Groupe des gazoles et kérosènes
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). La partie écologique de l'évaluation préalable porte sur les gazoles et les kérosènes dont la teneur en matière aromatique est de 20 à 80% en poids. Cela comprend, sans s'y limiter, les 42 de gaz et de kérosène qui ont été priorisés pour l'évaluation. La partie relative à la santé humaine de l'évaluation préalable se concentre sur les 42 substances qui ont été identifiées comme des priorités d'évaluation.
| Groupe de substances | Ébauche d'évaluation préable | Cadre de gestion des risques | Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|
| Groupe des gazoles et kérosènes | HTML | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques |
| Date | Activité |
|---|---|
| Mai 2020 | Publication prévue de l'évaluation préalable finale. |
| Le 11 mai 2019 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable et le cadre de gestion des risques. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 153, No. 19. |
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