

N'oubliez pas d'inscrire votre date de naissance dans la section intitulée « Renseignements à votre sujet », à la page 1 de votre déclaration.

⬤▮▲Ligne 303 - Montant pour époux ou conjoint de fait

Si, à un moment de l'année, vous avez subvenu aux besoins de votre époux ou conjoint de fait et que son revenu net de toutes provenances :

• ne dépasse pas 659 $, inscrivez 6 586 $ à la ligne 303;
• se situe entre 659 $ et 7 245 $, calculez votre montant à la ligne 303;
• est de 7 245 $ ou plus, vous ne pouvez pas demander le montant pour époux ou conjoint de fait.

N'oubliez pas d'inscrire votre état civil ainsi que les renseignements concernant votre époux ou conjoint de fait dans la section intitulée « Identification », à la page 1 de votre déclaration. Un seul des époux ou conjoints de fait peut demander ce montant pour l'année.

Si vous étiez tenu de payer une pension alimentaire au profit de votre époux, conjoint de fait, ex-époux ou ancien conjoint de fait et que vous avez été séparé de lui seulement une partie de l'année 2003 en raison de la rupture de votre union, un choix s'offre à vous. Vous pouvez demander pour cette personne soit le montant déductible de la pension alimentaire payée au cours de l'année, soit un montant à la ligne 303, selon ce qui est le plus avantageux pour vous. Si vous vous êtes réconcilié avec votre époux ou êtes redevenu conjoint de fait (selon la définition) avant la fin de 2003 et que vous choisissez de demander un montant à la ligne 303, vous pouvez aussi demander les montants admissibles à la ligne 326.

Revenu net de toutes provenances de l'époux ou conjoint de fait

Si, en 2003, votre époux ou conjoint de fait était un résident réputé du Canada, son revenu net de toutes provenances est le montant qu'il a ou aurait inscrit à la ligne 236 de sa déclaration.

Si, en 2003, votre époux ou conjoint de fait était un non-résident, son revenu net de toutes provenances est son revenu net pour 2003, de sources canadienne et étrangère.

Si, le 31 décembre 2003, vous viviez avec votre époux ou conjoint de fait, utilisez son revenu net de toutes provenances pour toute l'année. Cette règle s'applique aussi à vous si, au cours de l'année 2003, vous vous êtes marié, réconcilié avec votre époux ou êtes devenu ou redevenu conjoint de fait (selon la définition).

• contre, si vous vous êtes séparé de votre époux ou conjoint de fait en 2003 en raison de la rupture de votre union et que vous ne vous étiez pas réconcilié avec lui à la fin de l'année, utilisez le revenu net de toutes provenances qu'il a gagné avant la séparation. Dans tous les cas, inscrivez le revenu net de toutes provenances que vous utilisez pour calculer votre montant (même si ce revenu net est nul) dans la section intitulée « Renseignements sur votre époux ou conjoint de fait », à la page 1 de votre déclaration.

⬤▮▲Ligne 305 - Montant pour une personne à charge admissible

Vous pourriez avoir droit à ce montant si, à un moment de l'année, vous remplissiez toutes les conditions suivantes :

• vous n'aviez pas d'époux ou conjoint de fait ou, si vous en aviez un, vous ne viviez pas avec lui, ne subveniez pas à ses besoins et n'étiez pas à sa charge;
• vous subveniez aux besoins d'une personne à charge en 2003;
• vous viviez avec cette personne (dans la plupart des cas au Canada) dans un logement que vous avez tenu. Vous ne pouvez pas demander ce montant pour une personne qui vous rendait visite seulement.

De plus, au moment où vous remplissiez toutes ces conditions, la personne à charge devait répondre à l'une des conditions suivantes :

• elle était un de vos parents ou grands-parents selon les liens du sang, du mariage, de l'union de fait ou de l'adoption (légale ou de fait);
• elle était votre enfant, petit-enfant, frère ou soeur selon les liens du sang, du mariage, de l'union de fait ou de l'adoption (légale ou de fait) et elle avait soit moins de 18 ans, soit une déficience mentale ou physique.

Remarques
Si la personne à votre charge vit habituellement avec vous mais que ce n'était pas le cas en raison de ses études, nous considérons qu'elle vivait avec vous aux fins de ce crédit.

Dans le cas de votre enfant, il n'est pas nécessaire qu'il ait résidé au Canada, pourvu qu'il ait demeuré avec vous (par exemple, si vous étiez résident réputé du Canada et que vous résidiez dans un autre pays avec votre enfant).

