| Titre du formulaire |
Chapitre |
Rubrique |
| Annexe C – Demande : Subvention pour l'épargne–études Avantage Saskatchewan (SEEAS) (SDE 0093 C) |
Chapitre 8. Subvention pour l'épargne–études Avantage Saskatchewan
Annexe A. Formulaires de demande – Incitatifs à l'épargne–études |
A.1.2.5. Lorsqu'on fait la demande de la SEEAS |
| Annexe D – Demande : Subvention pour l'épargne–études et l'épargne formation de la Colombie-Britannique (SEEEFCB) (SDE 0093 D) |
Chapitre 7. Subvention pour l'épargne–études et l'épargne formation de la Colombie-Britannique
Annexe A. Formulaires de demande – Incitatifs à l'épargne–études |
A.1.2.6. Lorsqu'on fait la demande de la SEEEFCB |
| Déclaration du souscripteur – Retrait d'un excédent de cotisation ne dépassant pas 4 000 $ (EDSC SDE 0074) |
Chapitre 5. Subvention canadienne pour l'épargne–études |
5.8.2.1. Ordre des retraits de cotisations (Encadré : Retrait visant à corriger une cotisation excédentaire) |
| Demande de paiement d'aide aux études (PAE) dépassant la limite de 5 000 $ versé dans le cadre d'un régime enregistré d'épargne–études |
Chapitre 10. Études postsecondaires et paiements d'aide aux études |
10.5.1. Demandes d'exception pour les PAE dépassant les limites de 2 500 $ et de 5 000 $ |
| Demande de paiement d'aide aux études (PAE) dépassant la limite de 2 500 $ versé dans le cadre d'un régime enregistré d'épargne–études |
Chapitre 10. Études postsecondaires et paiements d'aide aux études |
10.5.1. Demandes d'exception pour les PAE dépassant les limites de 2 500 $ et de 5 000 $ |
| Demande : Subvention canadienne pour l'épargne–études (SCEE) et Bon d'études canadien (BEC) (EDSC SDE 0093) |
Chapitre 5. Subvention canadienne pour l’épargne–études |
5.6.1. Procédure de présentation d’une demande de SCEE de base et de supplémentaire |
| Demande : Subvention canadienne pour l’épargne–études (SCEE) et Bon d’études canadien (BEC) (EDSC SDE 0093) |
Chapitre 6. Bon d’études canadien |
6.3.1. Procédure de présentation d’une demande de BEC |
| Demande : Subvention canadienne pour l’épargne–études (SCEE) et Bon d’études canadien (BEC) (EDSC SDE 0093) |
Annexe A. Formulaires de demande – Incitatifs à l’épargne–études |
A.1. Formulaire de demande d’EDSC SDE 0093 |
| Demande du Bon d’études canadien (BEC) pour les bénéficiaires adultes (EDSC SDE 0107)
|
Annexe A. Formulaires de demande – Incitatifs à l’épargne–études |
A.2. Formulaire de demande d'EDSC SDE 0107 |
| Formulaire de demande de NAS |
Chapitre 2. Concepts clés
Chapitre 4. Régimes enregistrés d’épargne–études |
4.2.3. Numéros d’assurance sociale (NAS) |
Formulaire de transfert d'un REEE :
Partie A : Demande de souscripteur
(SDE 0100 – Partie A)
Partie B : Promoteur cessionnaire
(SDE 0100 – Partie B)
Partie C : Promoteur cédant
(SDE 0100 – Partie C)
Annexe 1 : Bénéficiaires supplémentaires
(SDE 0100 – Annexe 1)
|
Chapitre 9. Transferts entre les Régimes enregistrés d'épargne–études et incitatifs à l’épargne–études |
9.5. Formulaire de transfert |
| Renonciation au remboursement de la Subvention pour l’épargne–études Avantage Saskatchewan |
Chapitre 8. Subvention pour l'épargne–études Avantage Saskatchewan |
8.8.2.2. Renonciation au remboursement |
T1E OVP Déclaration des particuliers pour les cotisations excédentaires à des REEE pour (année)
Remarque : Formulaire de l’Agence du revenu du Canada (ARC) |
Chapitre 4. Régimes enregistrés d’épargne–études |
4.5. Cotisations excédentaires |
