Initiative des groupes de substances

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Le gouvernement du Canada prévoit évaluer et gérer, au besoin, les risques possibles pour la santé et l'environnement associés à neuf groupes de substances. Cette initiative a été amorcée par un avis d'intention concernant le Groupe de substances azoïques aromatiques et à base de benzidine, publié le 5 juin 2010. Le 8 octobre 2011, une annonce s'appliquant à ce groupe et à huit autres groupes de substances a été publiée dans la Partie I de la Gazette du Canada, vol. 145, n° 41, le 8 octobre 2011 (Version PDF - 3 812 ko).

L'initiative comprend les groupes de substances suivants :

Les intervenants sont invités à faire connaître leur intérêt à participer aux discussions sur un ou plusieurs de ces groupes de substances en remplissant un formulaire d'identification des intervenants. Si vous avez d'autres questions ou commentaires, veuillez communiquer avec nous. Indiquez sur l'enveloppe ou dans l'objet « Demande de renseignements concernant l'initiative des groupes de substances ».

Ces groupes de substances ont été sélectionnés pour faire l'objet d'une prise en charge supplémentaire en se fondant sur l'exercice de catégorisation achevé en 2006 et en tenant compte des nouveaux renseignements reçus dans le cadre de la première phase du Plan de gestion des produits chimiques. Les groupes ont été déterminés à partir des similarités structurelles et fonctionnelles et ont été formés à partir de la prise en compte de l'efficience de l'évaluation et de la gestion, de la capacité à appuyer des décisions de remplacement éclairées, du calendrier des mesures internationales et de la participation des intervenants. Voir la Liste des substances inclus dans l'Initiative des groupes de substances.

Délais

Les délais associés à chaque groupes de substances sont disponibles sur leurs pages web respectifs.

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