Même si toutes les conditions précédentes sont remplies, vous ne pouvez pas demander ce montant pour une personne à charge si l'une des situations suivantes s'applique à vous :

• vous demandez le montant pour époux ou conjoint de fait (ligne 303);
• la personne pour qui vous voulez demander ce montant est votre conjoint de fait; toutefois, vous avez peut-être droit au montant pour époux ou conjoint de fait (ligne 303) pour cette personne;
• une autre personne dans votre logement demande ce montant (une seule demande peut être faite par logement, même s'il y a plus d'une personne à charge dans le logement);
• vous demandez ce montant pour un enfant pour qui vous devez payer une pension alimentaire pour 2003. Toutefois, si vous étiez séparé de votre époux ou conjoint de fait seulement une partie de l'année 2003 en raison de la rupture de votre union, un choix s'offre à vous. Vous pouvez demander pour cet enfant soit un montant à la ligne 305 (plus les montants admissibles aux lignes 306, 315 et 318), soit le montant de la pension alimentaire payée au cours de l'année (s'il est déductible), selon ce qui est le plus avantageux pour vous.

Voici comment demander ce montant :

Calculez le revenu net de toutes provenances de la personne à charge. Si cette personne est un résident réputé, son revenu net de toutes provenances est le montant qu'elle a ou aurait inscrit à la ligne 236 de sa déclaration. Si cette personne est un non-résident, il s'agit de son revenu net pour 2003, de sources canadienne et étrangère. Si le revenu net de toutes provenances de la personne à votre charge :

• ne dépasse pas 659 $, inscrivez 6 586 $ à la ligne 305;
• se situe entre 659 $ et 7 245 $, calculez votre montant en remplissant la grille de calcul fédérale de la ligne 305, qui se trouve dans le centre de ce guide;
• est de 7 245 $ ou plus, vous ne pouvez pas demander ce montant.

Remplissez la section appropriée de l'annexe 5 et joignez-la à votre déclaration.

Remarques
Vous ne pouvez pas partager ce montant avec quelqu'un d'autre. Lorsque vous demandez ce montant pour une personne à votre charge, personne d'autre ne peut demander ce montant ni un montant à la ligne 306 pour cette personne à charge.

Si vous et une autre personne pouvez demander ce montant pour la même personne à charge (par exemple dans le cas de la garde partagée d'un enfant), vous devez décider ensemble qui le demandera, sinon aucun de vous n'y aura droit.

⬤▮▲Ligne 306 - Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus et ayant une déficience

Vous pouvez demander un montant pour vos enfants ou petits-enfants à charge (y compris ceux de votre époux ou conjoint de fait) s'ils ont une déficience mentale ou physique et s'ils sont nés en 1985 ou avant.

De plus, vous pouvez demander un montant pour une personne qui remplit toutes les conditions suivantes :

• cette personne est un de vos parents, grands-parents, frères, soeurs, oncles, tantes, neveux ou nièces (y compris ceux de votre époux ou conjoint de fait);
• elle est née en 1985 ou avant;
• elle a une déficience mentale ou physique;
• elle était à votre charge, ou à votre charge et à celle d'autres personnes;
• elle a résidé au Canada ou à l'extérieur du Canada si elle était un résident réputé à un moment de l'année. Vous ne pouvez pas demander ce montant pour une personne qui vous rendait visite seulement.

Remarques
Le mot « parent » désigne une personne dont vous étiez à la charge et qui vous avait sous sa garde et surveillance lorsque vous aviez moins de 19 ans.

Le mot « enfant » peut désigner toute personne qui est devenue à votre charge, même si elle est plus âgée que vous.

Si quelqu'un d'autre demande un montant à la ligne 305 ou si vous ou quelqu'un d'autre pouvez demander un montant à la ligne 315 pour une personne à charge, vous ne pouvez pas demander un montant à la ligne 306 pour cette personne. Si vous demandez un montant à la ligne 305 pour une personne à charge âgée de 18 ans ou plus et ayant une déficience, vous pouvez aussi demander une partie du montant de la ligne 306 pour cette personne.

Vous pouvez demander un montant seulement si le revenu net de toutes provenances de la personne à charge (le montant qu'elle a ou aurait inscrit à la ligne 236 de sa déclaration) est inférieur à 8 860 $.

