NT-folios de l'impôt sur le revenu tableau de concordance
Un chapitre d’un folio de l’impôt sur le revenu est habituellement une version à jour du contenu technique de l’un ou de plusieurs bulletins d’interprétation en matière d’impôt sur le revenu (bulletin). Les folios pourraient aussi comprendre du matériel contenu dans une nouvelle technique en matière d’impôt sur le revenu (NT). On publiera des chapitres au fur et à mesure que le contenu est mis à jour. À ce moment, tout bulletin ou NT mis à jour par le chapitre d’un folio sera annulé. On prévoit que le processus de mise à jour s'étendra sur plusieurs années.
Numéro de la NT | Titre de la NT | Folio de l'impôt sur le revenu | Date remplacée |
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NT-24 | Nouvelles techniques no 24 | S1-F3-C3, Pensions alimentaires | 19-08-2014 |
NT-26 | Nouvelles techniques no 26 | S7-F1-C1, Reçus pour dons pour une partie de la valeur et juste valeur marchande réputée |
08-11-2016 |
NT-40 | Nouvelles techniques no 40 | S2-F3-C2, Avantages et allocations provenant d’un emploi | 07-07-2016 |
NT-43 | Nouvelles techniques no 43 | S5-F3-C1, Traitement fiscal d’un « Roth IRA » | 09-10-2020 |
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