Les modifications proposées à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques : Ingrédients interdits ou d'usage restreint
Santé Canada propose de mettre à jour la Liste critique des ingrédients des cosmétiques. Les mises à jour comprennent des ajouts, des changements aux conditions pour les entrées existantes et des changements pour inclure de nouveaux identificateurs de substances ou apporter des corrections mineures.
Sur cette page
Contexte
La Liste critique des ingrédients des cosmétiques est utilisée pour informer les fabricants et autres que certaines substances, lorsqu'elles sont présentes dans un cosmétique, peuvent contrevenir soit :
- à l'interdiction générale prévue à l'article 16 de la Loi sur les aliments et drogues (LAD)
ou - à une disposition du Règlement sur les cosmétiques
La Liste critique peut également indiquer que la présence, ou l'utilisation dans des conditions spécifiques, de certaines substances peut également rendre le produit impropre à la classification comme cosmétique en vertu de la LAD.
Santé Canada met périodiquement à jour la Liste critique au besoin. La dernière mise à jour de la Liste critique a eu lieu en août 2022.
La Liste critique n'est pas exhaustive. Ceux qui vendent des cosmétiques ne doivent pas attendre une mise à jour de la réglementation ou de la Liste critique pour se conformer à l'interdiction générale. Pour se conformer à l'article 16 de la LAD, la vente d'un cosmétique doit cesser dès qu'on sait que ce cosmétique peut nuire à la santé.
Les mises à jour proposées à la Liste critique sont présentées au besoin, et les conclusions sont fondées sur le poids de la preuve. Ces données probantes comprennent des revues scientifiques reconnues et les opinions ou décisions d'homologues nationaux ou internationaux ainsi que de groupes d'experts.
Nous proposons de mettre à jour la Liste critique aux fins de consultation pour une période de commentaires de 90 jours. Nous répondrons aux commentaires reçus pendant la période de consultation avant de publier la Liste critique révisée.
Lorsque la version définitive de la Liste critique sera publiée, nous enverrons également un avis aux abonnés à la liste de diffusion sur des cosmétiques et à ceux qui ont déjà soumis un formulaire de déclaration des cosmétiques.
Ajouts proposés
Interdictions
-
Vert basique 4 : À la suite de l'évaluation du Plan de gestion des produits chimiques en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 (LCPE 1999), nous proposons d'ajouter le vert basique 4 (aussi appelé vert malachite, CAS 569-64-2) à la liste des substances interdites en raison d'effets potentiels sur le développement.
| Ingrédient | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) |
|---|---|---|
| Vert basique 4 (vert malachite et ses sels) | 569-64-2, 18015-76-4 | Vert malachite; CI 42000; chlorhydrate de vert malachite; oxalate de vert malachite |
Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la fiche d'information vert basique 4.
Fiche d'information du vert basique 4
Numéro d'enregistrement CAS : 569-64-2
Synonymes (entre autres) : vert malachite; méthanaminium, chlorure de N-(4-{[4-(diméthylamino)phényl]phénylméthylène]-2,5-cyclohexadièn-1-ylidène)-N-méthylméthanaminium
Contexte
Dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques, le gouvernement du Canada a examiné un groupe de produits chimiques appelé le groupe des triarylméthanes. L'évaluation préalable finale a été publiée le 17 octobre 2020. Dans le cadre de l'évaluation, des préoccupations en matière de santé ont été soulevées concernant le vert basique 4, qui est utilisé dans certains cosmétiques. Pour protéger les personnes au Canada qui pourraient utiliser des cosmétiques contenant cet ingrédient, nous proposons de l'ajouter à la Liste critique.
Populations touchées de façon disproportionnée
Certaines personnes au Canada, y compris les nourrissons, les enfants ou les personnes en âge de procréer, peuvent être plus susceptibles de subir des effets indésirables sur la santé après avoir été en contact avec le vert basique 4. Ces personnes peuvent être plus sensibles à ses effets sur la santé ou être exposées à de plus grandes quantités de cet ingrédient. Nous avons tenu compte de toutes les données disponibles pour ces groupes dans notre examen.
Situation actuelle
Pour le moment, le vert basique 4 ne figure pas sur la Liste critique.
Usages cosmétiques
Le vert basique 4 est utilisé pour colorer les cheveux. Au cours des 5 dernières années, nous avons été informés de son utilisation dans un petit nombre de produits de coloration temporaire des cheveux à des concentrations variant entre 0,1 % et 1 %.
