Archives du Programme de la RS&DE – Communiqués de presse

Cette page d’archives des communiqués de presse du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) est organisée par date.

[2016-08-02]
Le lancement de l'Examen pré-demande

[2016-07-19]
Documents de politique du Programme de la RS&DE – mise à jour de juillet 2016

[2016-06-29]
Le lancement de la Consultation pré-demande

[2016-05-18]
Application d'autoévaluation et d'apprentissage – RS&DE – Mise à jour de mai 2016

[2015-11-16]
L'AAA peut vous aider à déterminer si vous êtes admissible aux encouragements fiscaux pour la R&D

[2015-06-23]
Vous demandez des encouragements fiscaux pour la RS&DE ? Il existe de l’information et de l’aide gratuite

[2015-04-07]
Restructuration du site Web du Programme de la RS&DE

[2014-12-18]
Documents de politique financière de la RS&DE – mise à jour de décembre 2014

[2014-02-06]
L'Agence du revenu du Canada favorise l'innovation en affaires grâce à de nouveaux outils et services en RS&DE

[2013-04-10]
Programme de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) (Nouvelles de l'ARC relatives au budget de 2013)

[2013-01-24]
L'ARC offre une administration et une prévisibilité améliorées aux demandeurs de la RS&DE

[2012-12-19]
Projet de révision des politiques de la RS&DE – Mise à jour de décembre 2012

[2012-12-07]
Avis d'opposition pour les demandes d'admissibilité de la RS&DE – Processus d'examen amélioré

[2012-08-02]
Le gouvernement Harper lance des consultations au sujet des honoraires conditionnels relatifs au programme d’encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental

[2012-03-30]
Programme de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) (Nouvelles de l'ARC relatives au budget de 2012)

[2010-01-13]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement Aldershot Greenhouses Limited dans la production de mini-roses en pot

[2010-01-13]
recherche scientifique et développement expérimental : « Des changements seront apportés au programme en vue de l'améliorer », déclare le ministre Blackburn

[2009-09-03]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement Tekna Systèmes Plasma inc. pour la création de nouvelles technologies

[2009-09-03]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement Les Enductions Repulpables RETEC inc. dans l'élaboration de nouvelles technologies

[2009-09-02]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement l'élaboration de nouvelles technologies par Tecnar Automation Ltée

[2009-09-01]
Le gouvernement du Canada appuie financièrement Imprimerie Lebonfon inc. dans l'élaboration de technologies d'impression de qualité

[2009-08-27]
Le ministre Blackburn remet 928 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Novartis Animal Health Canada

[2009-08-26]
Le ministre Blackburn remet plus d'un million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Atlantic Hydrogen inc.

[2009-08-25]
Le ministre Blackburn remet 121 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Dominion Biologicals Limited

[2009-08-13]
Le ministre Blackburn remet 306 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Esporta Wash Systems Inc.

[2009-08-12]
Le ministre Blackburn remet 931 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Motion Metrics International Corp

[2009-08-11]
Le ministre Blackburn remet 229 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Bluewater Business Solutions

[2009-08-10]
Le ministre Blackburn remet 630 000 $ en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Professional Components Ltd.

[2009-07-17]
Le ministre Blackburn remet plus de 200 000 dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à BioChambers Incorporated

[2009-07-16]
Le ministre Blackburn remet plus de 1,5 million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Solido Design Automation inc.

[2009-07-16]
Le ministre Blackburn remet plus de 300 000 dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Ground Effects Environmental Services inc.

[2009-07-15]
Le ministre Blackburn remet plus de 1 million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Dycor Technologies ltée

[2009-07-08]
Le ministre Blackburn remet 1,9 million de dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Stern Laboratories

[2009-07-07]
Le ministre Blackburn remet plus de 300 000 dollars en crédits d'impôt pour la recherche et le développement à Activplant

[2009-06-30]
Le ministre Jean-Pierre Blackburn souligne l'importance des crédits d'impôt à l'investissement d'1,1 million de dollars reçus par IPEX Inc. pour la recherche et le développement

[2009-05-21]
Le ministre Blackburn souligne l'importance des 2,2 millions de dollars reçus par Optosécurité inc. en crédits d'impôt pour la recherche et le développement

[2009-05-04]
Le ministre du Revenu national prononce un discours à la conférence annuelle du Tax Executives Institute

[2008-11-17]
Communiqué de presse – Simplification de la demande de crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental pour les petites entreprises