Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 12/08

5003-0

Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles

changement administratif mineur

3

3

5002-1

Enrôlement – Force régulière

11

11

5012-0

Prévention et résolution du harcèlement

5 et 6

5 et 6

5018-0

Militaires blessés et pertes militaires

1 à 4

1 à 4

5018-2

Rapport en cas de blessures et d'exposition à des substances toxiques

1 à 3

1 à 3

5018-3

Cimetière militaire national

1, 2, 5 et 6

1, 2, 5 et 6

5019-0

Manquement à la conduite et au rendement

3

3

5019-1

Relations personnelles et fraternisation

7 et 8

7 et 8

5019-2

Examen administratif

11 et 12

11 et 12

5019-4

Mesures correctives

17 et 18

17 et 18

5023-1

Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service

5, 6, 9 et 10

5, 6, 9 et 10

5044-2

Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille

1 et 2

1 et 2

5049-2

Objection de conscience

1 et 2

1 et 2

5050-1

Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général

1 à 12

1 à 12

5050-3

Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes

1 à 8

1 à 8

7002-3

Sujets d'enquête et références

3 et 4

3 et 4

7011-1

Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels

3 à 6 et 13 et 14

3 à 6 et 13 et 14

-

Table des matières

5 et 6

5 et 6