Exposition humaine
Lorsqu'ils utilisent des cosmétiques, les consommateurs peuvent être exposés au vert basique 4 à la suite d'un contact avec la peau.
Principaux effets sur la santé
Comme aucune étude sur le vert basique 4 n'était disponible, nous avons utilisé des données sur l'oxalate de vert malachite, un sel de vert basique 4 (aussi appelé vert malachite). Cette substance a des propriétés physico-chimiques et structurelles semblables à celles du vert basique 4.
En l'absence d'études sur la santé où l'oxalate de vert malachite est appliqué sur la peau, nous avons examiné des études où l'oxalate de vert malachite était pris par la bouche. Pris par voie orale, l'oxalate de vert malachite a eu des effets néfastes sur le développement du fœtus, notamment :
- diminution de la survie fœtale
- diminution du poids corporel du fœtus
- augmentation des pertes avant implantation
- augmentation des résorptions fœtales précoces
- augmentation des écarts squelettiques
Résultats de l'évaluation des risques
Nous avons examiné les études scientifiques et les utilisations connues du vert basique 4 dans les cosmétiques. Les niveaux auxquels les Canadiens peuvent être exposés ont été déterminés en fonction des types de produits déclarés et des niveaux de vert basique 4 dans ces produits. Nous avons comparé ces niveaux d'exposition aux quantités associées aux effets nocifs sur la santé. Nous avons constaté que les utilisations actuelles du vert basique 4 (0,1 % à 1 % dans un petit nombre de produits de coloration temporaire des cheveux) peuvent poser un risque pour la santé humaine, même à la plus faible quantité, soit 0,1 %.
Mesures proposées de gestion des risques
Nous proposons ce qui suit :
- indiquer le vert basique 4 comme étant interdit sur la Liste critique parce que la limite de protection de la santé calculée est nettement inférieure à la concentration la plus faible déclarée de 0,1 %.
Ces fiches d'information font partie d'un projet pilote visant à fournir des renseignements supplémentaires sur les modifications proposées à la Liste critique. Les commentaires sur le format, la langue, l'emplacement et les types de renseignements inclus serviront à éclairer nos futures consultations sur la Liste critique.
- Esters d'acide thioglycolique : On envisage d'ajouter les esters d'acide thioglycolique à la liste des substances décrites comme interdites en raison d'un risque accru de sensibilisation cutanée. Le thioglycolate de glycéryle peut rester sur les cheveux permanentés pendant au moins 3 mois après l'intervention. L'exposition continue augmente le risque de sensibilisation de la peau et de dermatite de longue durée chez les personnes déjà sensibilisées. Nous proposons que cette substance soit décrite comme étant interdite puisqu'il est impossible de calculer une limite de protection de la santé.
| Ingrédient | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) |
|---|---|---|
| Esters d'acide thioglycolique | 30618-84-9; 25103-09-7 | Thioglycolate de glycéryle; thioglycolate d'isooctyle |
Restrictions
- Benzophénone : À la suite de l'évaluation du Plan de gestion des produits chimiques en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 (LCPE 1999), nous proposons d'ajouter la benzophénone (CAS 119-61-9) à la liste des substances à usage restreint. Certaines utilisations cosmétiques de la benzophénone peuvent avoir des effets nocifs sur la santé maternelle, comme une diminution du poids corporel des mères.
| Information sur l'ingrédient | Restriction | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Produit chimique | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) | Conditions d'utilisation par type de produit | Concentration maximale autorisée | Avertissements et mises en garde (à l'effet de) |
| Benzophénone | 119-61-9 | - | - | 3 % | - |
- p-Chloro-m-crésol : À la suite de l'évaluation du Plan de gestion des produits chimiques en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 (LCPE 1999), nous proposons d'ajouter le p-Chloro-m-crésol (CAS 59-50-7) à la liste des substances à usage restreint parce que certaines utilisations cosmétiques peuvent avoir des effets sur les organes surrénaux.
