Groupe des amines aliphatiques

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 13 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des amines aliphatiques. Le risque écologique des 9 amines aliphatiques à longue chaîne dans le tableau ci-dessous a été évalué à l'aide d'une méthode fondée sur la classe qui englobe un ensemble plus large de substances monoamines et diamines, comme indiqué dans l'évaluation préalable. Il comprend, sans s'y limiter, les 9 substances mentionnées dans le tableau ci-après.

• Résumé des publications
• Échéancier
• Collecte de renseignements
  • Article 71 PGPC 2023
• Contexte

Résumé des publications

Groupe de substances	Sous-groupes	N° CAS	Nom commun et/ou acronyme	Nom dans la Liste intérieure	Ébauche d'évaluation préalable	Cadre de gestion des risques	Conclusion proposée sur les critères de l'article 64	Activités de suivi
Group des amines aliphatiques	Chaîne courte	103-83-3Table 1 Note de bas de page a	N,N-Diméthylbenzylamine	Benzyldiméthylamine	HTML	Aucun	Ne satisfait pas aux critères	Aucune activité planifiée pour le moment
		107-15-3	Éthane-1,2-diamine	Éthylènediamine
		111-40-0	3-Azapentane-1,5-diamine	2,2'-Iminodi(éthylamine)
		124-40-3	N-Méthylméthanamine	Diméthylamine
	Chaîne longue	112-69-6	N,N-Diméthylhexadécanamine	Hexadécyldiméthylamine		HTML	Satisfait à un ou à plusieurs des critères	Voir le cadre de gestion des risques
		124-30-1	Octadécanamine	Octadécylamine
		61788-46-3Table 1 Note de bas de page b	Alcanamines de coco	Amines alkyles de coco
		61789-79-5Table 1 Note de bas de page aTable 1 Note de bas de page b	N-(Alkyl de suif hydrogéné)alcanamines de suif hydrogénées (NASAS)	Amines, bis(alkyle de suif hydrogéné)
		61790-59-8Table 1 Note de bas de page b	Acétates d'alcanamines de suif hydrogénées (AAASH)	Amines alkyles de suif hydrogéné, acétates
		61790-60-1Table 1 Note de bas de page b	Acétates d'alcanamines de suif (AAAS)	Amines alkyles de suif, acétates
		61791-55-7Table 1 Note de bas de page b	N-(Alkyl de suif)propane-1,3-diamine (ASPDA)	Amines, N-suif alkyltriméthylènedi-
		68479-04-9Table 1 Note de bas de page b	N-[3-(Tridécyloxy ramifié)propyl]propane-1,3-diamine (TDPDA)	N-[3-(Tridécyloxy)propyl]propane-1,3-diamine ramifiée
		68783-25-5Table 1 Note de bas de page b	N-(Alkyl de suif)-N,N',N'-triméthylpropane-1,3-diamine (ASTMPDA)	Amines, N,N,N'-triméthylsuif N'-alkyltriméthylènedi-
Tableau 1 Note de bas de page a Cette substance n'a pas été identifiée en vertu du paragraphe 73(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)], mais a été incluse dans la présente évaluation, car elle a été jugée prioritaire en raison d'autres préoccupations pour la santé humaine. Tableau 1 Retour à la référence de la note de bas de page a Tableau 1 Note de bas de page b Ce Nº CAS fait partie des UVCB (sigle désignant les substances de composition inconnue ou variable, les produits de réaction complexes ou les matières biologiques). Tableau 1 Retour à la référence de la note de bas de page b

Échéancier

Date	Activité
Mars 2024	Publication prévue de l'Évaluation préalable finale pour le Groupe des amines aliphatiques et l'Approche de gestion des risques pour les amines aliphatiques à chaîne longue, incluant le DPDAB.
Le 24 juin 2023	Publication dans la Gazette du Canada, Partie I, d'un avis en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999).
Le 6 mars 2021	Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'Ébauche d'évaluation préalable pour le Groupe des amines aliphatiques et le Cadre de gestion des risques pour les amines aliphatiques à chaîne longue, incluant le DPDAB. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 155, Nº 10.

Collecte de renseignements

Article 71 PGPC 2023

En juin 2023, un avis a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 25 – le 24 juin 2023 en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999). L'avis s'applique à 84 substances d'amines aliphatiques. De plus amples renseignements sont disponibles sur la page Web de Collecte de renseignements sur certaines substances en vertu du Plan de gestion des produits chimiques.

Contexte

Six autres substances ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des amines aliphatiques au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a été déterminé ultérieurement que 4 de ces 6 substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. La conclusion pour la substance avec le N^o CAS 68955-53-3 est donnée dans l'Évaluation préalable finale des substances jugée comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. Les conclusions pour les substances avec les N^os CAS 112-90-3, 80939-62-4 and 90367-27-4 sont données dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale. Les 2 autres substances (N^os CAS 108-91-8 and 58713-21-6) ont été retirées du Groupe des amines aliphatiques pour être évaluées au sein du Groupe de N-Cyclohexylsulfamate de sodium et cyclohexanamine et du Groupe des hexaméthylènetétramines respectivement.