Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2/14

Avis de modification 02/14, 2014-02-03

Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS 3) 613-995-1762

Pages à remplacer :

Numéro Repérer le document Motif de la modification Retirer les pages Insérer les pages Cocher
5005-2 Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles modifications mineures 1, 2, 3, 4, 11, 12 et 13 1, 2, 3, 4, 11, 12 et 13
5018-0 Militaires blessés et pertes militaires 3 et 4 3 et 4
5018-3 Cimetière militaire national 7 7
5029-0 Dotation des postes civils 1 à 5 1 à 5
5029-1 Zone de sélection 1, 2, 3, 4, 7 et 8 1, 2, 3, 4, 7 et 8
5029-2 Mesures correctives et révocations 1 à 5 1 à 5
5031-10 Formation par l'aventure 5, 6, 11 et 12 5, 6, 11 et 12
7011-0 Successions militaires et effets personnels 1 à 3 1 à 3
7014-0 Protocoles d'entente modifications majeures 1 à 6 1 à 3
7014-1 Élaboration des protocoles d'entente 1 à 7 1 à 11

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