| Information sur l'ingrédient | Restriction | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Produit chimique | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) | Conditions d'utilisation par type de produit | Concentration maximale autorisée | Avertissements et mises en garde (à l'effet de) |
| p-Chloro-m-crésol | 59-50-7 | Chlorocrésol | a) Interdit dans les cosmétiques destinés à être utilisés sur des muqueuses telles que les yeux, le nez ou la bouche ou autour de celles-ci | - | - |
| b) Autres cosmétiques | 0,1 % | Ne pas utiliser près des yeux, de la bouche ou du nez. | |||
- Rétinal : Nous proposons d'ajouter le rétinal à la liste des substances décrites comme étant à usage restreint en raison des propriétés thérapeutiques et du risque d'irritation de la peau. Les concentrations maximales proposées sont fondées sur les concentrations supérieures tolérables recommandées pour la vitamine A. Cet ingrédient est inscrit dans la Base de données sur les ingrédients des produits de santé naturels avec une limite supérieure de 0,05 % lorsqu'il est utilisé comme ingrédient non médicinal dans les crèmes.
| Information sur l'ingrédient | Restriction | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Produit chimique | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) | Conditions d'utilisation par type de produit | Concentration maximale autorisée | Avertissements et mises en garde (à l'effet de) |
| Rétinal | 116-31-4 | Rétinaldéhyde | a) Produits sans rinçage pour application sur tout le corps | a) 0,01 % | - |
| b) Autres cosmétiques | b) 0,05 % | - | |||
- Solvant violet 13 : Suite à l'évaluation réalisée aux termes du Plan de gestion des produits chimiques, établi en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 (LCPE 1999), il est proposé d'ajouter le solvant violet 13 (CAS 81-48-1) à la liste des substances à usage restreint en raison de préoccupations possibles pour la santé pour certaines utilisations cosmétiques.
| Information sur l'ingrédient | Restriction | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Produit chimique | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) | Conditions d'utilisation par type de produit | Concentration maximale autorisée | Avertissements et mises en garde (à l'effet de) |
| Solvant violet 13 | 81-48-1 | CI 60725; violet 2 | a) Produits pour les ongles | - | - |
| b) Autres cosmétiques | 0,3 % | - | |||
Révisions proposées aux entrées existantes
Interdictions
- Crésols mixtes et dérivés : Il est envisagé de modifier l'entrée afin de créer des entrées distinctes dans la Liste critique pour différents crésols. Les substances ont des profils de risque différents.
- Il est proposé de remplacer l'entrée « Crésols mixtes et dérivés » par « p-crésol et mélanges de crésols » sur la liste des substances interdites. Il n'y a pas suffisamment de données pour appuyer l'utilisation sécuritaire du p-crésol et des crésols mixtes contenant du p-crésol.
| Ingrédient | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) |
|---|---|---|
| p-crésol et ses mélanges | 106-44-5; 1319-77-3 | Crésols mixtes |
- Il est proposé d'ajouter de nouvelles entrées pour o-crésol et le m-crésol sur la liste de substances à usage restreint. Un examen des données scientifiques disponibles indique que ces ingrédients peuvent affecter le système nerveux central lorsqu'ils sont utilisés sur les muqueuses ou lorsqu'ils sont utilisés à des concentrations plus élevées. Le risque est minime lorsqu'on les utilise en plus faibles concentrations dans des zones autres que les muqueuses.
| Information sur l'ingrédient | Restriction | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Produit chimique | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) | Conditions d'utilisation par type de produit | Concentration maximale autorisée | Avertissements et mises en garde (à l'effet de) |
| m-crésol | 95-48-7; 108-39-4 | - | a) Interdit dans les cosmétiques destinés à être utilisés sur des muqueuses telles que les yeux, le nez ou la bouche ou autour de celles-ci | - | - |
| b) Autres cosmétiques | 0,1 % | « Ne pas utiliser près des yeux, de la bouche ou du nez. » | |||
| Information sur l'ingrédient | Restriction | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Produit chimique | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) | Conditions d'utilisation par type de produit | Concentration maximale autorisée | Avertissements et mises en garde (à l'effet de) |
| o-crésol | 95-48-7; 108-39-4 | - | a) Interdit dans les cosmétiques destinés à être utilisés sur des muqueuses telles que les yeux, le nez ou la bouche ou autour de celles-ci | - | - |
| b) Autres cosmétiques | 0,1 % | « Ne pas utiliser près des yeux, de la bouche ou du nez. » | |||
- Dialcanolamines secondaires : Nous proposons de réviser l'entrée pour élargir l'entrée aux « alkyl- et alcanolamines secondaires et leurs sels ». Ces substances ont un potentiel similaire en tant que précurseurs de nitrosamines cancérigènes.
