Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 5/08

5002-0

Besoins et production de personnel militaire

changement administratif mineur

1 et 2

1 et 2

5002-1

Enrôlement - Force régulière

1, 2,
9 et 10

1, 2,
9 et 10

5002-2

Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier - Force régulière

1, 2,
5 et 6

1, 2,
5 et 6

5002-3

Mutation entre élément et sous-élément constitutif

1 et 2

1 et 2

5002-4

Réserve supplémentaire

1, 2,
5 à 10 et 13 à 15

1, 2,
5 à 10 et 13 à 15

5003-0

Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles

1 et 2

1 et 2

5003-5

Mesures administratives en matière de grossesse

1, 2,
7 et 8

1, 2,
7 et 8

5017-0

Santé mentale

3

3

5019-0

Manquement à la conduite et au rendement

1 et 2

1 et 2

5019-1

Relations personnelles et fraternisation

1, 2, et
5 à 8

1, 2, et
5 à 8

5019-2

Examen administratif

1 à10

1 à 10

5019-3

Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues

1 à 10,
15 et 16

1 à 10,
15 et 16

Formulaire DOAD 5019-3A

Avis d'usage de drogues interdites ou d'infraction en matière de drogues

1 et 2

1 et 2

Formulaire DOAD 5019-3D

Avis d'intention d'adopter des mesures de mise en garde et de surveillance

1

1

Formulaire DOAD 5019-3E

Mise en garde et surveillance - Usage de drogues interdites ou infraction en matière de drogues

1

1

5019-4

Mesures correctives

1 à 4,
17 et 18

1 à 4,
17 et 18

5023-0

Universalité du service

1 et 2

1 et 2

5023-1

Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service

1 et 2

1 et 2

5044-4

Violence en milieu familial

7 et 8

7 et 8

5049-1

Service obligatoire

5 et 6

5 et 6

5059-0

Évaluation du rendement des militaires

1 à 3

1 à 3

7011-1

Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels

11 et 12

11 et 12