Consultation sur la mise à jour du Plan national de mise en oeuvre sur les polluants organiques persistantss : table des matières
Table des matières
- Table des matières
- Chapitre 1 - Introduction
- Chapitre 2 - Mise à jour des principales lois et politiques ayant trait aux obligations du Canada en vertu de la Convention de Stockholm
- Chapitre 3 - Mesures propres à réduire ou à éliminer les rejets résultant d'une production et d'une utilisation intentionelles et des importations et exportations
- Chapitre 4 - Substances chimiques assujetties à un usage limité : Dérogations spécifiques et articles en circulation
- Chapitre 5 - Plan d'action national sur les polluants organiques persistants produits non intentionnellement
- Chapitre 6 - Mesures propres à recenser et à gérer les stocks et les déchets
- Chapitre 7 - Autres engagements
- Références
Table des matières
- Chapitre 1 - Introduction
- Chapitre 2 - Mise à jour des principales lois et politiques ayant trait aux obligations du Canada en vertu de la Convention de Stockholm
- Chapitre 3 - Mesures propres à réduire ou à éliminer les rejets résultant d'une production et d'une utilisation intentionnelles et des importations et exportations
- Interdire ou éliminer la production et l'utilisation des substances chimiques inscrites à l'annexe A
- Limiter la production et l'utilisation des substances chimiques inscrites à l'annexe B
- Récapitulatif des mesures relatives à la production et à l'utilisation des neuf nouveaux polluants organiques persistants au Canada
- Imposer des restrictions sur l'importation et l'exportation des nouveaux polluants organiques persistants
- Prévenir la production et l'utilisation de substances chimiques présentant les caractéristiques des polluants organiques persistants
- Chapitre 4 - Substances chimiques assujetties à un usage limité : dérogations spécifiques et articles en circulation
- Chapitre 5 - Plan d'action national sur les polluants organiques persistants produits non intentionnellement
- Mesures propres à réduire le volume total des rejets résultant d'une production non intentionnelle
- Rejets actuels et projetés de pentachlorobenzène au Canada
- Évaluation de l'efficacité des lois et des politiques
- Stratégies de réduction des rejets de pentachlorobenzène
- Recours aux meilleures techniques disponibles et aux meilleures pratiques environnementales
- Recours à des matériels, produits et procédés modifiés ou de remplacement
- Éducation, formation et sensibilisation
- Calendriers de mise en œuvre et examen des stratégies
- Chapitre 6 - Mesures propres à recenser et à gérer les stocks et les déchets
- Chapitre 7 - Autres engagements
- Article 9 : Échange d'information
- Article 10 : Information, sensibilisation et éducation du public
- Article 11 : Recherche-développement et surveillance
- Article 12 : Assistance technique
- Article 13 : Ressources financières et mécanismes de financement
- Article 15 : Communication des informations
- Article 16 : Évaluation de l'efficacité - participation du Canada au plan de surveillance mondiale
- Liste des acronymes
- Liste des références
Liste des acronymes
- ABS
- Acrylonitrile butadiène styrène
- AFFF
- Mousse à formation de pellicule aqueuse
- Alpha-HCH
- Alpha-hexachlorocyclohexane
- ARLA
- Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
- Bêta-HCH
- Bêta-hexachlorocyclohexane
- BPC
- Biphényles polychlorés
- CCME
- Conseil canadien des ministres de l'environnement
- CdP
- Conférence des Parties (à la Convention de Stockholm)
- CPATLD
- Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance
- ETFE
- Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène
- FEM
- Fonds pour l'environnement mondial
- FSPFO
- Fluorure de perfluorooctane sulfonyle
- Gamma-HCH
- Gamma-hexachlorocyclohexane (lindane)
- HBB
- Hexabromobiphényle
- HCB
- Hexachlorobenzène
- HeptaBDE
- Heptabromodiphényléther
- HexaBDE
- Hexabromodiphényléther
- INRP
- Inventaire national des rejets de polluants
- LIS
- Liste intérieure des substances
- LCPE (1999)
- Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
- LPA
- Loi sur les produits antiparasitaires
- MTD
- Meilleures techniques disponibles
- MPE
- Meilleures pratiques environnementales
- OctaBDE
- Octabromodiphényléther
- ONGE
- Organisations non gouvernementales de l'environnement
- PAN
- Plan d'action national (sur les polluants organiques persistants produits involontairement, en vertu de la Convention de Stockholm)
- PBDE
- Éther diphénylique polybromé (ou polybromodiphényléther)
- PCP
- Pentachlorophénol
- PeCB
- Pentachlorobenzène
- PentaBDE
- Pentabromodiphényléther
- PGPC
- Plan de gestion des produits chimiques
- PLCN
- Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord
- PNMO
- Plan national de mise en œuvre (en vertu de la Convention de Stockholm)
- POP
- Polluant organique persistant
- POPPNI
- Polluants organiques persistants produits non intentionnellement
- PSEA
- Programme de surveillance et d'évaluation de l'Arctique
- REIDDMRD
- Règlement sur l'exportation et l'importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses
- Réseau d'EAP
- Réseau d'échantillonnage atmosphérique passif
- RESLSEC
- Règlement sur l'exportation des substances figurant à la Liste des substances d'exportation contrôlée
- RMDA
- Réseau de mesure des dépôts atmosphériques
- RNSPA
- Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique
- SPFO
- Acide perfluorooctane sulfonique (utilisé pour cet acide, ses sels et le fluorure de perfluorooctane sulfonyle [ FSPFO])
- TétraBDE
- Tétrabromodiphényléther
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