Après avoir présenté une demande : étapes suivantes — Processus de citoyenneté à la suite d’une adoption

Après l’évaluation de la Partie 1, vous recevrez une lettre indiquant la décision rendue. Si votre demande est approuvée, on vous indiquera quand et où présenter la Partie 2. Si votre demande n’est pas approuvée, vous serez informé par écrit.

Si la Partie 2 de votre demande de citoyenneté canadienne est approuvée, la personne adoptée obtiendra la citoyenneté et recevra un certificat de citoyenneté canadienne, qui sera envoyé par la poste à votre adresse au Canada, si vous vivez au Canada, ou au bureau des visas à l’étranger, si vous vivez à l’extérieur du Canada.

Le traitement de certaines demandes pourrait être retardé. Par exemple, s’il manque des documents ou si votre cas est complexe, nous pourrions communiquer avec vous afin d’obtenir plus d’information ou pour vous demander de nous faire parvenir des renseignements supplémentaires. Ces cas pourraient être plus longs à traiter.

Le Centre de traitement des demandes à Sydney, en Nouvelle-Écosse, vous fera parvenir un accusé de réception de la Partie 1 de votre demande. Les agents de citoyenneté vérifieront si au moins un des parents adoptifs était citoyen canadien au moment de l’adoption, ou, pour les adoptions qui ont eu lieu avant le1er janvier 1947, qu’au moins un des parents adoptifs est devenu citoyen canadien le1er janvier 1947 (ou le 1er avril 1949 dans le cas de Terre-Neuve-et-Labrador pour les adoptions qui ont eu lieu avant le1er avril 1949) et est en mesure de transmettre la citoyenneté canadienne à la personne adoptée.

Vérifiez l’état d’avancement de votre demande.

Le passeport ou le titre de voyage de l’enfant adopté

Vous serez avisé quand l’enfant adopté répondra aux exigences en matière de citoyenneté.

Pour éviter des frais inutiles et des déceptions, vous devriez projeter de revenir au Canada avec votre enfant adopté uniquement lorsque vous aurez reçu un avis de Citoyenneté et Immigration Canada confirmant que toutes les exigences en matière de citoyenneté ont été remplies.

Bien que ce processus semble long et compliqué, il est nécessaire pour la protection de l’enfant adopté.

Vous devez obtenir un passeport ou un titre de voyage pour l’enfant adoptif afin qu’il puisse venir au Canada.

Après que la citoyenneté aura été attribuée, vous pourrez présenter une demande de :

  • passeport canadien dans un bureau du gouvernement canadien à l’étranger. Pour vous renseigner sur la présentation d’une demande de passeport canadien, voir le site Web de Passeport Canada; ou
  • visa de facilitation au bureau des visas canadien qui a traité la demande de citoyenneté, si l’enfant utilise le passeport de son pays d’origine pour venir au Canada. Le visa de facilitation et le passeport doivent être montrés aux autorités canadiennes au point d’entrée, à l’arrivée de l’enfant au Canada.

L’organisme d’adoption de votre province ou territoire pourra vous indiquer où vous pouvez présenter une demande pour obtenir le passeport du pays d’origine de l’enfant. Prévoyez un délai suffisant pour obtenir des renseignements sur la façon d’obtenir le passeport de l’enfant et son visa de facilitation, avant de projeter de le ramener avec vous au Canada.

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