L'automobile vous appartient

Il existe deux méthodes pour calculer les frais pour droit d'usage lorsque vous possédez l'automobile – le calcul simplifié et le calcul détaillé.

L'employé doit remplir certaines conditions pour pouvoir utiliser le calcul simplifié. Si les conditions ne sont pas remplies, vous devez utiliser le calcul détaillé. Pour savoir quelle est la meilleure méthode de calcul pour votre employé, utilisez le formulaire RC18, Calcul de l'avantage relatif à une automobile .

Les renseignements suivants vous aideront à remplir le formulaire RC18 et à utiliser le Calculateur en direct des avantages relatifs aux automobiles.

1) Coût de l'automobile

Pour les besoins du calcul des frais pour droit d'usage, le coût de l'automobile est la somme des montants suivants :

• le prix d'achat de l'automobile, y compris les options, les accessoires, la TPS/TVH et la TVP sans réduction pour la valeur de reprise;
• le montant des ajouts faits à l'automobile après l'achat, y compris la TPS/TVH et la TVP, (que vous ajoutez au coût en capital de l'automobile pour calculer la déduction pour amortissement).

Remarque

Lorsque l'automobile a été achetée auprès d'une personne ayant un lien de dépendance, le coût est généralement égal à la juste valeur marchande au moment de l'achat, y compris les options et la TPS/TVH ou la TPS.

Le matériel spécialisé ajouté à l'automobile pour répondre aux besoins d'un employé handicapé ou respecter les exigences de l'emploi (par exemple, un poste émetteur-récepteur, un téléphone cellulaire, une suspension renforcée ou un treuil mécanique) n'est pas compris dans le coût de l'automobile pour les besoins du calcul des frais pour droit d'usage.

Si vous exploitez un parc automobile, lisez Vous exploitez un parc d'automobiles.

2) Périodes de 30 jours

Lorsque vous divisez le nombre total de jours par 30, arrondissez le résultat au nombre entier le plus près, si ce résultat est supérieur à un.

3) Kilomètres parcourus à des fins personnelles

Lisez Usage à des fins personnelles.

4) Remboursements

Un remboursement est un montant que vous recevez de votre employé pour vous rembourser certains de vos frais d'automobile. Le montant que l'employé vous rembourse peut être utilisé pour réduire l'avantage imposable de l'employé.

Liens connexes

• Calculer l'avantage relatif aux automobiles