Document de discussion : Règlement sur les émissions des moteurs nautiques à allumage commandé et les véhicules récréatifs hors route
Table des Matières
- 1. Introduction
- 2. Cadre de la réglementation
- 3. Marque nationale
- 4. Normes d'émissions
- 5. Exigences concernant le calcul de moyenne
- 6. Justification de la conformité
- 7. Importer un véhicule ou un moteur
- 8. Autres obligations
- 9. Situations spéciales
- 10. Prochaines étapes
- Annexe A - Définitions des véhicules et des moteurs visés par le projet de réglement
- Annexe B - Adaptation des équations de calcul de moyenne du Code of Federal Regulations au cadre réglementaire canadien
- Liste des figures
En vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, 1999
Direction des systèmes de transport
Environnement Canada
Juillet 2004
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