Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 14/10

Avis de modification 14/10, 2010-12-31

Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357

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Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher
5003-5

Mesures administratives en matière de grossesse

changement mineur

1 à 4, 7 et 8

1 à 4, 7 et 8

 
5003-6

Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels

1, 2, 11 et 12

1, 2, 11 et 12

 
5019-0

Manquement à la condouite et au rendement

1 et 2

1 et 2

 
5019-2

Examen administratif

1, 2, 11 et 12

1, 2, 11 et 12

 
5019-3

Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues

1 et 2, 15 et 16

1 et 2, 15 et 16

 
5019-4

Mesures correctives

1, 2, 15 à 17

1, 2, 15 à 17

 
5019-7

Inconduite liée à l'alcool

1 et 2

1 et 2

 
5023-0

Universalité du service

1 et 2

1 et 2

 
5023-2

Programme de conditionnement physique

1 à 4, 25 et 26

1 à 4, 25 et 26

 
5059-0

Évaluation du rendement des militaires

1 à 3

1 à 3

 

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