Archives du Programme de la RS&DE – 2015

Cette page d’archives du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) pour l’année 2015 est organisée par date.

[2015-11-19]
L’Agence du revenu du Canada facilite la production des demandes d’encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental

[2015-11-16]
L'AAA peut vous aider à déterminer si vous êtes admissible aux encouragements fiscaux pour la R&D

[2015-11-10]
T1174, Convention entre sociétés associées pour attribuer le traitement ou salaire d'employés déterminés pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)

[2015-11-10]
T1263 Paiements à des tiers pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)

[2015-11-10]
T4088 Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) - Guide pour le formulaire T661

[2015-11-10]
T661 Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)

[2015-07-23]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 juin 2015

[2015-07-22]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 30 juin 2015

[2015-07-06]
Tirez le maximum des encouragements fiscaux offerts pour la recherche scientifique et le développement expérimental

[2015-06-25]
Version épurée publique révisée du Manuel d’examen des demandes – financier : Procédures d’examen pour les examinateurs financiers

[2015-06-23]
Vous demandez des encouragements fiscaux pour la RS&DE ? Il existe de l’information et de l’aide gratuite

[2015-06-19]
Produire une demande pour la RS&DE lorsque la T2, Déclaration de revenus des sociétés a déjà été produite

[2015-04-29]
L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs

[2015-04-24]
Politique sur l’admissibilité des travaux aux crédits d’impôt à l’investissement en RS&DE

[2015-04-24]
Glossaire de la RS&DE

[2015-04-24]
Un bref historique de la définition de la RS&DE

[2015-04-24]
Un bref historique des lignes directrices sur l’admissibilité des travaux

[2015-04-21]
La version mise à jour du MED pour les conseillers en recherche et technologie est maintenant disponible

[2015-04-07]
Restructuration du site Web du Programme de la RS&DE

[2015-02-26]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 décembre 2014

[2015-01-29]
T4088, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) – Guide pour le formulaire T661

[2015-01-14]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 31 décembre 2014

[2015-01-13]
T1174, Convention entre sociétés associées pour attribuer le traitement ou salaire d'employés déterminés pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)