Pertes liées à des biens à usage personnel
Vous pouvez réaliser un gain ou subir une perte en capital au moment où vous disposez d'un bien à usage personnel dont le PBR ou le produit de disposition est supérieur à 1 000 $. Vous devez déclarer tout gain en capital résultant d'une telle disposition.
Cependant, généralement, vous ne pouvez pas déduire de votre revenu de l'année la perte en capital subie à la suite de la disposition d'un tel bien, ni utiliser cette perte pour réduire les gains en capital découlant de la disposition d'autres biens à usage personnel. Cela s'explique par le fait que, si la valeur d'un bien diminue parce qu'il est utilisé comme bien à usage personnel, la perte qui en résulte est considérée comme une dépense personnelle.
Ces restrictions concernant des pertes liées à des biens à usage personnel ne s'appliquent pas dans les cas suivants :
- Vous avez disposé de biens à usage personnel qui sont des biens meubles déterminés.
- Vous avez une créance irrécouvrable que vous doit une personne avec laquelle vous n'avez pas de lien de dépendance.
Pour en savoir plus sur les gains et les pertes découlant de dispositions de biens meubles déterminés tels que les oeuvres d'art, les livres rares, les timbres et les pièces de monnaie, consultez Biens meubles déterminés (BMD).
Exemple
Noémie a vendu les biens à usage personnel suivants en 2023 :
| Biens vendus | Produit de disposition | Prix de base rajusté | Dépenses engagées ou effectuées |
|---|---|---|---|
| Vaisselier | 900 $ | 500 $ | 0 $ |
| Bateau | 1 200 $ | 850 $ | 50 $ |
| Ordinateur personnel | 1 500 $ | 3 200 $ | 30 $ |
Noémie doit calculer comme suit son gain ou sa perte en capital résultant de la vente de chacun des biens :
Produit de disposition (prix de vente ou 1 000 $, en choisissant le plus élevé de ces montants, consultez Biens à usage personnel) moins PBR [(coût ou 1 000 $, en choisissant le plus élevé de ces montants) plus les dépenses engagées ou effectuées, consultez Biens à usage personnel] = Gain ou perte en capital.
Vaisselier : 1 000 $ - 1 000 $ = 0 $.
Étant donné que le PBR et le produit de disposition sont inférieurs à 1 000 $, Noémie indique la somme de 1 000 $. Par conséquent, cette transaction ne donne pas lieu à un gain ou à une perte en capital, et Noémie n'est pas tenue de déclarer un montant à l'annexe 3.
Bateau : 1 200 $ - (1 000 $ + 50 $) = 150 $.
Étant donné que le PBR du bateau est inférieur à 1 000 $, il est considéré comme étant de 1 000 $. Noémie déclare un gain en capital de 150 $.
Ordinateur personnel : 1 500 $ - (3 200 $ + 30 $) = (1 730 $).
Noémie ne peut pas déduire de son revenu pour l'année la perte résultant de la vente de l'ordinateur personnel, ni l'utiliser pour réduire ses autres gains en capital réalisés dans l'année.
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