| Ingrédient | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) |
|---|---|---|
| Alkyl- et alcanolamines secondaires et leurs sels | 111-42-2; 110-97-4; 69331-39-1; 61693-41-2; 58855-63-3; 124-20-9; 334-50-9; 108-18-9 | Diéthanolamine (DEA); Diisopropanolamine (DIPA); Phosphate de DEA-cétyle; Phosphate de DEA-oleth-3; Phosphate de DEA-oleth-10; spermidine; chlorhydrate de spermidine; diisopropylamine |
Restrictions
-
Acides alpha-hydroxylés : Les acides polyhydroxylés (APHs) et les acides bioniques n'ont pas leur propre entrée sur la Liste critique. Ils sont regroupés sous la catégorie des acides alpha-hydroxylés (AAH), car ils correspondent à la définition chimique des AAHs. Nous proposons de réviser l'entrée pour préciser que les APHs et les acides bioniques avec des groupes alpha-hydroxylés, ainsi que leurs sels, sont inclus. À l'heure actuelle, nous ne disposons pas de suffisamment de renseignements pour conclure que les effets cutanés des APHs et des acides bioniques sont considérablement inférieurs à ceux des autres AAHs aux concentrations utilisées dans les cosmétiques. Nous proposons également de mettre à jour les mises en garde et les avertissements et d'ajouter des directives spécifiques au produit pour une utilisation sécuritaire.
| Information sur l'ingrédient | Restriction | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Produit chimique | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) | Conditions d'utilisation par type de produit | Concentration maximale autorisée | Avertissements et mises en garde (à l'effet de) |
Acides alpha-hydroxylés, y compris les acides polyhydroxylés et les acides bioniques avec des groupes alpha-hydroxylés, et leurs sels |
77-92-9; 79-14-1; 50-21-5; 133-37-9; 6915-15-7; 79-33-4; 5949-29-1; 617-73-2; 90-64-2; 35249-89-9 | Acide citrique; Acide glycolique; Acide lactique; Acide malique; Acide citrique; Acide glycolique; Acide lactique; Acide mandélique; Acide tartrique; Glycolate d'ammonium; Citrate de sodium; Acide hydroxycaprylique; Acides mixtes de fruits; Gluconolactone;Gluconate d'ammonium; Acide lactobionique; Lactobionate de calcium. | a) Produits pour la peau destinés aux consommateurs Le fabricant doit fournir les niveaux de pH |
a) Entre 3 % et 18 % d'équivalents mono-AAH totaux avec un pH égal ou supérieur à 3,5 | a) et b) « Suivre le mode d'emploi. » « Éviter tout contact avec les yeux. » « Si l'irritation persiste, cesser l'utilisation et consulter un médecin. » « Avant toute exposition au soleil, il est recommandé d'appliquer un écran solaire sur les régions où le produit contenant des AAH a été appliqué. » Les étiquettes des produits doivent contenir des directives appropriées concernant la fréquence ou la durée d'utilisation. b seulement) « Pour usage professionnel seulement » |
| b) Produits pour la peau pour usage professionnel
Le fabricant doit démontrer leurs innocuité, notamment :
|
b) Entre 18 % et 30 % d'équivalents mono-AAH totaux et/ou un pH compris entre 3,0 et 3,5 | ||||
| c) Les produits destinés à être dilués dans l'eau du bain peuvent contenir des concentrations d'acide citrique supérieures à 10 %. | - | - | |||
| d) Autres cosmétiques | d) Entre 3 % et 30 % d'équivalents mono-AAH totaux avec un pH égal ou supérieur à 3,0 | d) « Suivre le mode d'emploi. » « Éviter le contact avec les yeux. » « Cesser l'emploi en cas d'éruption ou d'irritation cutanées. » |
|||
| e) Tout cosmétique | 3 % | ||||
| Information sur l'ingrédient | Restriction | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Produit chimique | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) | Conditions d'utilisation par type de produit | Concentration maximale autorisée | Avertissements et mises en garde (à l'effet de) |
| Acides polyhydroxylés et acides bioniques avec des groupes alpha-hydroxylés | - | Gluconolactone; Gluconate d'ammonium; Acide lactobionique; Lactobionate de calcium. | Se reporter aux Acides alpha-hydroxylés | - | - |
- Chlorhydrate d'aluminium et ses complexes associés : Nous proposons de réviser l'entrée pour indiquer que le chlorhydrate d'aluminium et ses complexes associés ne sont pas autorisés dans les produits en aérosol. L'inhalation de petites particules produites dans les aérosols peut affecter les poumons.
