Soins thérapeutiques essentiels : Critères d’admissibilité
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Certaines personnes ont besoin de soins thérapeutiques pour maintenir une fonction vitale. Elles doivent s'absenter de leurs activités quotidiennes normales pour recevoir ces soins, qu'elles les dispensent elles-mêmes ou qu'ils soient dispensés par quelqu'un d'autre.
Le CIPH vise à compenser une partie des coûts reliés à une déficience en réduisant le montant de l'impôt sur le revenu que vous pourriez avoir à payer.

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Pour certaines personnes, des soins thérapeutiques essentiels au maintien de la vie sont nécessaires pour maintenir une fonction vitale.
Dans le premier exemple, une personne atteinte d'un cancer a un rendez-vous de suivi avec le médecin pour discuter de son traitement de chimiothérapie.
La chimiothérapie a duré six mois; trois semaines de traitement, trois semaines de repos.
Le médecin : « Comment se passe votre chimiothérapie? »
Le patient : « Je suis tout le temps très fatigué et je ne peux pas marcher pour une période prolongée, surtout pendant la semaine suivant le traitement. Je ne mange pas beaucoup non plus, car j'ai la nausée et j'ai perdu mon sens de l'odorat. »
Le médecin : « Je vais vous recommander d'essayer un nouveau complément alimentaire. Je vais aussi vous envoyer faire des prises de sang et des radiographies. J'aimerais vous revoir dans deux semaines pour discuter des résultats. »
Bien qu'il n'y ait aucun doute que la personne a une maladie grave, elle ne serait en ce moment pas admissible au crédit d'impôt pour personnes handicapées conformément au critère des soins thérapeutiques essentiels au maintien de la vie, car elle ne se prête pas à la thérapie au moins 3 fois par semaine pour une moyenne de 14 heures par semaine.
Dans le deuxième exemple, une personne qui souffre de diabète du type 1 a un rendez-vous de suivi avec le médecin. La personne utilise une pompe à insuline depuis plus d'un mois.
Le médecin: « Comment trouvez-vous la pompe à insuline? »
Le patient : « L'utilisation de la pompe à insuline m'a permis de gagner beaucoup de temps et d'avoir une routine plus normale. »
Étant donné que la pompe administre l'insuline de façon continue, le temps nécessaire pour que la pompe administre l'insuline ne compte pas; toutefois, les activités entourant directement la détermination et l'administration du dosage, font partie des soins thérapeutiques et comptent dans l'exigence des 14 heures par semaine. Ces activités comprennent la surveillance du taux de glucose dans le sang, le changement de la tubulure, la rotation des sites d'insertion, le calibrage de l'équipement nécessaire pour adjuster le dosage, la vérification des cétones et le maintien d'un livret de contrôle du taux de glucose dans le sang. Par conséquent, cette personne pourrait être admissible au crédit d'impôt pour personnes handicapées.
Dans le troisième exemple, un enfant de six ans et son parent sont au bureau du médecin pour un rendez-vous de suivi.
L'enfant a reçu un diagnostic de diabète de type 1 il y a 13 mois.
Le médecin : « Comment va l'insulinothérapie? »
Le parent : « Nous avons établi une routine pour la thérapie, mais nous avons encore quelques difficultés à équilibrer le régime alimentaire avec l'exercice et les besoins d'insuline. »
Le médecin : « Comment ça se passe avec les injections? »
L'enfant : « Je n'aime pas trop ça, car je dois arrêter de jouer et la nuit mes parents doivent me réveiller pour vérifier mon sang. »
L'enfant serait admissible au crédit d'impôt pour personnes handicapées conformément au critère des soins thérapeutiques essentiels au maintien de la vie, puisque toutes les exigences sont satisfaites, et ce, toujours ou presque toujours.
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Exemples de personnes qui pourraient être admissibles
Nicolas, le fils de Lisa, a besoin d'insulinothérapie

