La version mise à jour du MED pour les conseillers en recherche et technologie est maintenant disponible

Date: 21 avril 2015

Le Manuel d'examen des demandes (MED) pour les conseillers en recherche et technologie (CRT) a été mis à jour.

Les chapitres 1 et 2 ont été révisés pour clarifier les lignes directrices de l’Agence au sujet des approches pour la conformité, les communications par courriel, et l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels (AIPRP), en plus de clarifier les définitions de « détermination », « conclusion » et « décision ».

Le chapitre 3 a été révisé pour inclure des renseignements sur les enjeux conjoints techniques-financiers.

Le chapitre 4 a été révisé pour inclure des renseignements sur la gestion du risque et les enjeux de l’examen, en plus de clarifier les procédures décrivant les exigences relatives aux plans d’examen et à leur approbation. La section portant sur les « demandes comportant un grand nombre de projets » a été clarifiée. La section portant sur les « considérations pour les demandes importantes » a été retirée. Des renseignements concernant le service consultatif aux nouveaux demandeurs (SCAND) ont été ajoutés.  

Le chapitre 5 a été révisé pour clarifier les procédures concernant les demandes de renseignements, les examens avec ou sans visite sur place et la communication des décisions au demandeur pour améliorer la transparence et l’uniformité. De plus, de nouvelles sections se rapportant au SCAND, aux preuves à l’appui des demandeurs et aux renseignements oraux ont été ajoutées.