Tableau de transition : Gestion de l’identité

Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’IRCC. Elle est publiée sur le site Web du ministère par courtoisie pour les intervenants.

Les tableaux qui suivent illustrent, à un niveau supérieur, où se trouve maintenant le contenu.

Création d’enregistrements de nom dans les systèmes d’IRCC

Chapitre/numéro de BO Nouveau titre/emplacement

IM1 - Section 2

  • Documents utilisés pour établir un nom
Documents utilisés pour créer des enregistrements de nom par secteur d’activité

IM1 - Section 2

  • Ordre de priorité
Documents utilisés pour créer des enregistrements de nom par secteur d’activité

IM1 - Section 2

  • Gestion du nom de clients existants
Création des enregistrements de nom dans les systèmes d’IRCC – Gestion des enregistrements existants

IM1 - Section 3

Comment lire la zone de lecture automatique (ZLA), la puce lisible à la machine (PLM) et la zone d’inspection visuelle (ZIV) d’un passeport ou d’un titre de voyage pour établir le nom qui sera consigné dans les systèmes de dossiers d’IRCC

Comment lire les titres de voyage

IM1 - Section 4

Exactitude

Facteurs liés à la structure des noms et comment les enregistrer dans le SMGC

IM1 - Section 5

Situations exceptionnelles

Facteurs liés à la structure des noms et comment les enregistrer dans le SMGC

IM1 - Section 6

Demande de changement de nom

Demandes de changement de nom

IM1 - Section 7

Dossiers en double

Gestion des enregistrements existants - Enregistrements en double ou deux clients associés au même IUC

IM1 - Section 7

Deux clients associés au même IUC

Gestion des enregistrements existants - Enregistrements en double ou deux clients associés au même IUC

IM1 – Appendice A (Ordre de priorité des pièces d’identité à utiliser pour consigner le nom des clients d’IRCC)

Documents utilisés pour créer des enregistrements de nom par secteur d’activité

IM1 – Appendice B (Types de documents à l’appui délivrés par les provinces et territoires du Canada)

Liste des pièces justificatives délivrées par les provinces et les territoires du Canada

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