Index des folios de l’impôt sur le revenu

 

Les folios de l’impôt sur le revenu remplaceront les bulletins d’interprétation au cours des prochaines années, au fur et à mesure que le contenu technique est mis à jour.

Pour en savoir plus, consultez l’Introduction des folios de l'impôt sur le revenu et le Tableau de concordance entre les bulletins d’interprétation et les folios de l’impôt sur le revenu. Visitez la page Quoi de neuf pour les folios de l’impôt sur le revenu pour la liste des nouveaux folios ainsi que les mises à jour les plus récentes.

Les folios de l’impôt sur le revenu sont classés en sept séries :

Chaque série comprend plusieurs folios. Un folio comprendra des chapitres distincts; chacun d’eux portera sur des aspects particuliers du sujet du folio.

Série 1 Particuliers

Série 2 Employeurs et employés

Série 3 Biens, placements et régimes d’épargne

Série 4 Entreprises

Série 5 Impôt international et résidence

Série 6 Fiducies

Série 7 Organismes de bienfaisance ou à but non lucratif, et autres entités exonérées d’impôt

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