Tableau de transition : Gestion de l’identité
Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’IRCC. Elle est publiée sur le site Web du ministère par courtoisie pour les intervenants.
Les tableaux qui suivent illustrent, à un niveau supérieur, où se trouve maintenant le contenu.
Création d’enregistrements de nom dans les systèmes d’IRCC
Chapitre/numéro de BO | Nouveau titre/emplacement |
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IM1 - Section 2
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Documents utilisés pour créer des enregistrements de nom par secteur d’activité |
IM1 - Section 2
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Documents utilisés pour créer des enregistrements de nom par secteur d’activité |
IM1 - Section 2
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Création des enregistrements de nom dans les systèmes d’IRCC – Gestion des enregistrements existants |
IM1 - Section 3 Comment lire la zone de lecture automatique (ZLA), la puce lisible à la machine (PLM) et la zone d’inspection visuelle (ZIV) d’un passeport ou d’un titre de voyage pour établir le nom qui sera consigné dans les systèmes de dossiers d’IRCC |
Comment lire les titres de voyage |
IM1 - Section 4 Exactitude |
Facteurs liés à la structure des noms et comment les enregistrer dans le SMGC |
IM1 - Section 5 Situations exceptionnelles |
Facteurs liés à la structure des noms et comment les enregistrer dans le SMGC |
IM1 - Section 6 Demande de changement de nom |
Demandes de changement de nom |
IM1 - Section 7 Dossiers en double |
Gestion des enregistrements existants - Enregistrements en double ou deux clients associés au même IUC |
IM1 - Section 7 Deux clients associés au même IUC |
Gestion des enregistrements existants - Enregistrements en double ou deux clients associés au même IUC |
IM1 – Appendice A (Ordre de priorité des pièces d’identité à utiliser pour consigner le nom des clients d’IRCC) |
Documents utilisés pour créer des enregistrements de nom par secteur d’activité |
IM1 – Appendice B (Types de documents à l’appui délivrés par les provinces et territoires du Canada) |
Liste des pièces justificatives délivrées par les provinces et les territoires du Canada |
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