Vous ne pouvez pas demander un montant à la ligne 306 pour un enfant pour qui vous devez payer une pension alimentaire. Toutefois, si vous étiez séparé de votre époux ou conjoint de fait seulement une partie de l'année 2003 en raison de la rupture de votre union, un choix s'offre à vous. Vous pouvez demander pour cet enfant soit un montant à la ligne 306 (plus les montants admissibles aux lignes 305 et 318), soit le montant de la pension alimentaire payée au cours de l'année (s'il est déductible), selon ce qui est le plus avantageux pour vous.

Voici comment demander ce montant :

• Déterminez le revenu net de toutes provenances que chaque personne à votre charge a ou aurait inscrit à la ligne 236 de sa déclaration. Si une personne à votre charge est un résident réputé, il s'agit du montant qu'elle a ou aurait inscrit à la ligne 236 de sa déclaration. Si cette personne est un non-résident, il s'agit de son revenu net pour 2003, de sources canadienne et étrangère. Calculez ensuite votre montant en remplissant la grille de calcul fédérale de la ligne 306, qui se trouve au centre de ce guide.
• Remplissez la section appropriée de l'annexe 5 et joignez-la à votre déclaration. Vous devez aussi obtenir une note signée par un médecin qui atteste la nature de la déficience mentale ou physique de la personne à votre charge, la date où elle a commencé et sa durée. Conservez cette note pour pouvoir nous la fournir sur demande.

Demande par plus d'une personne - Vous et quelqu'un d'autre pouvez partager ce montant si vous avez subvenu aux besoins de la même personne à charge. Toutefois, le total des montants demandés ne peut pas dépasser le maximum admissible pour cette personne à charge.

⬤▲Ligne 308 - Cotisations d'employé au RPC ou au RRQ

Inscrivez, en dollars et en cents, le total des cotisations au Régime de pensions du Canada (RPC) ou au Régime de rentes du Québec (RRQ) qui figurent aux cases 16 et 17 de vos feuillets T4, sans toutefois dépasser 1 801,80 $.

Si vous avez versé des cotisations au RRQ en 2003 et que vous n'avez pas à remplir une déclaration de revenus du Québec pour 2003, considérez ces cotisations comme des cotisations au RPC. Annexez à votre déclaration une copie de votre relevé 1.

Si le total de vos cotisations dépasse 1 801,80 $, inscrivez l'excédent à la ligne 448 de votre déclaration. L'excédent vous sera remboursé ou réduira le montant que vous devez payer. Toutefois, si vous devez remplir une déclaration de revenus du Québec pour 2003 et que le total de vos cotisations dépasse 1 801,80 $, inscrivez l'excédent dans votre déclaration provinciale de revenus du Québec.

Vous avez peut-être versé des cotisations en trop même si le total de vos cotisations est de 1 801,80 $ ou moins. Voici quelques exemples de cette situation :

• en 2003, vous avez cotisé au RPC et vous avez soit atteint 18 ou 70 ans, soit reçu des prestations de retraite ou d'invalidité du RPC;
• en 2003, vous avez cotisé au RRQ et vous avez soit atteint 18 ans, soit reçu des prestations d'invalidité du RRQ;
• le total des montants qui figurent à la case 14 de vos feuillets T4 de 2003 dépasse le total des montants qui figurent à la case 26. Si la case 26 de l'un de vos feuillets est en blanc, utilisez le montant de la case 14.

Vous pouvez calculer le montant versé en trop, s'il y a lieu, au moyen du formulaire T2204, Paiement en trop de cotisations d'employé au Régime de pensions du Canada et à l'assurance-emploi pour 2003 .

Si vous avez versé un montant moins élevé que le maximum ou que vous n'avez pas cotisé au RPC pour certains revenus d'emploi, vous pourriez avoir le droit d'y cotiser pour ces revenus. Pour en savoir plus, lisez la section intitulée « Cotisations supplémentaires au RPC ».

Revenu d'emploi gagné par un Indien inscrit et exonéré d'impôt - Si vous êtes un Indien inscrit, que vous avez reçu un feuillet T4 pour un revenu d'emploi exonéré d'impôt et qu'aucun montant ne figure à la case 16, vous pourriez avoir le droit de cotiser au RPC pour ce revenu. Pour en savoir plus, lisez la section intitulée « Cotisations supplémentaires au RPC », à la page 35.

⬤Ligne 310 - Cotisations au RPC ou au RRQ pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres revenus

Inscrivez, en dollars et en cents, le montant que vous avez inscrit à la ligne 222 de votre déclaration.

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