| Information sur l'ingrédient | Restriction | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Produit chimique | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) | Conditions d'utilisation par type de produit | Concentration maximale autorisée | Avertissements et mises en garde (à l'effet de) |
| Chlorhydrate d'aluminium et ses complexes associés | 12042-91-0; 1327-41-9; 173762-81-7; 173762-82-8; 10284-64-7; 173720-80-4; 180324-83-8; 11097-68-0; 173763-15-0; 242812-86-8; 173763-16-1; 245090-60-2 | Chlorhydrate d'aluminium; chlorhydrate d'aluminium PEG; chlorhydrate d'aluminium propylène glycol; dichlorhydrate d'aluminium; dichlorhydrate d'aluminium PEG; dichlrohydrate d'aluminium propylène glycol; sesquichlorhydrate d'aluminium; sesquichlorhydrate d'aluminium PEG; sesquichlorhydrate d'aluminium propylène glycol | a) Interdit en combinaison avec du chlorure d'aluminium, d'autres complexes de chlorhydrate d'aluminium ou complexes d'aluminium zirconium |
- | - |
| b) Interdit dans les déodorants et les antisudorifiques en aérosol | - | - | |||
| c) Déodorants et antisudorifiques | c) 25 % (calculé sous forme anhydre) | c) « Cesser l'emploi en cas d'éruption ou d'irritation cutanées. » « Ne pas utiliser sur la peau endommagée. » |
|||
- Peroxyde et substances générant des peroxydes : Nous proposons de réviser l'entrée pour :
- introduire une concentration maximale autorisée pour les produits capillaires en raison du risque d'irritation cutanée à des concentrations élevées
- introduire des conditions pour les produits pour les cils et les sourcils en raison du risque d'irritation des yeux à de faibles concentrations
- indiquer que l'utilisation de ces ingrédients n'est pas autorisée dans les produits destinés à être appliqués dans la région génitale en raison du risque d'irritation
| Information sur l'ingrédient | Restriction | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Produit chimique | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) | Conditions d'utilisation par type de produit | Concentration maximale autorisée | Avertissements et mises en garde (à l'effet de) |
| Peroxyde et substances générant des peroxydes | 124-43-6; 1305-79-9; 7722-84-1; 1335-26-8; 7632-04-4; 1314-22-3 | Peroxyde d'urée; peroxyde de calcium; dioxyde de calcium; peroxyde d'hydrogène; peroxyde de magnésium; perborate de sodium; peroxyde de zinc | a) Utilisation interdite dans les produits destinés à être appliqués dans la région génitale | - | - |
b) Produits oraux contenant des peroxydes ou des substances générant des peroxydes Les fabricants doivent avoir en main les renseignements suivants, à la demande de Santé Canada :
|
- | « Si une irritation des gencives ou de la bouche (comme une rougeur, un gonflement, une douleur) est ressentie, arrêter l'utilisation et consulter un professionnel de santé bucco-dentaire » « L'utilisation de produits contenant des peroxydes n'est pas recommandée pour les enfants de moins de 12 ans. » « Consulter un professionnel de santé bucco-dentaire avant de faire un usage prolongé de ce produit. » « Éviter d'avaler le cosmétique ou une partie de celui-ci. » « Éviter tout contact du produit avec les yeux. » « Éviter le contact direct de la surface active du produit blanchissant avec les gencives ou l'écoulement salivaire. » |
|||
| c) Produits pour les cils ou les sourcils | c) 10 % | c) « Pour usage professionnel seulement » « Éviter le contact avec les yeux, et en cas de contact avec les yeux, rincer immédiatement à l'eau courante et consulter un médecin. » |
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| d) Produits capillaires | d) 10 % (tel qu'il est appliqué) | - | |||
| e) Autres produits cosmétiques | - | - | |||
- Peroxyde de benzoyle : Nous proposons de réviser l'entrée pour indiquer que l'ingrédient ne peut être utilisé que dans les produits pour les ongles à usage professionnel. Le contact avec la peau doit être évité en raison du fort potentiel d'irritation et de sensibilisation.
