Le gouvernement du Canada a réalisé une évaluation scientifique, appelée une évaluation préalable, du groupe des gazoles et des kérosènes afin de déterminer le potentiel de risque posé aux Canadiens et à l'environnement.
En vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE [1999]), le risque que pose une substance est déterminé en considérant à la fois ses propriétés dangereuses (la capacité de causer les effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et les niveaux d'exposition des personnes ou de l'environnement. Une substance peut avoir un potentiel de danger élevé, mais le risque pour la santé humaine et l'environnement peut être faible, selon le niveau d'exposition à la substance.
Par suite de cette évaluation préalable, les 42 gazoles et kérosènes jugés prioritaires pour l'évaluation n'ont pas été jugés nocifs pour la santé humaine aux niveaux d'exposition actuels. Cependant, les gazoles et les kérosènes dont la teneur aromatique se chiffre à 20 % ou plus en poids peuvent être associés à des effets environnementaux préoccupants; ainsi, il est proposé que les gazoles et kérosènes dont la teneur aromatique se chiffre à 20 % ou plus en poids sont nocifs pour l'environnement.
À propos de ces substances
Le volet environnemental de l'évaluation préalable porte expressément sur les gazoles et les kérosènes dont la teneur aromatique se chiffre entre 20 % et 80 % par poids. Il comprend, sans s'y limiter, les 42 substances de gazole et de kérosène jugées prioritaires en vue de l'évaluation. Le volet de la santé humaine de l'évaluation préalable met l'accent sur les 42 substances qui ont été jugées prioritaires en vue de l'évaluation.
Les gazoles et les kérosènes sont des combinaisons complexes d'hydrocarbures produits pendant le raffinage du pétrole brut. Ils font partie de la catégorie des substances de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes et matières biologiques (UVCB) qui peuvent être présentes naturellement dans l'environnement ou par suite de processus de raffinage du pétrole.
Les gazoles et kérosènes peuvent contenir des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et du benzène, du toluène, de l'éthylbenzène et des xylènes (BTEX), des composantes présentes naturellement dans le pétrole brut. La présence d'HAP et de BTEX dans les gazoles et les kérosènes peut être considérablement réduite au moyen de procédés de raffinage. On estime que les HAP et BTEX sont les composantes qui ont les effets les plus préoccupants sur la santé humaine relativement à ces substances.
Les gazoles et kérosènes peuvent également contenir des proportions variables de composantes aromatiques (comme les benzènes alkylés et les HAP), grands facteurs contributifs à la toxicité environnementale de ces substances.
Selon la collecte de renseignements du gouvernement,, les gazoles et kérosènes sont produits et principalement utilisés dans les raffineries. Ils peuvent également être transportés vers d'autres installations pétrolières ou non pétrolières pour être utilisés comme matières premières ou être mélangés à d'autres matières premières pour synthétiser un nouveau produit.
Vingt-sept des gazoles et des kérosènes évalués dans le cadre de la présente évaluation sont utilisés dans des procédés industriels, y compris comme diluants pétroliers (diluant ou agent d'amincissement), lubrifiants et auxiliaires de production pétrolière. Ils peuvent également être utilisés dans les encres d'imprimerie, les adhésifs et les produits d'étanchéité, les peintures et les revêtements, ainsi que comme auxiliaires technologiques industriels (par exemple, comme nettoyants et dégraissants).
Les gazoles et les kérosènes peuvent également être présents dans les produits disponibles aux consommateurs, notamment dans les produits de polissage des automobiles et des meubles, et dans les produits d'entretien ménager.
On a également effectué des essais pour détecter la présence de gazoles et de kérosène dans les produits disponibles aux consommateurs canadiens afin de déterminer la concentration d'HAP et de BTEX présente dans ces produits.
Expositions humaine et de l'environnement
On ne s'attend pas à ce que les Canadiens soient exposés aux gazoles et aux kérosènes provenant de l'environnement (par exemple, l'eau potable) et des aliments.
Les Canadiens peuvent être exposés aux gazoles et aux kérosènes en raison de l'utilisation de produits disponibles aux consommateurs.