Lisa est une mère célibataire. Son fils, Nicolas, a besoin d'insulinothérapie.
Lisa a fait une demande de CIPH pour son fils. Grâce aux renseignements fournis par le professionnel de la santé dans le formulaire de demande, Nicolas est désormais admissible au crédit d'impôt en fonction du temps que lui et sa mère doivent prendre pour gérer son traitement, et de la fréquence à laquelle il est reçu.
Lisa peut demander le montant du crédit d'impôt, qui comprend un supplément pour les personnes qui sont âgées de 17 ans ou moins à la fin de l'année.
Adam a besoin de dialyse rénale

Adam est un étudiant universitaire. Avant de recevoir une greffe de rein, il avait besoin de dialyse rénale 14 heures par semaine.
Adam a fait une demande de CIPH. Grâce aux renseignements fournis par le professionnel de la santé dans le formulaire de demande, Adam a été admissible au crédit d'impôt pour la période où il a reçu la dialyse.
Comme Adam a un faible revenu imposable et que ses parents l'aident à se nourrir, à s’habiller et à se loger tout au long de l'année, ils peuvent demander toute partie inutilisée du crédit d'impôt.
Liste de vérification des critères d'admissibilité
Si vous avez le diabète de type 1
Les personnes qui ont le diabète de type 1 répondent aux critères d’admissibilité en tant que soins thérapeutiques essentiels. Les spécialistes de la santé n’ont plus à fournir des renseignements sur les soins thérapeutiques pour l'année 2021 et les années suivantes.
Vous devez répondre aux 4 critères ci-dessous. Cochez les cases qui s'appliquent.
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Exemples de ce qui compte dans les 14 heures
Les 14 heures incluent :
- les activités directement liées à l'ajustement et à l'administration de la posologie d’un médicament ou à la détermination de la quantité d'un composé qui peut être consommé en toute sécurité
- la tenue d'un registre lié aux soins thérapeutiques
- la gestion des restrictions alimentaires liées aux soins thérapeutiques qui nécessitent soit la consommation quotidienne d’un aliment médical ou d’une préparation pour limiter l’apport d’un composé particulier ou exigeant une dose régulière de médicaments qui doit être ajustée chaque jour
- recevoir des soins thérapeutiques essentiels à domicile ou lors d'un rendez-vous
- la configuration et l’entretien de l'équipement utilisé pour administrer les soins thérapeutiques
- le temps passé par une autre personne à fournir ou à superviser les soins thérapeutiques à un enfant ou à effectuer des activités telles que celles énumérées ci-dessus
- le temps passé à aider une personne incapable d'accomplir les activités liées à l'administration des soins thérapeutiques en raison des effets de la ou des déficiences
Les 14 heures n’incluent pas :
- l’exercice physique
- la gestion des restrictions ou des régimes alimentaires qui ne sont pas énumérés dans les situations décrites dans les activités admissibles
- les rendez-vous médicaux qui n'impliquent pas de recevoir des soins thérapeutiques ou de déterminer la dose quotidienne d'un médicament, d'un aliment médical ou d'une préparation
- l’obtention de médicaments
- la récupération après les soins thérapeutiques (sauf si cela est médicalement nécessaire)
- le temps qu’un appareil portatif ou implanté prend pour fournir les soins thérapeutiques
- le temps de déplacement pour recevoir les soins thérapeutiques
Si vous n'êtes pas sûr de répondre aux critères
En cas de doute, vous pouvez quand même faire une demande. Nous basons votre admissibilité sur les renseignements fournis par votre professionnel de la santé.
Vous devez remplir tous les critères ci-dessus pour être admissible
Si vous n'êtes pas sûr de répondre aux critères, vous pouvez quand même faire une demande. Nous basons votre admissibilité sur les renseignements fournis par votre professionnel de la santé.
Vous pourriez être admissible au CIPH
Cela ne garantit pas votre admissibilité. Lorsque vous ferez votre demande, l'ARC basera sa décision sur les renseignements fournis par votre professionnel de la santé.
Quels professionnels de la santé peuvent attester cette déficience
- Médecin
- Infirmier(ère) praticien(ne)
Merci de vos commentaires
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