| Information sur l'ingrédient | Restriction | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Produit chimique | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) | Conditions d'utilisation par type de produit | Concentration maximale autorisée | Avertissements et mises en garde (à l'effet de) |
| Peroxyde de benzoyle | 94-36-0 | - | Permis seulement pour les produits pour les ongles à usage professionnel | 10 % | « Pour usage professionnel seulement. » « Éviter le contact avec la peau. » « Lire attentivement les instructions avant toute utilisation. » |
- Hydroquinone : Nous proposons de réviser l'entrée pour les catégories de produits pour les ongles autorisés afin d'y inclure les produits destinés aux consommateurs. Nous proposons également d'augmenter la concentration maximale permise pour ces produits et d'introduire une limite combinée lorsque le p-Hydroxyanisole et l'hydroquinone sont utilisés dans un produit pour les ongles.
| Information sur l'ingrédient | Restriction | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Produit chimique | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) | Conditions d'utilisation par type de produit | Concentration maximale autorisée | Avertissements et mises en garde (à l'effet de) |
| Hydroquinone | 123-31-9 | Benzène-1,4-diol | a) Agent colorant oxydant pour les colorants capillaires | a) 0,3 % | a) « Contient de l'hydroquinone. » |
| b) Produits pour les ongles | b) 0,1 % Si l'hydroquinone et le p-Hydroxyanisole sont utilisés dans un même produit, la concentration totale des 2 ingrédients ne peut pas dépasser 0,1 % |
b) « Éviter le contact avec la peau » « Lire attentivement les instructions avant toute utilisation. » |
|||
| c) Adhésifs à base de cyanoacrylate pour les cils et les extensions de sourcils | c) 0,1 % | c) « Éviter le contact avec la peau. » « Lire attentivement les instructions avant toute utilisation. » |
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Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la fiche d'information sur l'hydroquinone.
Fiche d'information sur l'hydroquinone
Numéro d'enregistrement CAS : 123-31-9
Synonymes (entre autres) : Benzène-1,4-diol, p-dyhidroxybenzène, para-dihydroxybenzène
Contexte
La limite actuelle de 0,02 % pour les ongles artificiels à 2 composants a été mise en œuvre à la suite d'une évaluation réalisée aux termes du Plan de gestion des produits chimiques en 2008. L'évaluation a permis de conclure que l'hydroquinone répondait aux critères de l'alinéa 64c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE) en raison d'un éventuel effet nocif direct pour l'ADN (génotoxique) causant le cancer du rein (néphrocancérogénicité).
Depuis l'évaluation de 2008, le Comité scientifique de l'Union européenne sur la sécurité des consommateurs (SCCS) et le Cosmetic Ingredient Review (CIR) ont examiné des études scientifiques montrant que le cancer du rein observé dans l'étude précédente était causé par un effet différent (non génotoxique). À la lumière des nouvelles données sur l'innocuité et du fait que les nouveaux produits pour les ongles ne nécessitent pas de prémélange, le Programme de la sécurité des produits de consommation de Santé Canada a réexaminé les conditions existantes pour l'ingrédient, en particulier pour les produits pour les ongles. Par conséquent, le 18 novembre 2022, nous avons proposé d'apporter des changements aux conditions de la Liste critique pour l'hydroquinone.
Populations touchées de façon disproportionnée
Certaines personnes au Canada, y compris les nourrissons, les enfants et les personnes en âge de procréer, peuvent être plus susceptibles de subir des effets indésirables sur la santé après avoir été en contact avec l'hydroquinone. Ces personnes peuvent être plus sensibles à ses effets nocifs sur la santé ou être exposées à de plus grandes quantités d'hydroquinone. Nous avons tenu compte de toutes les données disponibles pour ces groupes dans notre examen.
Situation actuelle
L'hydroquinone figure sur la Liste critique en tant que substance à usage restreint. Elle ne peut être utilisée que dans certains produits dans les conditions suivantes :
- dans des ongles artificiels à 2 composants (acrylique) à une concentration maximale autorisée de 0,02 % (après mélange pour utilisation)
- dans les produits adhésifs à base de cyanoacrylate à une concentration maximale autorisée de 0,1 %
- comme agent colorant oxydant pour les colorants capillaires à une concentration maximale permise de 0,3 %
Des mises en garde sont également requises sur les étiquettes de ces produits.