L'évaluation de santé a porté sur l'exposition potentielle des Canadiens aux gazoles et aux kérosènes contenant des HAP et des BTEX. Des concentrations résiduelles à faibles d'HAP et de BTEX ont été décelées dans les produits disponibles aux consommateurs (par exemple, dans les vernis et les nettoyants pour moteurs).
Les gazoles et les substances contenant du kérosène peuvent être rejetés dans l'environnement lors d'activités industrielles telles que l'utilisation dans les usines de papier et autres installations industrielles. Les gazoles et les kérosènes utilisés dans ces applications subissent un traitement des eaux usées avant d'être rejetés dans l'environnement, ce qui devrait éliminer une grande partie des substances.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
Plusieurs organismes internationaux ont classé les gazoles et les kérosènes comme substances cancérigènes. Cet effet critique a été utilisé pour caractériser le risque pour la santé humaine dans la présente évaluation.
Compte tenu de la probabilité que les gazoles et les kérosènes contiennent des HAP, la Commission européenne a classé certaines de ces substances en tant que substances qui « peuvent causer le cancer chez l'homme ». Celles dont la teneur en aromatiques est inférieure à 3 % ne sont pas considérés comme cancérigènes.
De plus, les effets nocifs pour la reproduction et le développement ont également été pris en compte dans la caractérisation des risques associés aux gazoles et aux kérosènes.
Pour l'évaluation environnementale, les gazoles et les kérosènes dont la teneur en aromatiques varie de 20 % à 80 % en poids ont été pris en compte. Les données empiriques et modélisées sur la toxicité aquatique du gazole et du kérosène indiquaient un danger modéré à élevé.
Résultats de l'évaluation des risques
D'après une comparaison des concentrations de gazoles raffinés et de kérosènes (substances contenant de faibles concentrations d'HAP) auxquels les Canadiens peuvent être exposées et des concentrations associées aux effets sur la santé, le risque pour la santé humaine de ces substances est jugé faible.
Les tests de produits ont également montré que les gazoles et les kérosènes utilisés dans les produits disponibles aux consommateurs ont de faibles teneurs en HAP et en BTEX. Par conséquent, le risque pour la santé humaine est faible.
Compte tenu de toute l'information présentée, il a été déterminé que les gazoles et les kérosènes à faible et à forte teneur aromatique présentent un risque pour l'environnement lorsqu'ils sont utilisés comme auxiliaires de transformation par les usines de papier.
À la suite de cette évaluation préalable, le gouvernement propose que les 42 gazoles et kérosènes ne soient pas nocifs pour la santé humaine aux niveaux d'exposition actuels.
Le gouvernement propose que les gazoles et kérosènes dont la teneur en aromatiques est égale ou supérieure à 20 % en poids pénètrent dans l'environnement à des niveaux nocifs pour l'environnement.
Le gouvernement a l'intention d'ajouter à l'annexe 1 de la LCPE (1999), également appelée Liste des substances toxiques, les gazoles et kérosènes dont la teneur en aromatiques est égale ou supérieure à 20 % en poids.
Si la conclusion proposée est confirmée dans l'évaluation préalable finale, le gouvernement envisage les mesures suivantes pour répondre aux préoccupations environnementales :
Travailler avec les intervenants pour mieux comprendre les sources de rejet des gazoles et kérosènes dans l'environnement tout au long de leur cycle de vie;
Élaborer des initiatives réglementaires ou non réglementaires qui limiteraient les rejets industriels de gazole et de kérosène du secteur des pâtes et papiers à des niveaux qui protègent le milieu aquatique, en tenant compte de la faisabilité technique et économique et des facteurs socio-économiques.
Ces 42 gazoles et kérosènes peuvent être présents dans certains produits disponibles aux consommateurs. Les Canadiens devraient respecter les mises en garde et les instructions inscrites sur les étiquettes des produits et éliminer les produits de manière responsable.
Les Canadiens qui pourraient être exposés aux gazoles et aux kérosènes en milieu de travail devraient consulter leur employeur et un représentant en santé et sécurité au travail (SST) en ce qui a trait aux pratiques de manutention sécuritaire et aux lois et exigences applicables en vertu de la législation en matière de SST et du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).
