Évaluation du Programme de partenariats de conservation des habitats
Table des matières
- Sommaire
- 1. Contexte
- 2. Constatations : pertinence
- 3. Constatations : résultats escomptés
- 4. Constatations : efficience du Programme de partenariats de conservation des habitats
- 5. Conclusions, recommandation et réponse de la direction
- Annexe A : description du Programme de partenariats de conservation des habitats
- Annexe B : résultats escomptés du Programme de partenariats de conservation des habitats
- Annexe C : stratégie d’évaluation
- Annexe D : résumé des constatations
- Annexe E : références
Remerciements
L'équipe du projet d'évaluation tient à remercier les personnes qui ont contribué à ce projet. En particulier, nous aimerions souligner la contribution des membres du Comité d'évaluation, ainsi que les personnes interrogées, qui ont fourni des idées et des commentaires essentiels à la présente évaluation.
L’évaluation a été menée conformément aux exigences de la Politique sur l’évaluationNote de bas de page 1 du Conseil du Trésor (CT) (2009) et de la Loi sur la gestion des finances publiques concernant l’évaluation de tous les programmes permanents de subventions et de contributions et toutes les dépenses de programme directes au moins une fois tous les cinq ans. L’évaluation a été annoncée dans le Plan ministériel de vérification et d’évaluation axé sur les risques de 2014.
Le présent rapport a été approuvé par les administrateurs généraux d'Environnement et Changement climatique Canada le 16 mars 2018. Il est disponible dans les deux langues officielles sur le site Web d'Environnement et Changement climatique Canada.
Le présent rapport a été rédigé par la Division de l’évaluation de la Direction générale de l’audit et de l’évaluation.
Liste des acronymes et des abréviations
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AOQ
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Autre organisation qualifiée
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CCCPL
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Comité consultatif sur la chasse et la pêche à la ligne
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CdP
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Conférence des Parties
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CIC
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Canards Illimités Canada
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CNACTH
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Conseil nord-américain de conservation des terres humides
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CNC
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Conservation de la nature Canada
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COSEPAC
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Comité sur la situation des espèces en péril au Canada
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CT
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Conseil du Trésor
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DGAÉ
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Direction générale de l’audit et de l’évaluation
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ECCC
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Environnement et Changement climatique Canada
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F et E
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Fonctionnement et entretien
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HFC
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Habitat faunique Canada
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LCOM
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Loi sur la convention concernant les oiseaux migrateurs
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LEP
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Loi sur les espèces en péril
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LESC
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Loi sur les espèces sauvages au Canada
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LGFP
-
Loi sur la gestion des finances publiques
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NAWCA
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North American Wetlands Conservation Act
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ONG
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Organisation non gouvernementale
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PCdH
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Plan conjoint des habitats
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PCH
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Partenariats de conservation des habitats
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PCZN
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Programme de conservation des zones naturelles
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PDE
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Programme des dons écologiques
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PNAGS
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Plan nord-américain de gestion de la sauvagine
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S et C
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Subventions et contributions
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SCF
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Service canadien de la faune
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SFDD
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Stratégie fédérale de développement durable
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