D'autres types de produits vendus au Canada ont des limites pour l'hydroquinone, qui figure sur la Liste des drogues sur ordonnance et dans la Base de données sur les ingrédients des produits de santé naturels. Les produits pour la peau (topiques) contenant jusqu'à 2 % d'hydroquinone peuvent être vendus comme produits de santé naturels. Les produits contenant plus de 2 % d'hydroquinone peuvent être considérés comme des médicaments d'ordonnance.
Usages cosmétiques
L'hydroxyquinone est utilisée dans les cosmétiques comme agent réducteur, antioxydant, colorant pour les cheveux et ingrédient parfumé. Au cours des 5 dernières années au Canada, elle a été déclarée dans environ 700 produits, principalement des vernis et des adhésifs pour les ongles, à des concentrations allant de moins de 0,1 % à 0,3 %.
Exposition humaine
Lorsqu'ils utilisent des cosmétiques, les consommateurs peuvent être exposés à de l'hydroquinone par la peau au moment de l'application de produits contenant cet ingrédient sur leurs ongles, leurs cheveux ou leurs cils.
Principaux effets sur la santé (dangers)
L'hydroquinone a les 3 effets critiques suivants sur la santé :
- perte de la couleur de la peau (dépigmentation)
- assombrissement de la peau (ochronose exogène)
- cancer du rein (carcinogénèse rénale)
Les effets d'irritation cutanée et d'allergie (sensibilisation) ont également été pris en considération.
Résultats de l'évaluation des risques
Nous avons conclu que, dans le cas des ongles artificiels, une concentration de 0,1 % d'hydroquinone, lorsqu'ils sont prêts ou préparés pour l'application, est scientifiquement étayée. Cette quantité d'hydroquinone est inférieure à la concentration qui :
- peut entraîner des changements de la couleur de la peau (dépigmentation et ochronose exogène)
- est préoccupante pour le cancer du rein (risque calculé de cancer au cours de la vie)
Les concentrations maximales permises actuelles de 0,3 % pour les colorants capillaires oxydants et de 0,1 % pour les adhésifs à base de cyanoacrylate (non destinés à être utilisés sur la peau) sont toujours soutenues dans la littérature scientifique. Ils sont inférieurs au niveau de préoccupation concernant la possibilité d'un cancer potentiel et des changements de la couleur de la peau.
Un autre ingrédient de la Liste critique, le p-hydroxyanisole, fonctionne de la même façon que l'hydroquinone dans les produits pour les ongles. Il présente des risques semblables pour les changements de couleur de la peau. Pour les produits contenant les 2 ingrédients, les quantités combinées ne doivent pas dépasser 0,1 %.
Mesures proposées de gestion des risques
Nous proposons ce qui suit :
- que la concentration maximale autorisée d'hydroquinone dans les ongles artificiels passe de 0,02 % (après le mélange pour utilisation) à 0,1 % (tel qu'appliqué) dans tous les produits pour les ongles
- pour les produits pour les ongles contenant de l'hydroquinone et du p-hydroxyanisole, la quantité totale d'hydroquinone et de p-hydroxyanisole ne doit pas dépasser 0,1 % (tel qu'appliqué)
Nous n'envisageons pas de modifier les conditions d'utilisation comme agent colorant oxydant pour les colorants capillaires et dans les adhésifs à base de cyanoacrylate. Nous proposons de clarifier les descriptions des catégories de produits.
Ces fiches d'information font partie d'un projet pilote visant à fournir des renseignements supplémentaires sur les modifications proposées de la Liste critique. Les commentaires sur le format, la langue, l'emplacement et les types de renseignements inclus serviront à éclairer nos futures consultations sur la Liste critique.
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p-Hydroxyanisole : Nous proposons de réviser l'entrée pour introduire une limite combinée lorsque le p-hydroxyanisole et l'hydroquinone sont utilisés dans un produit pour les ongles.
| Information sur l'ingrédient | Restriction | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Produit chimique | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) | Conditions d'utilisation par type de produit | Concentration maximale autorisée | Avertissements et mises en garde (à l'effet de) |
| p-Hydroxyanisole | 150-76-5 | para-méthoxyphénol | Permis seulement dans les produits pour les ongles | 0,1 % Si l'hydroquinone et le p-Hydroxyanisole sont utilisés dans un même produit, la concentration totale des 2 ingrédients ne peut pas dépasser 0,1 % |
« Éviter le contact avec la peau. » « Lire attentivement les instructions avant toute utilisation. » |
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Rétinol et ses esters : Nous proposons de réviser l'entrée afin de réduire la concentration permise dans certains produits comme les lotions pour le corps. L'exposition à de tels produits aux concentrations actuellement permises pourrait dépasser l'apport maximal tolérable en vitamine A recommandé par Santé Canada.
