Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 11/06
Modificatif 11/06, 2006-07-28
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-4809
DOAD à ajouter
Ajouter la nouvelle DOAD :
Numéro | Titre - DOAD | Cocher |
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Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires |
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
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Besoins et production de personnel militaire |
changement administratif mineur |
1 à 3 |
1 à 3 |
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Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier - Force régulière |
1 à 7 |
1 à 7 |
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Mutation entre élément et sous-élément constitutif |
1 et 2 |
1 et 2 |
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Réserve supplémentaire |
modifiée |
1 à 14 |
1 à 14 |
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Service à bord des sous-marins |
changement administratif mineur |
5, 6 et 7 |
5, 6 et 7 |
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Apprentissage et perfectionnement professionnel |
1 à 4 |
1 à 4 |
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Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes |
modifiée |
1 à 14 |
1 à 14 |
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Dossiers personnels des militaires |
changement administratif mineur |
1 à 9 |
1 à 9 |
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Dossiers personnels des militaires du Directeur général - Carrières militaires et du Directeur - Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général |
1 à 13 |
1 à 13 |
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Table des matières |
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1 à 6 |
1 à 7 |
Détails de la page
- Date de modification :