3-Chloropropène - fiche d’information

1-propène, 3-chloro
Numéro de registre CAS 107-05-1

Résumé des publications :

Le gouvernement du Canada réalise des évaluations des risques des substances en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] afin de déterminer le potentiel de risque posé à la santé humaine ou l'environnement.
- Les risques que poses une substance sont déterminés en considérant à la fois ses propriétés dangereuses (la capacité de causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et les niveaux d'exposition des personnes ou de l'environnement.
- Si nécessaire, le gouvernement met en œuvre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE (1999) et d'autres lois fédérales pour aider à la prévention ou à la réduction des effets nocifs potentiels.
À la suite de l'évaluation préalable, le gouvernement a conclu que le 3-chloropropène n'est pas nocif pour la santé humaine ou l'environnement, aux niveaux d'exposition pris en compte lors de l'évaluation.

L'évaluation préalable a conclu au sujet de la substance 1-propène, 3-chloro, également appelée 3-chloropropène. Cette substance a été évaluée dans le cadre du sixième lot de l'initiative Défi du PGPC.
Le 3-chloropropène ne devrait pas être présent naturellement dans l'environnement.
Selon les renseignements recueillis par le gouvernement au moment de l'évaluation, cette substance n'était pas commercialisée en une quantité suffisante pour être notifié. Toutefois, des polymères acryliques fabriqués à l'aide de 3-chloropropène sont importés par des entreprises au Canada en vue d'être utilisés dans des produits de soins personnels.

Selon l'évaluation préalable, l'exposition des Canadiens au 3-chloropropène devrait être faible et provenir de l'air intérieur et ambiant.
L'exposition à des niveaux résiduels de 3-chloropropène peut se produire lors de l'utilisation de certains produits disponibles pour les consommateurs fabriqués à partir de polymères acryliques, y compris les shampooings et les revitalisants pour les cheveux, les teintures capillaires, les nettoyants pour le visage, le maquillage du visage, les après-rasages, et les autres produits de soin de la peau. Le contact avec cette substance peut se faire par inhalation (inhalation) et par contact cutané (à travers la peau).
Le rejet de résidus de 3-chloropropène dans l'environnement à partir de produits de consommation est considéré comme faible.

Les effets critiques utilisés pour caractériser le risque pour la santé humaine du 3-chloropropène étaient les effets sur la reproduction et le système nerveux.
Des effets ont été signalés pour le 3-chloropropène sur les organismes aquatiques sensibles à de faibles concentrations.

D'après les renseignements présentés dans l'évaluation préalable, le risque que présente le 3-chloropropène pour la santé humaine et l'environnement a été jugé faible.

Le gouvernement a conclu que le 3-cholopropène n'est pas nocif pour la santé humaine et qu'il ne pénètre pas dans l'environnement en une quantité qui pourrait constituer un danger.

Bien que le 3-chloropropène n'ait pas été considéré comme nocif pour la santé humaine au moment de l'évaluation, cette substance a été considérée comme ayant des effets préoccupants sur la santé. Il pourrait présenter un risque potentiel si le niveau d'exposition venait à augmenter ou les profils d'exposition devaient changer.
Le 3-choloropropène est assujetti aux dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la LCPE (1999). Les dispositions relatives aux NAc exigent que le gouvernement soit avisé de certaines nouvelles activités proposées liées à cette substance, et que la nouvelle activité soit évaluée pour des risques pour la santé humaine et l'environnement avant d'être menée.
L'arrêté donne un aperçu de la définition d'une nouvelle activité liée au 3-chlorophène, ainsi que les renseignements qui devraient être fournis au gouvernement pour une évaluation avant qu'une nouvelle activité ne soit entreprise.

Vous trouverez des mises à jour sur les mesures relatives au 3-chloropropène dans l'échéancier pour les substances du sixième lot de l'initiative Défi.
Les renseignements sur les dispositions relatives aux NAc appliquées aux substances , le cas échéant, se trouvent dans l'ensemble de données sur les publications relatives aux NAc .
Des renseignements supplémentaires sur la gestion des risques des substances visées par le PGPC sont disponibles.
Utilisez l'outil de recherche de substances pour trouver quand une substance est mentionnée dans certains instruments législatifs ou réglementaires ou sur les sites Web du gouvernement du Canada.

Le 3-chloropropène peut être présent dans certains produits de consommation. Les Canadiens doivent suivre les mises en garde et le mode d'emploi des produits et éliminer les produits de façon responsable.
L'évaluation préalable a porté sur les risques d'exposition de la population générale du Canada, plutôt que sur les risques d'exposition professionnelle. Les dangers associés aux produits chimiques utilisés en milieu de travail sont définis dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Pour obtenir des renseignements sur la santé et sécurité au travail et les étapes à suivre sur le lieu de travail, les Canadiens doivent consulter leur employeur ou l' Organisme de réglementation responsable de la santé et de la sécurité au travail dans leur juridiction.