| Information sur l'ingrédient | Restriction | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Produit chimique | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) | Conditions d'utilisation par type de produit | Concentration maximale autorisée | Avertissements et mises en garde (à l'effet de) |
| Rétinol et ses esters | 68-26-8; 127-47-9; 79-81-2; 631-89-0; 7069-42-3 | Vitamine A; acétate de rétinyle; palmitate de rétinyle; linoléate de rétinyle; propionate de rétinyle | a) Produits sans rinçage pour application sur tout le corps | 0,2 % d'équivalent rétinol total | - |
| b) Autres cosmétiques | 1 % d'équivalent rétinol total | - | |||
- Talc : Suite à l'évaluation réalisée aux termes du Plan de gestion des produits chimiques, établi en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 (LCPE 1999), nous proposons de réviser l'entrée pour aider à réduire l'exposition au talc par les cosmétiques qui peuvent être inhalés ou qui peuvent entraîner une exposition génitale de la population avec un ovaire/des ovaires intact(s).
| Information sur l'ingrédient | Restriction | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Produit chimique | CAS (entre autres, mais sans s'y limiter) | Synonymes et substances connexes (entre autres, mais sans s'y limiter) | Conditions d'utilisation par type de produit | Concentration maximale autorisée | Avertissements et mises en garde (à l'effet de) |
| Talc | 14807-96-6 | - | Remarque : Certains produits peuvent appartenir à plus d'une catégorie de produits et peuvent être assortis de plusieurs conditions applicables. Lire l'entrée au complet pour déterminer toutes les conditions applicables |
- | - |
| a) Interdit dans les produits destinés à être utilisés dans la région vaginale | - |
- |
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| b) Produits qui pourraient entrer en contact avec la région génitale (par exemple, produits utilisés pendant le changement de couche, poudre corporelle, produits de bain) | - | b) « Ne pas utiliser dans la région génitale des personnes qui ont des ovaires. » | |||
| c) Produits sous forme de poudre utilisés pendant le changement de couche | c) 51 % | c), d) et e) « Garder hors de la portée des enfants. » « Tenir la poudre éloignée du visage de l'enfant afin d'éviter l'inhalation qui pourrait causer des problèmes de respiration. » |
|||
| d) Autres produits en poudre destinés à être utilisés sur le visage ou le corps | d) 77 % | ||||
| e) Autres produits sous forme de poudre (par exemple, shampoing sec, poudre pour les pieds) | - | ||||
| f) Autres cosmétiques | - | - | |||
Autres révisions diverses
Plusieurs entrées existantes seront révisées pour inclure de nouveaux synonymes et des numéros d'enregistrement du Chemical Abstract Service (CAS) ou apporter des corrections mineures.
Fournir une rétroaction
Le gouvernement du Canada s'est engagé à offrir aux personnes au Canada et aux autres intervenants la possibilité de participer à l'élaboration d'initiatives de réglementation.
Santé Canada invite les intervenants à présenter leurs commentaires sur les changements que nous proposons. Les changements apportés à la Liste critique comportent notamment :
- l'ajout de nouvelles entrées
- des corrections mineures
- l'ajout d'identificateurs de substances nouvelles
- la modification des conditions d'utilisation pour des entrées existantes
Veuillez fournir des preuves à l'appui de vos commentaires, si possible.
Veuillez fournir vos commentaires au plus tard le 11 octobre 2023, par courriel ou par la poste à :
Coordonnateur de la Liste critique
Programme des cosmétiques
Direction de la sécurité des produits de consommation et des produits dangereux
Santé Canada
269, avenue Laurier Ouest
Indice de l'adresse : 4908A
Ottawa (Ontario) K1A 0K9
Courriel : cosmetics@hc-sc.gc.ca
Nous vous invitons à :
- consulter la section Sécurité des produits de consommation pour obtenir des renseignements à jour
- vous abonner à la liste de diffusion des produits cosmétiques pour obtenir des nouvelles et des informations sur notre travail dans le domaine des cosmétiques
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